Balt1 - TOP - Relaxe - 10 mars 1458

Juge : Maelia...

Procès instruit par : Anorion2

Accusé : Balt1
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :
Sire Jef_lebeug, Sire Démoniums, Sire Legoby.

Témoins de la défense :
Jason

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès pour trouble à l'ordre public, à l�encontre de Messire Balt1, le 10 mars 1458.

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour,

Nous, Anorion2, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous pour vous exposer le cas de messire Balt1.

Sieur Balt1, membre du Conseil Comtal au moment des faits, est accusé d�avoir insulté en public le Sieur Gaelant ici présent.

Ce procès fait suite à la plainte déposée par le plaignant, Messire Gaelant, Maire de Montmirail au moment des faits, dont je vous fais ici lecture :

Bonjour,

Je souhaiterais porter plainte contre le sieur Balt1 de Mayenne.

En vertu du coutumier Livre V article 9 alinéa 9.2
Citation:
Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois sera considérée comme trouble à l'ordre public

Ainsi qu'en vertu de la charte du Conseiller Comtal que Balt a signée
Article 1 alinéa 1.4
Citation:
Article 1.4 : Il incombe aux Conseillers Comtaux de témoigner leur respect à l'égard du peuple lorsqu'ils s'adressent à titre privé ou public en leur qualité de Conseiller.

Je demande la mise en procès de ce sire qui m'insulte, insulte ma virilité, et insulte ma fiancée. Legoby, Procureur du Comté du Maine, je t'exhorte a lancer le procès immédiatement que cette affaire soit prestement réglée.

Je cite ses paroles :

"Mais comment donc Dame Lovelune peut-elle supporter pareil fiancé ? Serait-elle secrètement une disciple de Sire Sacher-Masoch ? A-t-elle d'autres défauts cachés ? Le comté va-t-il peut-être élire une comtesse qui se délecte dans les bras d'un fat, grotesque, grosssier et puant ?"

L'affaire s'est déroulée en place publique et les témoins sont Sire Jef_lebeug, Sire Démoniums, Sire Legoby.

Je demande réparation de ce tort qu'on a causé à ma noble personne. Par réclamation d'excuses en public, une amende de 200 écus a me verser pour atténuer la peine causée à ma fiancée, 3 journées de cachot pour qu'il puisse réfléchir à sa propre bêtise, ainsi que comme le stipule le coutumier, sa démission du poste de conseiller Comtal qu'il déshonore :
CHAPITRE III : DES INSTITUTIONS DU MAINE
Article 3 : Prise de sanction à l�égard des conseillers

Toute faute commise par le conseiller pourra être sanctionnée de manière :
# Article 3.2 : Pénale, par le tribunal du Comté, pour toutes fautes relevant du droit commun
et pénal, conformément aux règles de droit en vigueur.
# Article 3.4 : Toute sanction pénale prononcée par le tribunal du Comté à l�égard d�un conseiller lui vaudra obligation de démissionner du conseil.

Fin de citation
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Messire Balt1, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint les Lois du Maine en date du 23 février de l'an 1458, selon les articles suivants :

LIVRE V - DU DROIT PENAL

Article 9 : Classification des crimes et délits

Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public

De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

De plus, l'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public. Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative).

* Toute violence physique en taverne sera considéré comme trouble à l'ordre public
* Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois sera considérée comme trouble à l'ordre public
* Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine sera considéré comme trouble à l'ordre public
* Toute diffamation sera considérée comme trouble à l'ordre public
* Toute incitation à commettre un crime ou un délit (autre qu'une révolte) sera considérée comme trouble à l'ordre public
* Toute déstabilisation économique et/ou militaire du Maine sera considérée comme trouble à l'ordre public
* Le non paiement des impôts sera considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté



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Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Nous en avons terminé pour ce qui est de la lecture de l'acte d'accusation.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, merci.

Nous serons bref et irons droit au but.

Au vu des éléments écrits et oraux déposés par les opposants et leurs témoins, nous demandons à ce que Messire Balt ici présent soit reconnu coupable d'avoir insulté en public Messire Gaelant.

Nous demandons néanmoins que des circonstances atténuantes soient prises en compte, du fait de l'attitude du plaignant.

En conséquence, nous demandons à la Cour une amende de un écu symbolique.

Voilà, Votre Honneur. Nous en avons fini pour ce qui est de notre réquisitoire, et vous laissons la parole.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien à ajouter aux propos de Me Jason, mon défenseur.
Dame Meltreize, aujourd'hui décédée ne peut pas témoigner ici. Elle nous observe de "là-haut" et je la sais à mes côtés.

Citation :

La défense a appelé Jason à la barre

Madame le Juge, Monsieur le Procureur

Nous avons lu avec attention l�acte d�accusation, et nous avons commentaires à y apporter.

Depuis quand, le plaignant peux t il exhorter ou demander à la justice une résolution immédiate, comme si ce qu'il voulait soit fait avec diligence et prestement.
Aurions nous un privilège accordé à certains et pas a d�autres ?

Depuis quand la Justice est aux ordres d�un Mainois, fusse t il l�homme le plus important du Royaume, évidement après notre bon Roy.

N�aurions nous pas une tentative sanctionnée par nos lois ?

Citation :

* Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois sera considérée comme trouble à l'ordre public
* Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine sera considéré comme trouble à l'ordre public

De plus, Monsieur le Vicomte demande réparation, ce que nous pouvons concevoir, puisqu'il se sent lésé, mais il demande 200 écus a lui verser pour atténuer la peine causée à sa fiancée, et 3 journées de cachot.

Nous rêvons, nous sommes ailleurs, dans un autre monde ?

Mais revenons, au fond de ce procès.

et aux paroles de Messire Balt.
Pourquoi celui-ci aurait il dit les paroles qui lui sont attribuées?

Que voulait Monsieur le Vicomte quand il empoigna dame Meltreize par les épaules presque à la toucher et lui dire ces paroles

Citation :

Ca fait plusieurs fois que tu me cherches. Je sais bien comment ça marche les filles tout ça. Je te plait c'est ça ?

Rappelons nous Que dame Meltreize est la Concubine de Messire Demoniums.

Nous avons été étonné de son témoignage, on propose la "botte" à sa compagne et on ne dit rien, étrange n'est ce pas ?

Messire Balt lui pris la defense de la dame, et prononca les paroles que chacun put entendre, alors cela aurait du être messire Demoniums qui aurait du défendre l'honneur de sa dame de coeur, mais de cela il ne fit pas.

Est ce la, ce qui leur fit perdre la raison en s'immolant ? par dépit amoureux de n'avoir pas su défendre la Dame de son coeur.

Ce qui nous amenerait à une conséquence inattendue. Messire Demoniums se serait donner la mort de n'avoir pas défendu sa comcubine.
Ce n'est que possibilité, mais cela se tient.

Qu'a dit Messire Balt ?

Citation :

Mais comment donc Dame Lovelune peut-elle supporter pareil fiancé ? Serait-elle secrètement une disciple de Sire Sacher-Masoch ? A-t-elle d'autres défauts cachés ? Le comté va-t-il peut-être élire une comtesse qui se délecte dans les bras d'un fat, grotesque, grosssier et puant ?

Nous avons cherché dans toutes les université du Royaume, nous n'avons trouvé nulle trace du sire cité, est ce une convention ou est ce une allusion à ce qui se passe dans le Conseil, nous ne pouvons le dire.

Les autres mots utilisés :
Etre fat, je vous donne la définition : Prétentieux, vaniteux, qui a une trop haute opinion de lui-même.
De ce que nous connaissons de Monsieur le Vicomte, je pense que cela pourrait lui aller à merveille, rappelons nous de l�acte d�accusation énumérant les divers points de la Loi pour être sur que ceux-ci seront appliqués.
N�est ce pas un acte de Vanité, d�une haute estime de ce qu�il connaît, et que les autres pourraient ignorer ?

Grotesque : de ce qui semble ridicule, bizarre, risible, mêlé d'un certain effroi.
Les interventions que Monsieur le Vicomte a pu faire lors des élections, moi m�ont semblé bizarre, je ne dirais pas ridicule car il défendait sa conception de la politique. Risible cela aurait pu, en reposant toujours la même question, Mêlé d�un certain effroi, possible.

Grossier : vulgaire ou malpolie ou rudimentaire ou sommaire
Que Messire Gaelant soit rudimentaire dans son comportement, nous pourrions l�admettre puisque Monsieur le Vicomte Demoniums nous dit
« mais qui sait être dur lorsqu�il le faut. Sa personnalité dérange souvent, »

Puant : Qui sent très mauvais mais peut aussi s�appliquer à une personne abusant avec excès des effluves odorantes.
Je n�ai nul souvenir que Monsieur le Vicomte ne faisait pas ses ablutions matinales, et je pense que le contact de Madame de la Mirandole, n�a pas changé cet état.
Je pencherai donc plus pour l�abus des effluves odorantes pour complaire à cette dame.

Pour résumer, messire Balt parle d�un Sacher-Masoch, qui doit être une convention ou un Sire qui nous est inconnu.
Fat, je pense que cela s�applique bien a sa personne, c�est aussi le reproche que l�on me fait, nous sommes fiers de ce que nous savons.
Grotesque, oui dans le sens de bizarre.
Puant, pour quelqu�un qui sent bon.

Grossier, pour l'avoir entendu et vu, c'est peut être la seule chose qui me semble vrai. Mais que ce soit une injure, non, c'est un état.

Vous conviendrez, Madame le juge, Monsieur le Procureur que nous pouvons détourner chaque mot et leur donner la signification qui nous arrange, ce que fit Monsieur le vicomte mais dans le sens ou il voulait bien l'entendre.
Donc dans tous ces mots, nous ne voyons réellement nulle insulte.

Quelles auraient été les conséquences si Messire Démoniums avait défendu sa belle ? Nul ne peut le dire.

Madame le Juge,

Nous demandons la relaxe pure et simple, nous estimons que Messire Balt n'a fait que défendre l'honneur d'une dame, ce qui est preuve de noblesse d'âme, et n'a fait que de répondre aux propos insultants du Vicomte envers dame Meltreize.

Nous n'irons pas dire que l'immolation de Messire Demoniums et Dame Meltreize est la conséquence des paroles prononcées par le Vicomte, nous ne le saurons jamais, mais cela est certainement possible.

Je vous remercie de votre écoute

Citation :

