Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-28%
Le deal à ne pas rater :
Précommande : Smartphone Google Pixel 8a 5G Double Sim 128Go ...
389 € 539 €
Voir le deal

 

 Judeas T.O.P 14546(2 dossiers)

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 39
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Judeas   T.O.P   14546(2 dossiers) Empty
MessageSujet: Judeas T.O.P 14546(2 dossiers)   Judeas   T.O.P   14546(2 dossiers) EmptySam 22 Mai - 11:42

Procès ayant opposé Judeas au Duché de Guyenne

Judeas était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 07/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :
Citation :
Votre excellence

En ce 4 Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Judeas. En effet, Dame Judeas a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque, accompagnée de Alys et Astel, son chemin a croisé celui de Dame Xenac, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, Dame Judeas a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Dame Xenac mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Alexandre* se tourna vers l'accusée *

Dame Judeas, par votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins Dame Judeas que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Messire Giova, l'officier de police chargé de l'enquête, et Dame Xenac, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Hs: Mon personnage ne se défendra pas dans cette affaire vu que jouer le jeu d'une défense ne même à rien. La justice de Guyenne a un gros problème de jeu Rpg, notament dans sa capture des brigands...Je tiens aussi à dire qu'être jugé trois fois pour des faits similaires se suivant les uns les autres est extrêmement fatiguant pour moi LJD Judeas, je ne comprend pas pourquoi il n'y a pas une peine plus lourde mais unique, réunissant les victimes enfin bon..

J'ajoute que selon la Chartre du juge: "Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative. " Or mon personnage est déjà en négatif, comment voulez vous qu'il paye.
Être brigand est une fonction du jeu comme une autre, arrêtez de traiter les LJD comme de vrais criminels...
Si ma trésorie continue d'être en négatif, je porte l'affaire en cours d'Appel même si ça m'ennuie plus qu'autre chose.
Je finis en m'excusant auprés du joueur de Xenac même si c'est le jeu et qu'il est tout à fait dans son droit de faire comparaitre mon perso pour les délits commis ^^
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusée n'a pas daigné prononcé un seul mot, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, elle consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur elle !

Par ailleurs elle a été récement été condamnée pour des faits similaires

Je réclame un banissement de 2 mois des terres de Guyenne.

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

(HRP : Ba c est le jeu ma pov're Lucette...Ce n' est pas réaliste non plus de brigander alors qu on est entre les mains de la police et en procès...et puis le proc aussi il en a marre de voir un tas de dossier au même nom...Pour vous faire plaisir, je vous prend pas d'écus cette fois...Mais si la justice de Guyenne est trop severe faut aller ailleurs...)

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
(Hs: Merci beaucoup LJD Alexandre* même si je n'ai pas brigandé alors que j'étais arrêtée vu que les deux premières affaires ont été porté en Justice en même temps et celle ci plus tard et même si les faits datés de plusieurs jours avants. Enfaite j'ai brigandé plusieurs jours d'affilés et les victimes ont toutes témoigné quelques jours aprés >_< Normal que vous vous soyez retrouvé avec plusieurs affaires en même temps...Mais vous avez raison, je ferai plus attention la prochaine fois Wink
Je crois que je vais dire adieu à la Guyenne! Vous un proc' trés dissuasif ^_^)

*Judeas ne dit pas un mot, attendant sa condamnation, les derniers jours de prisons l'avaient épuisé..*
L'accusation a appelé Giova à la barre :
Citation :
Giova fut appelé a la barre ....

Monsieur le Juge ,Monsieur le procureur bonjour

En date du 3 Novembre dame Xenac arriva au post de police, j'en etais de surveillance ce jour la .
Elle venait pour deposer plainte pour un cas de brigandage dont elle fut la victime.Elle me decriva son agresseur ,je cite

une Femme ,blonde , vetue de blanc et braies rouge armée de baton et bouclier

cette dame lors du rackette a eu raison de Dame Xenac la depouillant puis l'abandonna sur le bord du chemin la laissant a son triste sort.

https://2img.net/r/ihimizer/img352/3526/screenshot001ln1.png

messire le Juge , on ne peut laisser un tel acte sans une sanction exemplaire

Giova eu terminer ,il retourna a sa place
L'accusation a appelé Xenac à la barre :
Citation :
Voici son témoignage :
Je confirme que cette personne, sur les chemins me menant à bazas m'a détroussé de ce que possedait, soit 282 écus, ce 31 octobre 1456
Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge dit à haute voix*

En ce 7 Novembre de l�an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par son excellence le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu la gravité des faits.

Attendu les différents brigandages perpétrés sur le sol de Guyenne, il ne pourra être dit que la Guyenne reste sans réagir.

Attendu qu�il y a actuellement un dossier similaire traité dans le tribunal de Guyenne ; dossier incriminant cet individu pour des faits analogues.

Attendu que nous avons eu l�occasion d�entendre les différents témoignages.

Déclarons ceci :

Les deux affaires de brigandages perpétrés à l�encontre de Dame Justine6823 ainsi que sur le Sieur Xenac sont ramenés en un seul et unique jugement que nous rendons en notre âme et conscience et selon les conseils prodigués par le Procureur de Guyenne.

