Sancte Trahison 1457

Procès ayant opposé Sancte au Duché de Guyenne

Sancte était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 30/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur,

J’ouvre en ce 22 janvier de l’an 1457, un procès pour trahison à l’encontre de Messire Sancte pour propos insultants envers le Chambellan, représentant du Duché, et donc envers le duché lui-même.

*le procureur se tourna vers l’accusé*

Messire vous avez tenus les propos suivants devant témoin en taverne
« quel salaud quand même ce chancelier ».
Par ces mots vous avez enfreint l’article 1 du chapitre 4 du livre II de notre coutumier

« Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

Le chapitre II du livre I définit comme suit :

« - Duché au sens large : Dans le Duché au sens large est compris le duc, les conseillers, les maires, les personnes assermentées du duché, l’armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du duché. Mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci. »
« - Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l’organisation de sommets inter provinciaux. »

De tels propos sont inadmissibles Messire, la cour vous écoute qu’avez vous à répondre pour votre défense ?

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

*Le procureur fit un signe à l’huissier en faction*

J’appelle à la barre Messire Mangeard, témoin de l’accusation et Messire Mischmetal, victime.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: L’accusé se présente à la barre, l’air de se demander ce qu’il peut bien foutre là, et si le chef d’inculpation est vraiment sérieux. Trahison ? Lui ? Lui qui était certainement le plus patriote de toute sa garnison et aussi dévoué que les autres à la défense de son Duché, on l’accusait de trahison. A peine croyable quand on connaît la signification du mot. Il pose ses mains sur la rambarde, écoute la plaidoirie de l’accusation et entame sa défense.

« Mesdames les magistrats,

J’avais espéré que ce fût une vaste plaisanterie mais je m’aperçois avec dépit qu’il n’en est rien. Alors allons droit au but, l’affaire en elle-même étant suffisamment ridicule.

Les propos que vous rapportez ont peut-être été formulés ainsi en taverne, c’est fort probable, et d’ailleurs, si je me trompe, Mexicatl, le seul témoin et participant de cette discussion pourra venir me corriger. En disant cela, je souligne donc le fait que la « victime », telle que vous la désignez, n’était en rien présente sur les lieux, et qu’il ne peut donc, en tout état de cause, s’agir d’un affront.

Ainsi, avant toute chose, j’aimerais recadrer les propos qui me sont reprochés et qui ont été habilement sortis de leur contexte pour mieux jeter le discrédit sur mon nom. Il est de notoriété publique que Mangeard et moi ne sommes pas bons amis, et s’il porte plainte au jour d’hui ce n’est non pas pour la sauvegarde du Duché, quand bien même ce genre de phrases la mettrait en péril, mais par vengeance fielleuse et mesquine. Des pratiques que visiblement le procureur encourage en acceptant de tenir ce procès risible et éprouvant pour des magistrats qui ont sans doute autre chose à faire que de contrôler les pochtronneries qui se disent en taverne. Ces propos ont été prononcés sur un ton goguenard et ironique, dans le but de railler Mangard qui paradait avec son titre d’Excellence. Pour étayer cette affirmation et vous prouver ma bonne foi, j’ai appelé Mexicatl comme témoin, pour qui la probité ne fait aucun doute aux yeux de ceux qui ont la chance de le connaître.

Ensuite, je tiens à préciser que la victime n’ayant pas assisté aux faits et ne se basant que sur les propos qui lui ont été rapportés par Mangeard dont on peut doubler de l’objectivité à double titre (car faisant partie de la même corporation et du fait de son animosité envers l’accusé qui justifie officieusement cette mise en accusation) son témoignage est caduque et non avenu.

Enfin, attendu que la bonne foi de l’accusateur est mise en doute par l’animosité latente qu’il porte envers l’accusé -i.e. moi-même-, attendu que ces paroles ont été honteusement sorties de leur contexte, attendu qu’elles ont été prononcées sur un ton ironique, attendu qu’elles ont été formulées en l’absence même de la victime, il apparaît clairement que si ces propos peuvent apparaître comme des médisances elles ne constituent en rien un affront ce qui m’amène à réfuter catégoriquement et avec la plus fervente protestation la portée des faits qui me sont reprochés, à savoir la trahison, étant donné qu’il ne fait aucun doute que je n’ai voulu porter atteinte en aucune façon à la sauvegarde du Duché.

Il se tourne alors vers un homme situé non loin.

« J’appelle à la barre Mexicatl, unique témoin extérieur des faits, avant de me réserver le droit, si les poursuites à mon encontre ne sont pas abandonnées, de faire appel à un avocat. »

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

après avoir écouté attentivement les dépositions de l'accusation et de la défense, il me semble souhaitable de re-qualifier les faits.
Loin de moi l'idée d'excuser Messire Sancte pour ses propos.
On n'utilise pas de tels mots pour parler d'un Chancelier ou Chambellan, vous choisirez le terme qui vous convient, ils désignent tout deux une même fonction...
Etant donné le contexte dans lequel s'est déroulé l'incident, je souhaiterais que soit retenu le délit de trouble à l'ordre public pour propos portant atteinte à l'intégrité morale de la victime.
Cependant les faits sont graves et la clémence n'est pas de mise pour allez jusqu'à la relaxe comme le demande Messire Lorca pour son client.
L'impunité encouragerait Messire Sancte à poursuivre sur cette voie.

En conséquence, je réclame à l'encontre du prévenu, cinq jours de prison, une amende de 50 écus et des excuses adressée en privé à Messire Mischmetal2.
A défaut, nous nous réservons le droit de poursuivre à nouveau le prévenu.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Hororables membres de la cour, je vous remercie humblement de me donner la parole, mais je serais bref.

Si l’accusation accepte de re-qualifier les faits, alors elle admet s’être trompé. Dans ces conditions ubuesques, le procès qui m’est fait s’avère totalement caduc et je vous prie de m’accorder relaxe immédiate avant qu’un nouveau procès s’ouvre pour des motifs en conformité avec les faits qui me sont reprochés, à savoir : trouble à l’ordre public si jamais la victime supposée décidait de le faire sous cette forme.

Merci de m’avoir écouté.

L'accusation a appelé mexicatl à la barre :

Citation :: mexicatl s'approcha de la barre , légèrement intimidé, il regarda tour à tour le juge et le procureur et prit la parole
mesdames la juge et le procureur, je me présente à vous comme unique témoin de l'affaire pour laquelle messire sancte est jugé, je vais donc vous relater les faits le plus précisément possible...
nous étions 3 en taverne, messire sancte, messire mangeard et moi-même, messire mangeard était trés fier de nous annoncer sa nomination en tant que ambassadeur, aprés diverses railleries autant d'un coté que de l'autre, messire mangeard parade en disant que le chambellan l'appelle son excellence, toujours sur le ton de la raillerie messire sancte prononce la phrase qui lui vaut son accusation soit: "quel salaud ce chancelier...." et d'ajouter : " se moquer comme ça des handicapés"
voilà les paroles exactes qu'à prononcer messire sancte, je peux affirmer sans aucun problème que le ton était à la raillerie envers mangeard et non à la diffamation envers le chancelier.
mexicatl retourna s'asseoir à sa place

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: Honorables membres de la cour, je vous salue.
Je suis Lorca, avocat au barreau de Guyenne. J'ai été mandaté par messire Sancte Johannes, soldat de l'Ost de Guyenne, pour le conseiller et le défendre dans le procès qui l'oppose au duché de Guyenne, où il lui est reproché des actes de Trahison envers le duché.

Par trahison, vous entendez :

« « Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

Or, je suis aujourd'hui en mesure d'affirmer que mon client n'a jamais portait atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du duché ou de ses institutions, ainsi qu'il le lui est reproché.

Vous prétendez qu'il a prononcé ces mots :

« quel salaud quand même ce chancelier ».

Or, vous donnez vous même des arguments pour sa relaxe :

« - Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l organisation de sommets inter provinciaux. »

Comme le montre le coutumier, il n'a pas insulté de conseiller ducal puisque le titre de chancelier ne correspond à aucun titre au sein du conseil ducal, ni même au sein de quelques institutions guyennaise existante à ce jour.

Par ailleurs, parmi les témoins appelés, nous avons son excellence Mischmetal, la prétendue victime, de rien du tout en fait puisque ces propos ne lui étaient pas destinés, son excellence Mischmetal étant Chambellan de Guyenne, et non chancelier, et qui, absent des lieux du supposé délit, ne peut rien avoir à dire. Quant à son excellence Mangeard, c'est sa parole contre celle de deux autres habitants de Cahors. Des témoins qui n'ont d'ailleurs pas encore daigné venir déposer alors que le procès est ouvert depuis trois jours, preuve qu'ils n'ont probablement rien à dire, puisque mon client est innocent des faits qui lui sont reprochés.

Enfin, s'il fallait encore ajouter quelque chose, je dirais que reprocher quelques mots à une personne, alors que ces mots sont d'une part sortis de leur contexte, d'autre part non reliés à un patronyme, est à mes yeux un exercice périlleux, puisqu'en fait, ils ne signifient plus rien. En effet, si je dis, et ce n'est qu'un exemple, notez le bien, « à quel salaud ce maire », doit on en déduire obligatoirement que je m'adresse à un maire en particulier ? Et qui sait si je ne parlais pas d'un ancien maire ?

Bref, vous le voyez, l'accusation manque singulièrement de profondeur, puisqu'on ne connait ni le destinataire de la remarque, ni son contexte, que le terme chancelier n'a pas cours dans notre duché et ne peut donc être associé à aucune fonction, et qu'en plus, dit dans une taverne, on peut être à même de penser qu'elle n'était due qu'à un excès de boisson et non à une volonté consciente de porter atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du duché ou de ses institutions.

C'est pourquoi, votre honneur, je vous prie de relaxer mon client, messire Sancte Iohannes.

L'accusation a appelé Mischmetal2 à la barre :

Citation :: Votre Honneur, noble cour.

Premièrement, je souhaite ici dire que les termes de Chancelier et de Chambellan sont synonymes, les deux sont courament utilisé, pour peu que l'on s'interesse a la diplomatie guyennoise.....

Je remarque que la défense, commet aussi cette petite erreur dans le nom du prévenu

Il est appellé "Sancte Johannes "
au début de la plaidoirie de Maistre Lorca puis
"Sancte Iohannes".
Je tient a dire que, siégeant au conseil, j'ai le droit de me revendiquer conseiller ducal, contrairement a ce qu'avance la défense.

*Misch se tourna vers le prévenu et dit*

Vous dites messire que vous aviez prononcé les mots pour lesquels vous comparez ici sur
"un ton goguenard et ironique",

Vous avez l'a une bien étrange définition de l'humour!

Le sieur Mexicatl, ici présent, a signalé a la cour que vous aviez ajouté les mots

"se moquer comme ça des handicapés"

Puis je savoir a qui ces mots étaient destinés? A messire Mangeard, ambassadeur de Guyenne? ou a moi même, Chancelier? A quelqun d'autre?

Je n'excuse pas totalement la "vantardise" de Mangeard (je l'ai d'ailleurs sermonné à ce sujet). Mais ce qui est inexcusable a mes yeux, c'est que vous m' insultiez, et dans mon dos en plus!

Votre Honneur, je souhaite que justice soit faite dans cette affaire.
Advienne que pourra la Guyenne brillera!

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
En ce vendredi 30 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l&amp;amp;amp;amp;amp;#65533;accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 50 écus d'amende à reverser au duché sous forme de retenue sur solde et d excuses publiques au duc et au chancelier Mischmetal2.
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

ous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 50 écus d'amende à reverser au duché sous forme de retenue sur solde et d excuses publiques au duc et au chancelier Mischmetal2.