L'accusation a appelé Demoniums à la barre

*Démo n’avait pas trop comprit l’intérêt du coup, mais bon, comme le disait la juge, peut importe tant que le bâtonnier avait l’impression de servir à quelque chose. Il la regarda donc droit dans les yeux : *
Et bien madame le juge, je n’ai nulle besoin d’un quelconque livre.
Je vous jure donc de dire la vérité et rien que la verité.
Je vais donc maintenant pouvoir vous ce qu’il en est.
Quelques temps avant les faits, agacés par l’absentéisme du comte Jef lebeug, j’ai décidé de lui faire savoir ma déception par une lettre que je fis afficher en gargote. Apres une interminable attente, je fus prévenu que celui-ci avait daigné me répondre la même manière. Tout naturellement je me suis rendu sur les lieux afin de découvrir la dite réponse. Une fois pris connaissance de celle-ci, j’ai répondu sur place tant les réponses étaient ridicules. Toujours dans le même état d’énervement, j’ai donc décidé de rester un peu sur les lieux afin d’attendre la réponse suivante qui n’est finalement jamais arrivée. C’est attendant une réponse qui ne vint jamais que je me suis assoupit sur un banc.
C’est alors que j’ai été réveillé par un cri strident. Revenant a moi, j’ai aperçu au loin Gaelant plié en deux, avec à ses cotés Meltreize et Balt un petit peu plus loin. M’approchant, j’ai donc pu voir et entendre Balt s’en prendre verbalement au Vicomte de Goron. Bien que par la suite j’ai pu comprendre la raison de ces insultes, il n’en demeure pas moins que la verité est la, messire Balt1 a tenu ces propos insultants, je cite « Mais comment donc Dame Lovelune peut-elle supporter pareil fiancé ? Serait-elle secrètement une disciple de Sire Sacher-Masoch ? A-t-elle d'autres défauts cachés ? Le comté va-t-il peut-être élire une comtesse qui se délecte dans les bras d'un fat, grotesque, grosssier et puant ? »
Je témoigne donc que j’ai malheureusement assisté à la violation par messire Balt1 des articles suivants du coutumier mainois :
*Il se mit alors a chercher le parchemin ou il avait relever les fameux textes de loi.Voyant qu’il ne les trouvait pas , Gaelant lui tendit un autre parchemin ou ceux-ci étaient inscrits. *
Ah ! Les voila !
Donc, J’ai malheureusement pus constater que messire Balt1 a enfreint les articles suivants :
Coutumier Mainois Livre V article 9 alinéa 9.2
"Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois sera considérée comme trouble à l'ordre public "

Et la Charte des Conseilles Comtaux Article 1 alinéa 1.4
"Il incombe aux Conseillers Comtaux de témoigner leur respect à l'égard du peuple lorsqu'ils s'adressent à titre privé ou public en leur qualité de Conseiller."

Bien que j’apprécie grandement messire Balt1et que la cause ai put être noble, je suis navré que l’on puisse répondre par la violence, même si elle n’est que verbale.
J’en ai finit votre honneur.

Citation :

Verdict de la Cour

*Maelia reprit ses notes quelques instants.
Elle releva ensuite la tête puis d'une voix claire et distincte s'exprima*

"Premier point que je tiens à souligner : la définition du mot témoin.
Elle peut être effectivement celle énoncée par Messire Gaelant, mais il n'en reste pas moins vrai qu'en matière de justice un témoin est bien une personne qui est amenée à témoigner des faits qu'elle a pu voir."

*Toujours avec assurance :*

"Deuxième point : j'entends bien que les paroles prononcées puissent être interprétées de diverses manières, que l'on soit plaignant ou défenseur et...que...effectivement ...selon le côté ou l'on se trouve ...elles peuvent avoir une signification différente.
Ce deuxième point m'amène à me poser la question si Messire Gaelant n'a pas justement profité de cela pour régler quelques comptes personnels."

"Ce procès a pu démontrer du fait des témoignages reçus qu'il y a eu préalablement des provocations à maintes reprises de la part de Messire Gaelant bien connues de tous.
Nous avons d'ailleurs pu constater dans ce tribunal qu'en matière de provocation il savait y faire : il n'est plus là...
Je considère ce procès comme une simple histoire d'inimitié entre deux personnes qui ne se supportent pas.
En conséquence je prononce le non lieu et la relaxe du prévenu."

*Se tournant et s'adressant directement à Balt :*

"Sire Balt, à l'avenir, faites vos réflexions de manière moins audibles ou alors qu'on les entendent clairement afin qu'elles ne portent pas à confusion.
Je considère que vos propos tenus ne sont nullement des insultes ni à une dame, qui d'ailleurs n'a rien demandé, ni à quiconque.
Je ne vous demanderais donc point de prononcer d'excuses publiques.

Sire Balt, vous êtes libre. "

*Un coup de marteau raisonna dans la pièce mettant fin au procès.*