L�accusée est donc reconnue coupable de trouble à l�ordre public et est condamnée à une peine de prison de un jour ainsi qu�à un bannissement de deux mois du territoire de Guyenne.

Faisons savoir, toutefois, que la récidive ne peut être prise en compte.
De fait, les actes perpétrés à l�encontre du sieur Xenac et de Justine6823 ont été commis approximativement au même moment que ceux à l�encontre de Messire Valdenaire.
Par conséquent, le jugement rendu dans le cadre de l�affaire Valdenaire ne peut, dans le cas présent, constitué une récidive puisque les faits qui dénoncent aujourd�hui l�accusée étaient déjà réalisés avant la précédente condamnation.
D�autre part, précisons que nous jugeons l�individu pour des crimes de brigandages et que par conséquent, il n�est point spécifié que ces actes ont été commis contre un tel ; nous jugeons de la menace que représente cet individu dans ce qu�il a de dangereux pour les voyageurs traversant notre contrée. Les affaires Xenac, Valdenaire et Justine6823 représente donc avant tout des exemples frappants de l�ingérence du coupable.

Si nous agissons avec autant de sévérité, c�est qu�il apparaît évidemment à nos yeux, que cette personne cherche à nuire et à porter atteinte à l�intégrité de la Guyenne ; nous ne pouvons, au regard de la situation en Guyenne, laisser pareils actes impunis.

Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jou


Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 39
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Judeas   T.O.P   14546(2 dossiers) Empty
MessageSujet: Re: Judeas T.O.P 14546(2 dossiers)   Judeas   T.O.P   14546(2 dossiers) EmptySam 22 Mai - 11:46

Procès ayant opposé Judeas au Duché de Guyenne

Judeas était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*/Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 06/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :

Citation :
Votre excellence

En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Judeas. En effet, cette dernière a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie des dénommés Alys et Astel son chemin a croisé celui de dame Justine6823, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, l'accusée a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Justine6823 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Dame, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, c'est que l'accusée est comparait en ce moment même pour des faits similaires. Deux crimes dans la même semaine, si la culpabilité est avérée, j'espère que vous saurez prendre en compte ce détail.

Sachez néanmoins dame Judeas que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Justine6823, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Judeas se leva comme le voulait la coutume, afin de pouvoir se défendre*

Votre Honneur,

Il semblerait que je sois coupable de tous les méfaits de ce ducher ces temps-ci, comme notre cher procureur n'a pas trouvé d'autre bouc-émissaire je vais devoir assumer les conséquences de mes actes ainsi que ceux de mes concitoyens...
Mais cessons tout ces blablas, pour ce vol j'avoue ma culpabilité avec néanmoins des circonstances atténuantes, cette femme, comme vous pouvez le constater, voyageait seule d'une part et avec si peu d'affaires qu'on ne peut même pas parler de vole de ma part. Le montant total monte approximativement à 7 écus et encore...Votre Honneur, encore une fois c'est la faim qui m'a poussé à cet acte odieux et je dois dire que la victime n'a pas vraiment été détroussé, je dirai même que ses écus sont tombés tous seuls de sa bourse trouée, je n'ai fait que les ramasser, qu'auriez vous fait à ma place?
Ainsi, oui je suis coupable et je veux bien vous montrer ma bonne foi en remboursant les quelques écus perdus par cette femme.

*Sur ce Judeas préfera se rasseoir en attendant la fin du procés.*

Hs: Je m'excuse auprés du LJD Justine6823, se faire racquetter une fois ça passe mais deux je comprend que ça ne soit pas vraiment marrant, autant pour nous (parce que 3 écus XD) que pour elle. Vraiment désolée pour ce concours de circonstances ^^ .

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Excellence,

L'accusée déclare d'elle-même qu'elle est coupable, je ne vois pas ce que je peux rajouter de plus...

*Le procureur se tourne vers l' accusée*

Dame la faim n' excuse pas tout...Par ailleurs, je n'ai besoin de chercher en vous de bouc-émissaire les dossiers portant votre nom envahissent mon bureau, et en plus vous en reconnaissez le bien fondé.

Excellence, croyez moi l'accusée est coupable. Je réclame une peine exemplaire de 4 jours de prisons et 100 ecus d' amende, et invite l' accusée à travailler pour se nourrir.

*Le Procureur revint a sa place tout en regardant l'accusée*

Dernière plaidoirie de la défense :



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Leepo à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
*Leepo s'avança pour témoigner contre dame Judeas après avoir témoigner contre son complice, Dame Alys*

Bonjour à tous,

Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Justine6823 ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.

*Le Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*

L'accusation a appelé Justine6823 à la barre :

Citation :
*votre honneur , je me présente justine de Bazas ,j'ai été brigandée par cette personne ici présente dans la nuit de vendredi à samedi ,entre Labrit et Bazas.
Comment ce genre de personne ose faire ce genre de choses ?
Votre honneur ,je demande réparation à cette injustice!*
Justine lanca un regard à son agrésseur en secouant la tete

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge de Guyenne fit interruption dans la salle du tribunal et prit la parole d'une voix posée afin d�éclaircir certains points.*

Le jugement ayant déjà été rendu en un autre lieu, nous ne voyons plus l�intérêt de solliciter la présence de quiconque en ce tribunal.

L'affaire est donc close !



Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
 
Judeas T.O.P 14546(2 dossiers)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: