jacquouille T.O.P 1456

Procès ayant opposé _jacquouille_ au Duché de Guyenne

_jacquouille_ était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 31/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 22 décembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé _jacquouille_. En effet, messire jacquouille a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque celui-ci sur son chemin a croisé celui de dame seloute qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, messire _Jacquouille_ à non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame seloute] mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* fernouze* se tourna vers l'accusé

Messire _Jacquouille_ par votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messire _Jacquouille_ que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* fernouze* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant de police trunks59, officier de police chargé de l'enquête, et dame seloute victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Jacquouille, après avoir écouté les deux "témoins" et Mr. le procureur, se leva et s'avança à la barre.*

Salutation Votre Honneur, Messire le Procureur,

Je vous remercie mais je ne pense nullement avoir besoin de l'aide d'un avocat.
Je ne suis pas coupable des faits que l'on me reproche. Je n'ai jamais vu cette personne qui dit être ma "victime" ainsi que messire le Lieutenant, que je salue d'ailleurs.

*Se tournant vers la "victime"*
Dame, je suis certains qu'un acte de brigandage doit être traumatisant mais n'accusez pas à tord des innocents. Je ne suis qu'un nouveau venu dans ce duché et je ne cherchais qu'à rejoindre un ami à Cahors.

*Faisant de nouveau face au procureur:*
J'ai moi aussi quelques interrogations... Cette Dame m'accuse de l'avoir lâchement brigandé sur les chemins entre Lectoure et Agen. Mais ces chemins en questions, n'appartiennent-ils pas au comté d'Armagnac et de Comminges? Si tel est le cas, même si j'avais effectivement commis cet acte infâme, en quoi le duché de Guyenne en aurait été menacé? J'ai bien peur que nous frisions le vice de procédure...

*Se tournant enfin vers Dame la Juge*
J'ai confiance en la justice de mon nouveau duché d'adoption et je suis sûr que vous ne ferez pas condamner un innocent pour un crime qu'il n'a pas commis.

Merci de m'avoir écouté.
*Jacquouille retourna alors s'asseoir.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*fernouze se leva et pris la parole*

nous avons ici messire trunks59 lieutenant de police assermenté qui a pris la plainte de la victime en l'occurence dame seloute pour les faits repprochés a messire _jacquouille_

les faits repprochés a messire _jacquouille_ sont bien presents que se soit en guyenne ou en armagnac un accord est signé entre nous.

innocent ? non vous ne l'etes pas du tout, les temoignages et preuves sont bien presentes.

voici les preuves recceuillies contre messire_jacquouille:

Expéditeur : Seloute
Date d'envoi : 2008-12-17 16:48:54

Bonjour,
Ayant reçu un courrier de la douane je me permets de vous signaler que j'ai été agressée en arrivant à Agen, voici ci-dessous, le nom de la personne.

17-12-2008 04:33 : Vous avez été racketté par _jacquouille_ .
17-12-2008 04:33 : Vous vous êtes battu avec _jacquouille_ (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Espérant que vous pourrez faire quelque chose pour arrêter ce malfaiteur.

Seloute"

dame seloute a deposé plainte car elle a été victime de racket, non pas pour le plaisir et vous donner des ennuis.

je reclame une amende de 40 ecus et des excuses
publiques à l'encontre de dame seloute

sachez neanmoins messire _jacquouille_ que je suis clément à votre encontre, que vous etes la bienvenue en guyenne a condition de ne plus commettre de tel actes.

*fernouze regagna sa place en attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Jacquouille semblait très étonné de ce qu'il venait d'entendre. Il pensa que Messire le Procureur devait être nouveau dans la profession. Il se leva et s'avança à la barre.*

Messire le procureur, avec tout le respect que je vous dois j'ai quelques remarques à vous faire.

Tout d'abord vous parlez de preuves. Vous n'en présentez qu'une. Mais que prouve celle ci? Ce n'est qu'un parchemin où la "victime" dit avoir été brigandé. Cela veut-il dire que je suis coupable? Si j'écris une lettre à un douanier disant que j'ai vu un troupeau de sanglier rose et qu'ils m'ont brigandé, cela voudrait dire que c'est vrai? Cet exemple ridicule n'a pour but que de vous prouver l'absurdité de cette soi-disante preuve.

Vous parlez ensuite de témoignages. Ils sont au nombre de deux j'en conviens. Le premier est celui d'un lieutenant qui affirme avoir pris la déposition de la femme qui se dit victime. En quoi est-ce une preuve qui m'accable?
Le second témoignage est celui de la "victime", encore une fois il n'y a aucune preuve que ce qu'elle dit est vrai.
Vos deux témoignages tombent à l'eau et n'ont aucune valeur. Nous arrivons à une situation où c'est la parole de cette Dame contre la mienne. Pourquoi ma parole vaudrait-elle moins que la sienne? Je le dis et le répète je suis innocent. Un manque de preuve et de témoignages RECEVABLES mènent à l'acquittement et ce quelque soit le duché où l'affaire est jugée.

Ensuite vous dîtes que, je cite, "les faits reprochés a messire _jacquouille_ sont bien présents que se soit en guyenne ou en armagnac un accord est signé entre nous", vous avouez donc que les faits ne se serait pas déroulé en Guyenne? Là c'est votre acte d'accusation qui tombe à l'eau. Sachez que ce détail a toute son importance car si les faits se sont déroulé dans un autre Duché je devrais être jugé selon les lois du dit duché et ce serait le procureur de ce dit duché qui vous écrirai des lettres afin que vous puissiez les lire face à moi. Cette affaire ne vous concerneraient donc pas. Voilà l'importance du lieu des "faits" qui ne sont en aucun cas prouvés je le rappelle.
Ceci s'appelle un vice de procédure Messire le procureur. Un vice de procédure mène toujours à l'acquittement, quelque soit le duché où l'affaire est jugée.

Enfin pour aggraver encore la situation, vous demandez une amende de 40 écus... Et où les trouverai-je? Je n'ai que 10 écus sur moi! Ma trésorerie serait en négatif et je ne pourrais plus m'acheter de la nourriture... Ceci est interdit par la Charte des juges qui stipule que "Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative." Encore une erreur...

*Se tournant vers Madame le Juge*

En raison du manque de preuve évident et de la présence de vices de procédure de la part de la procure, je vous demande de prononcer l'acquittement. Dans le cas contraire, et ce quelque soit le montant de l'amende je me verrai obligé de faire appel à la cour d'appel du Royaume afin de prouver à tous mon innocence.

*S'adressant cette fois-ci au procureur et à la juge*

Tout ceci étant dit avec tout le respect qui vous est dû.

Merci de m'avoir écouté.

*Jacquouille en avait terminé et retourna s'asseoir en attendant le verdict, confiant.*

L'accusation a appelé Trunks59 à la barre :

Citation :: *Trunks s'avança à son tour.

Monsieur le procureur, Madame la juge, le 17 Décembre de cette année, Dame Seloute est arrivé au poste de police d'Agen dans le but de porter plainte contre l'accusé, messire Jacquouille. J'ai pu constaté des traces de coups sur les bras et le visage de la victime. Elle a affirmé que cet individu lui a volé 30 écus environ ainsi qu'un peau.

J'ai tout de suite enregistré sa plainte et apporté le dossier au procureur pour qu'il soit jugé aussi vite que possible.

*Trunks retourna s'asseoir

L'accusation a appelé Seloute à la barre :

Citation :: Seloute s'avança à la barre.
Bonjour !! je viens aujourd'hui témoigner contre Messire Jacquouille avec qui, le 17 de ce mois, je me suis battu sur la route menant de Lectoure à Agen. Hélas il a triomphé et m'a laissé inanimé dans un champ me volant une trentaine d'écus et une peau que j'avais acheté pour un ami voulant le remercier pour sa gentillesse. Voilà ce donc j'avais à déclarer.
Seloute fit un sourire et regagna sa place.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce mercredi 31 decembre de l'an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 10 ecus.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus