Riwenn T.O.P 1456

Procès ayant opposé Riwenn au Duché de Guyenne

Riwenn était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 17/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Marmande

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Riwenn. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec plusieurs compagnons :Reine.soleil, Annabelle01, Deeppurple dans une lance ! Non pas un groupe simple, mais bel et bien une lance, ce qui montre des intentions hostiles de sa part, car à quoi bon voyager en lance quand un groupe fonctionne aussi bien, d'autant que leur nombre n'était pas assez nombreux pour justifier l'usage d'une telle formation, et que, par ailleurs, il n'a pas obtenu l'autorisation de circuler de la sorte à l'intérieur de nos frontières.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction du voyage en lance dans notre duché :

« A tous, présent et à venir,

Salut,

Par la présente, moi, Romuald de Vaisneau, Duc de Guyenne, annonce que les frontières sont rouvertes jusqu'à nouvel ordre.

Cependant, le libre passage sur le sol guyennois reste soumis à l’application de la loi martiale interdisant la présence de lance, armée ou tout autre regroupement militaire, sauf dérogation ducale écrite.

Fait en Bordeau ce neuvième du dixième de l'an MCDLVI

Romuald de Vaisneau »

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévosté et de l' Ost, puisqu'il a été dûment averti qu'il était en infraction avec la loi.

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous avez par ailleurs enfrein en achetant du blé en grande quantité sans accord du Maire , ni du Cac l'arrêté municipal N°3 de Marmande Art 2 et 3 qui stipule :

Article 2 : Toute personne étrangère au duché de Guyenne se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour à Marmande.
Article 3 : De la création de pénurie
Tout achat massif de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Marmande.

Sachez néanmoins messire Riwenn que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le Sergent de police Eruntalon – ville où l'accusé s'est arrêté et Messire Giova, Maire de Marmande.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Riwenn estait pour la prime fois assis sur le banc des accusés, et il savait qu'il avait fauté, le voyage l'avait épuisé et il n'avait pas eu la judicieuse idée de lire l'intégralité des lois guyennoises, ce qui le conduisit au tribunal*

Bonjorn à vous, représentants de la loi guyennoise,

Je me présente, je suis Riwenn de Castel Vilar, je suis Marchand Ambulant pour le compte de la ville de Baïona et du Ducat de Gasconha. C'est en partie pourquoi je suis en lance. Je comprends très bien que cela soit interdit. Mais je ne suis en point bélliqueux, ni mon épouse d'ailleurs, qui faict le voyage avec moi. Et de plus, mon groupe ne comporte qu'elle et moi * mais il ne préféra point épiloguer sur la chose * Cependant, pourquoi estre en lance signifie obligatoirement estre une menace pour vous ? Je comprends bien qu'il y ait des possibilités d'attaque par une ou plusieurs lances. Mais là, nous ne formons une lance qu'à deux. Et combien de lances sont étrangères à la ville de Marmande si ce n'est la nostre ? Sachant que la maréchaussée et la milice de la ville protègent les remparts de toute intrusion. Et que feraient deux individus tels que mon épouse et moi qui n'avons que trop peu de force et qui ne possédons aucune épée ? Nous sommes loin d'estre des brigands, et si jamais dans une autre vie nous le devenions, je crois que ce serait vraiment de la stupidité que de n'estre que deux et si faibles dans une lance pour attaquer une mairie ou un chasteau. Tout cela pour vous dire que la seule chose que nous cherchons, c'est à rentrer chez nous.* sourit * Et vous pouvez contacter soit nostre maire, messer Glawach de Qualinost, soit nostre CaC dòna Herra, soit nostre Duc messer Godgaby le Juste, afin que l'un d'eux, si ce n'est tous, confirme mes dires.

Pour ce qui est du blé, je comprends parfaitement et admet avoir fauté. Cependant, le maire n'a pris aucun contact avec moi à ce sujet. Bien sûr j'estais au courant que j'allais sans doute estre mis en procès pour estre entré en lance dans le beau village guyennois qu'est Marmande. Néanmoins, ce fut la surprise concernant l'affaire de blé, une missive du maire me demandant de revendre le blé au prix acheté aurait esté plus judicieuse de prime abord, n'est-il point ? Parce que je dois admettre que j'ai fauté oui * a légèrement honte *, mais que j'ai tout de suite pris contact avec le maire de Marmande pour régler cette affaire dès l'ouverture du procès. Ainsi ai-je remis en vente le blé au prix de 12.50 écus et je lui ai demandé de me le racheter d'une manière ou d'une autre. Cependant, ce sont des meuniers marmandais qui ont esté plus rapides, la preuve en est :

https://2img.net/r/ihimizer/img253/2015/23bleslu0.png

https://2img.net/r/ihimizer/img296/8504/23bles0wh6.png

Si vous le désirez, vous pouvez les contacter afin de vérifier mes dires.

De mesme, je dois avouer qu'à l'ouverture du procès (quand je me suis connecté et que je l'ai vu) un pigeon du sergent de police marmandais Eruntalon m'attendait, disant cela *sort un parchemin de sa poche et lit à haute voix*

"Bonsoir messire,

Une nouvelle fois il vous est demandé de dissoudre votre lance qui est illégale, sous peines de poursuites judiciaires.

De plus je note que vous avez acheté un nombre conséquent de sacs de blés sur notre marché, ce qui est tout aussi illégal (je vous renvois à l'arrêté municipal 3 article 2 et 3). Je vous demanderais donc de remettre ce blé en vente au prix d'achat, sous peines de poursuites judiciaires.

Cordialement,
Eruntalon, sergent de police"

C'est bien gentil, mais ouvrir un procès pour ce délit a peut-estre esté faict trop rapidement, car j'ai, comme j'ai pu vous le dire précédemment, immédiatement remis en vente le blé afin de régler ce problème. L'on aurait au moins pu me laisser régler ce problème à l'amiable avec la police marmandaise. Mais non... Au final, j'espère que cette charge ne sera plus retenue contre moi !

Et de mesme, quant à l'article municipal numéro 3,* se râcle la gorge * je me dois de vous contredire, car pénurie de blé il n'y a pas sur le marché marmandais (https://2img.net/r/ihimizer/img378/4271/marchemarmandenu0.png)... je veux bien que l'on me reproche d'avoir acheté des marchandises en Guyenne alors que je ne suis point guyennois - mesme si encore une fois l'affaire aurait pu estre réglée hors du tribunal -, mais point d'avoir vidé le marché de Marmande de son blé, ce qui est faux, la pénurie n'est pas encore visible, loin de là !

*sourit une fois de plus*

Nous ne sommes pas là, ni moi, ni ma douce, pour vous nuire, ni au Duché de Guyenne, ni à la ville de Marmande. Encore une fois, nostre unique but est de rentrer chez nous. Et soyez assurés *au Juge et au Procureur* de ma bonne foi ! Je ne suis là que de passage et m'en irai dans les plus brefs délais.

*Et il alla ainsi s'asseoir*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Alexandre* se leva pour faire son réquisitoire, et regarda l'accusé*
Messire vous n' étiez pas deux personnes dans votre lance mais quatre : Reine.soleil, Annabelle01, Deeppurple et vous même.
Malgré les trois courriers qui vous ont été envoyé vous avez transgressé les lois de Guyenne.
Pensez vous un seul instant qu' une bande de brigands viennent me dire "oui oui nous sommes brigands , et je vais vous piller" ?

Par ailleurs, vous avez enfreint un arrêté municipal. En tant que Marchant ambulant vous ne savez point qu'il existe dans toutes les villes des arrêtés municipaux , c'est trés surprenant pour un professionnel.

Certes Messire vous vous en irez mais apres avoir piétiner nos lois...

*Alexandre* se tourne vers le juge*

Votre Excellence, cet homme se reconnait des actes qui lui sont reprochés, a été prévenu plusieurs fois des faits reprochés. Ne pouvait en tant que MA ne pas savoir qu' il existe des arrêtés sur l' utilisation des marchés par les étrangers.

Je réclame donc une peine de 100 écus au titre des frais de justice et de police.

*Alexandre* se rassit a sa place*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Riwenn se leva une deuxième fois pour faire face de près au juge et au procureur*

Reprenons point par point si vous le voulez bien. *se frotte la barbiche en pleine réflexion* J'ai reçu un premier courrier de vous, messer Alexandre*, me demandant de détruire ma lance. Je vous ai alors expliqué que j'estais marchand-ambulant et que j'allais quitté vostre duché au plus vite. Un peu plus tard dans la journée, vous m'avez envoyé un nouveau courrier me disant qu'il me fallait à tout prix détruire ma lance, qu'elle que soit ma charge, sans quoi un procès serait lancé contre moi. Ma douce a alors pris contact avec vostre prévôt qui nous a octroyé une autorisation, d'après ce que mon épouse m'a dict, à 20h17. Celui-ci n'estait pas vraiment au courant du procès qui allait avoir lieu car messer Giova, maire de Marmande, ne lui avait pas parlé immédiatement de l'affaire, en ayant parlé en premier lieu à l'armée. Avez-vous d'ailleurs pris contact avec vostre prévost ?

J'ai par la suite reçu trois pigeons (au moment de ma connection). L'un du sergent Eruntalon à 19h26 me demandant lui aussi de détruire ma lance (https://2img.net/r/ihimizer/img291/3235/eruntalon1em6.png), le second me précisant qu'un procès avait esté ouvert à mon encontre et le troisième à 20h46 lui aussi du sergent me demandant à nouveau de détruire ma lance et me proposant une conciliation à propos du blé, me prévenant à ce moment-mesme que j'avais enfreinct une des lois municipales marmandaises (https://2img.net/r/ihimizer/img512/944/eruntalon2up7.png).

Donc me prévenir de l'infraction du blé au mesme moment par courrier et par procès, ce n'est pas très fairplay...

D'autant plus que les textes royaux disent ceci * sort un parchemin de sa besace * "Le lieutenant, tout comme le sergent, joue un rôle important dans la vie d’une communauté car il est le garant de son calme.
Mais avant d’être un agent de répression le lieutenant ne doit pas oublié qu’il à avant tout une fonction sociale.
En effet s’est bien souvent par la communication qu’il résoudra les problèmes qui se présentent.
Pour cela le lieutenant se doit de prendre le temps de parler avec les contrevenants pour leur rappeler la lettre de la loi en vigueur dans la communauté, il se doit également de communiqué avec les victimes de tels actes afin de les conseillers et de leurs éviter de se retrouver une nouvelles fois flouées.
C’est ainsi en travaillant en aval que le lieutenant peu remplir sa mission : maintenir le calme et la quiétude. En travaillant ainsi il obtiendra de même à moyen terme une diminution notable de la criminalité et par là même un désengorgement des tribunaux." (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=71154)

Et je dois dire que le sergent a eccellemment faict son travail mais que le procès n'aurait pas dû prendre en compte cette infraction puisque cela fut réglé dès courrier reçu de la part de messer Eruntalon, comme j'ai pu vous le notifier.

Enfin, je voudrais revenir sur l'amende que vous demandez pour ma culpabilité : 100 écus ! Connoissez-vous la charte du juge ? Je vous rappelle ses termes concernant les amendes * récite de mémoire * :

"Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative "

Et je ne voudrais pas vous vexer, mais si vous ostez 100 écus de ma trésorerie actuelle, qui se porte à 0 écu - et vous pouvez envoyer des hommes pour le vérifier (cf. mon profil) -, je ne puis pas me porter garant de ma santé durant les jours suivants ma culpabilité.

Je reconnois ma culpabilité dans l'affaire de blé, que j'aurais pu résoudre en faisant dépenser moins de frais à vos divers services, puisque je me suis plié au courrier du sergent et ai revendu sans attendre davantage le blé que j'avais acheté. Mais pour ce qui est de ma lance, mon épouse et moi estions déjà présents il y a quelques jours de cela en terre guyennoise, à Bazas plus exactement, et rien ne nous a esté reproché à ce moment-là. Alors pourquoi maintenant ?

* Laissant la question en suspens, le jeune homme retourna s'asseoir *

La défense a appelé Reine.soleil à la barre :

Citation :: **Reine se présenta à la barre. Ce n'était pas la première fois qu'elle témoigné mais cette fois l'accusé était son époux. Ella salua la cour et commença son auditoire. **

Vostre honneur, messires les conseillers bonsoir.

Je suis Reine.soleil de Castel Vilar, épouse de l'accusé, Diaconesse de Bayonne et Marchande Ambulante pour le duché de Gascogne.
Voici quelques temps que nous sommes partis de notre ville. Nous étions partis pour le Périgord-Angoumois.
Il y a de cela quelques jours, lors de notre voyage aller, nous devions commercer avec Messer Leepo, le maire de Bazas. Etant donné que nous étions juste de passage et après son autorisation, nous avons circulé en lance sans problème. Il pourra vous certifier qu'il n'a eu aucun ennui avec nous, bien au contraire, nous sommes partis de sa ville en excellent terme avec espoir de nous revoir prochainement pour affaire ou non !
Puis le Périgord-Angoumois et de nouveau la Guyenne, où nous devions nous arrêter à Marmande pour venir chercher des amis, qui finalement ne nous suivent pas. Messer Deeppurple et Donà Annabelle01. D'où la croyance de messer le procureur à une lance composée de quatre personnes. Cette lance est là pour un coté pratique, sécuritaire et de rapidité. Mon époux dispose d'un cheval, nous pouvons ainsi nous rendre plus rapidement aux villes où le commerce nous attend, arrangeant ainsi respectivement notre mairie et notre duché.
Voici d’ailleurs un parchemin reçu ce jourd’hui provenant de notre Duc Messer Godgaby
**Reine tend le parchemin au juge**
http://img49.imageshack.us/my.php?image=lettreduducee2.jpg
** Une fois qu’il l’eut lu, elle poursuivit**
Sachant que celles-ci sont interdites, j'ai contacté hier en début de soirée votre prévôt des maréchaux, messer Arnaut_de_Chesnais pour lui demander une autorisation temporaire, lui confirmant notre départ pour le soir même. Il m'a dit que cela était accordé. Etait-ce avant ou après que mon époux ait reçu sa convocation, je ne puis le savoir... Mais nous avons cette autorisation, je puis vous l'affirmer !!
Malheureusement, à cause du procès, nous avons pris un jour de retard. Nous ne voulions partir avant que Riwenn n'ait témoigné, ce qui est tout de même la moindre des politesses. Là où certains fautifs auraient fuit, nous avons préféré répondre présents. D’autant plus que ni lui ni moi ne cherchons conflits ou atteintes à autrui.
**les regardant d'un air sincère. **
N'écoutez pas la femme de l'accusée mais la diaconesse qui se doit de dire la vérité devant les hommes, celle qui parle au nom de l'Eglise. Nous avions une autorisation, nous ne cherchions pas à attaquer quoi que ce soit !! Nous voulions juste rendre service à des « amis » et rentrer plus vite chez nous et saints et saufs.

** Faisant un signe de tête au jury**

Merci de m'avoir écouté, faites votre travail, mais ne condamnez pas un homme qui est là pour le bien de sa ville et son duché...

**Elle se retira, et alla s'assoir derrière son époux**

La défense a appelé Arnaut_de_chesnais à la barre :

Citation :: ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Eruntalon à la barre :

Citation :: *Eruntalon s'avança devant le juge pour faire part de son témoignage, il avait écouté la plaidoirie de l'accusé ainsi que le témoignage de son épouse*

Monsieur le juge,
Je me présente je suis Eruntalon, sergent de police à marmande. Hier, j'ai pu constater la présence d'une lance dans les murs de marmande, cette lance menée par l'accusée comportait bien quatre personnes, après de savoir si ces personnes ont suivis ou pas l'accusé eh bien à vrai dire je en trouve pas ça très important, il y avait quatre personnes dans une lance alors que c'est strictement interdit. J'ai donc envoyer une lettre au meneur de la lance, avant d'apprendre que l'armée de Guyenne s'était déjà occupé de cela plus tôt dans la journée, étant donné l'absence de réaction de l'accusée, une plainte a été déposée.

En ce qui concerne le blé, je pense qu'il ne s'agit que d'un aspect secondaire, surtout qu'il semble que ce blé ait été revendu, cependant je préciserais que je suis étonné qu'un marchand ambulant ne consulte pas les décrets municipaux avant de faire des achats sur le marché, cela ne semble pas très professionnel...
Une seconde lettre a donc été envoyée au sujet du blé, et demandant toujours de dissoudre la lance, c'est cette lettre que l'accusé vous a présenté. Il y a d'ailleurs répondu pour prévenir qu'il remettait son blé en vente.
L'accusé a donc sciemment bafoué nos lois puisqu'une fois prévenu de ses tords, il a accepté de régler l'un de ses délits mais pas le l'autre. Il a donc décidé de maintenir sa lance en toute connaissance de cause.

L'accusation a appelé Giova à la barre :

Citation :: Giova se presenta a la barre

bonjour messire le Juge

je me presente a vous , Giova Maire de Marmande

suite a un villageois se plaignant d'avoir vendu toute sa recolte a un etranger de Guyenne ,a messire Riwenn qui sans autorisation du Maire
a devaliser le marché en achetant 23 sacs de blé

https://i.servimg.com/u/f78/11/98/35/65/achat_14.jpg

Arrêté municipal 3 :

Article 2 : Toute personne étrangère au duché de Guyenne se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour à Marmande.
Article 3 : De la création de pénurie
Tout achat massif de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Marmande.

ce messire a baffoué l'Arreté Municipal ,ce moquant completement des lois , on ne peut laisser agir un tel acte impuniment

Giova termina son Temoignage et reprit sa place

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce Lundi 17 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusé reconnaît certains faits.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusé coupable, et le condamnons a visiter nos geôles, pour 1 nuit, puise qu'il n'a pas assez d'écus pour payer une amende.
De plus, vous allez me dissoudre cette lance, comme demandé, avant de rentrer chez vous.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme