Jerlac - TOP - Relaxe

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .Tristan.

Accusé : Jerlac
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :


Témoins de la défense :


Sanction prononcées par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Jerlac pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusée.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Madame le Juge,

Je oonstate sans déplaisir que la réputation d'hopitalité dans votre charmant comté n'est pas usurpée..Moi qui rêvais de connaître les geôles mainoises, me voici sur le point de voir mes voeux être exaucés! Pensez-donc! que dire d'un comté, qui loin de brandir la menace d'ennuis avec la justice pour manquement aux règles, propose directement sinon le couvert, tout au moins le gîte gratuit...

Mon arrêt d'une nuit à laval n'aura pas été inutile.. Je pensais qu'i, ne permettrait qu'à une pauvre femme enceinte de se reposer.. Las! il m'a permis de constater à quel point les nuits dans votre comté peuvent être fraîches et me conduisent vous demander le prêt d'une bassinoire pour réchauffer la couche que vous allez si aimablement me prêter..

Enceinte de huit mois, je me plais à imaginer que si je dois accoucher en prison, un surveillant zélé surveillera mon nourrisson pour moi.. Quelle chance insespérée d'être déchargée de cette charge, pendant que je peux enfin faire la sieste!

J'ose penser que la transgression de votre règlement ne me fera pas goûter à la Haute Cour de Justice. Pour autant, j'espère éviter aussi les foudres de la basse-cour de police..

Merci pour tout ce que vous ferez pour moi Madame le Juge.

Jerlac

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Après avoir étudié plus avant le dossier de l'accusée, nous demandons la relaxe pure et simple et abandonnons toutes charges.

Votre Honneur, merci.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour :

Tiens, encore un dossier de violation des frontières qui n'avait pas été réglé... Enfin, pendant qu'il y était, il ferait vite cette fois.

Prenant conaissance du dossier, il s'avérait une nouvelle fois que l'accusée, dame Jerlac, n'avait commis aucun méfait dans le Maine, qu'elle en était repartie, et qu'elle avait osé jouer avec une certaine ironie... A quoi bon la condamner.

Il continue, devant le tribunal déjà en place, avec les relaxes qui s'enchaînent...


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Hum, Hum.

Entendu que l'accusée, dame Jerlac, a aujourd'hui quitté le Maine sans y avoir commis aucun méfait,

Entendu que M. le Procureur demande l'abandon des charges et la relaxe de l'accusée,


Nous, Ephrem, juge du Maine, prononçons la relaxe de dame Jerlac.

Par ailleurs, nous lui souhaitons le bon voyage, et espérons la revoir aussi ironique que ce dossier le laisse croire dans notre bon Maine - Toutefois, après avoir obtenu un laissez-passer -.

La séance est levée.