Vavitu T.O.P 1456

Procès ayant opposé Vavitu au Duché de Guyenne

Vavitu était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fernouze/Alexandre*
Nom du juge : Zazounette/Aribe
Date du verdict : 08/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er Décembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Vavitu. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque son chemin a croisé celui de dame Melusine01, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Melusine01 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messire Vavitu que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le sergent Eruntalon, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Melusine01, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Messieurs dame les juré et autres officier de la cours !

Je voudrai prendre parti pour ma défense et ne pas faire appel a un avocat !

Quels sont les faits qu'ils me sont reprochés ?
Quels sont les preuves de ces faits ?

Je suis outré d'etre envoyé en procès sans raison valable !

Il est facile d'accusé les gens que l'on croise sur la route !

moi meme pourrai pourquoi pas accusé cette dame ou un autre homme , un certain Garner , que j'ai croisé lors de mon voyage entre Marmande et Agen!

Bref je n'ose pas me resigné a cela et demande l'arret imediat de poursuite sans justificatif valable !

Merci de m'avoir écouté messieurs dames !

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Alexandre* se leva outré par l' attitude de l'accusé*

Messire Vavitu comment osez vous nier les faits qui sont plus que prouvé par la victime, qui vous reconnait ici en la personne qui la lachement attaqué et qui en porte encore les traces.
Les voici les preuves Messire :
https://2img.net/r/ihimizer/img155/9383/vnementsta7.png

*Alexandre* se tourne alors vers le juge*

Excellence, de plus cet homme n' en est pas a son premier méfait.
Voici une condamnation du Limousin et de la Marche daté du 18 Octobre de cette année pour brigandage avec recidive, que notre Greffiere vient de m'ammener :

"Acte d'accusation
Le 18 du mois d’Octobre de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : Vavitu
Victime : ladyblow
Date et Lieu : 9 octobre sur la route de Rochechouart
Témoins de l’accusation: Heatcliff.
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Brigandage

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Dame Valériane de Gonzague, entra dans la salle et
s’adressa au prévenu :
«Vavitu, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes
accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous
comparaissez aujourd’hui. »
Vous avez en effet, à la date du 9 octobre 1456, agressé sur les routes
de Rochechouart Dame ladyblow ,. Dame ladyblow en a ensuite référé au
Lieutenant Heatcliff., membre de la prévôté de Rochechouart.

Rappelle de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de
personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit,
sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de
tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la
vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression,
révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img134.imageshack.us/my.php?image=sanstitrees9.png

http://img374.imageshack.us/my.php?image=sanstitrehe4.png

Je ferai remarquer à vostre honneur que cet homme sévit depuis de
nombreux jours sur la route entre Angoulême et Rochechouart, il a déjà
un procès pour brigandage qui est en cours d’instruction également.. il
s’agit donc d’une récidive !!!
comme vous pouvez le voir, sur un de ses courriers, il dit qu’il
aimerait aller en prison.. pourquoi ne pas lui accorder sa requête ?
Pendant ce temps là, les voyageurs seront plus tranquilles sur les
chemins !

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos
témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter
le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand
Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le
territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A
lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Le Lieutenant Heatcliff., membre de la
prévôté de Rochechouart comme témoin à charge, ainsi que Dame ladyblow
la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 18 octobre 1456

Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Breccan
était totalement d'accord avec les dires du procureur et le mutisme de
l'accusé ne pouvait que le conforter dans le fait que ce dernier était
coupable.
Il est donc inutile de s'attarder sur son cas et la meilleure des
choses et de l'envoyer rapidement dans l'une de nos geôles qui sera
ravi de l'accueillir comme il se doit.
Froidement bien entendu...*

Accusé.
Pour avoir agi comme un couard en attaquant une pauvre femme sans défense par derrière alors qu'elle voyageait tranquillement.
Je te condamne à payer l'amende de 50 écus ainsi que de passer un petit
séjour de 2 jours dans nos geôles humides,froides et malodorantes.

Le juge a parlé.

A Limoges le jeudi 30 Octobre 1456
Breccan de Sarran
Juge du Limousin et de la Marche

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus."

Excellence cela constitue donc sans nul doute un cas de récidive, compte tenu de nos accords judiciaires avec le Limousin.

Je réclame donc une peine exemplaire de 90 ecus et de 5 jours de prison

*Alexandre* retourna s' assoir*

Dernière plaidoirie de la défense :

Alexandre* se leva outré par l' attitude de l'accusé*

Messire Vavitu comment osez vous nier les faits qui sont plus que prouvé par la victime, qui vous reconnait ici en la personne qui la lachement attaqué et qui en porte encore les traces.
Les voici les preuves Messire :
https://2img.net/r/ihimizer/img155/9383/vnementsta7.png

*Alexandre* se tourne alors vers le juge*

Excellence, de plus cet homme n' en est pas a son premier méfait.
Voici une condamnation du Limousin et de la Marche daté du 18 Octobre de cette année pour brigandage avec recidive, que notre Greffiere vient de m'ammener :

"Acte d'accusation
Le 18 du mois d’Octobre de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : Vavitu
Victime : ladyblow
Date et Lieu : 9 octobre sur la route de Rochechouart
Témoins de l’accusation: Heatcliff.
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Brigandage

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Dame Valériane de Gonzague, entra dans la salle et
s’adressa au prévenu :
«Vavitu, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes
accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous
comparaissez aujourd’hui. »
Vous avez en effet, à la date du 9 octobre 1456, agressé sur les routes
de Rochechouart Dame ladyblow ,. Dame ladyblow en a ensuite référé au
Lieutenant Heatcliff., membre de la prévôté de Rochechouart.

Rappelle de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de
personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit,
sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de
tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la
vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression,
révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img134.imageshack.us/my.php?image=sanstitrees9.png

http://img374.imageshack.us/my.php?image=sanstitrehe4.png

Je ferai remarquer à vostre honneur que cet homme sévit depuis de
nombreux jours sur la route entre Angoulême et Rochechouart, il a déjà
un procès pour brigandage qui est en cours d’instruction également.. il
s’agit donc d’une récidive !!!
comme vous pouvez le voir, sur un de ses courriers, il dit qu’il
aimerait aller en prison.. pourquoi ne pas lui accorder sa requête ?
Pendant ce temps là, les voyageurs seront plus tranquilles sur les
chemins !

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos
témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter
le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand
Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le
territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A
lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Le Lieutenant Heatcliff., membre de la
prévôté de Rochechouart comme témoin à charge, ainsi que Dame ladyblow
la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 18 octobre 1456

Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Breccan
était totalement d'accord avec les dires du procureur et le mutisme de
l'accusé ne pouvait que le conforter dans le fait que ce dernier était
coupable.
Il est donc inutile de s'attarder sur son cas et la meilleure des
choses et de l'envoyer rapidement dans l'une de nos geôles qui sera
ravi de l'accueillir comme il se doit.
Froidement bien entendu...*

Accusé.
Pour avoir agi comme un couard en attaquant une pauvre femme sans défense par derrière alors qu'elle voyageait tranquillement.
Je te condamne à payer l'amende de 50 écus ainsi que de passer un petit
séjour de 2 jours dans nos geôles humides,froides et malodorantes.

Le juge a parlé.

A Limoges le jeudi 30 Octobre 1456
Breccan de Sarran
Juge du Limousin et de la Marche

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus."

Excellence cela constitue donc sans nul doute un cas de récidive, compte tenu de nos accords judiciaires avec le Limousin.

Je réclame donc une peine exemplaire de 90 ecus et de 5 jours de prison

*Alexandre* retourna s' assoir*

L'accusation a appelé Eruntalon à la barre :

Citation :: Votre Honneur,

Je me présente, je suis Eruntalon, maire de Marmande, ainsi que sergent de police.

Le trentième jour du mois de novembre de l'an 1456, j'ai été avertie par la victime, dame Melusine01, qu'un brigand l'avait attaqué sur les routes de Guyenne. J'ai donc aussitôt prévenu les autorités compétentes pour qu'un tel acte ne reste pas impuni.

L'accusation a appelé Melusine01 à la barre :

Citation :: Melusine01 s'approcha de la barre et prit la parole:

Je suis outrée de voir ce messire nier les faits! Regradez les traces d'agression que je porte sur le corps!

Melusine01 montra ses avants bras marqués de l'agression de messire Vavitu lui avait infligé pour lui prendre sa bourse.

Cette individu m'a dépouillé des pauvres écus que je posédais suite à la vende de mon champs!

J'espére que vous ne laisserez pas cet acte impunit.

Merci de m'avoir écouter

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Lundi 08 decembre de l';an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l';accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme