Lucasdeminestrol Trahison 1457

Procès ayant opposé Lucasdeminestrol au Duché de Guyenne

Lucasdeminestrol était accusé de Trahison.

Nom du procureur : fishcat
Nom du juge : Jeroen Regent de Guyenne
Date du verdict : 12/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: [hrp]Ce procès se fait en gargotte avec l'accord de ljd Lucasdeminestrol, qui a des soucis d'interface pour pouvoir faire le procès IG.
Je demanderai donc que seuls les acteurs de ce procès (accusé, témoins, avocat, juge et procureur)interviennent ici.[/hrp]

[Tribunal-Acte d'accusation]

Il s'agissait de de l'affaire qui opposait le sieur Lucas de Minestrol au duché, ce citoyen d'Armagnac a crée une armée aux portes de Cahors et ce sans l'autorisation préalable des autorités compétentes.

Un certain brouhaha se faisait entendre dans la salle du tribunal, c'est alors que Fishcat se leva et prit la parole d'une voix forte et ferme.

En ce vingt-trois février de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs qui sont les nôtres et au nom de sa Majesté le Roy de France ; ouvrons un procès à l'encontre de Messire Lucasdeminestrol sous le qualificatif de trahison.

Le silence se fit enfin et Fishcat continua a énoncer son acte d'accusation

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
Tout procureur et tout juge ont l'obligation d'instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

Cet homme, résident du Duché d'Armagnac a crée une armée au sein de la ville de Cahors. Contrevenant, par la même, aux us régissant notre Duché.
Dame Bichounette, douanière en chef de Cahors, en faisant sa ronde dans les rues de la ville a été témoin des intentions du sieur en le surprenant dans ses méfaits. De plus, il apparaît qu'aucune autorisation n'a été délivrée à messire Lucasdeminestrol. Celui-ci se trouve donc en position de parfaite illégalité.
Nous sommes donc curieux d'entendre ce que ce sieur a à nous dire pour sa défense. Personne n'est censé se prémunir contre la loi.

Nous rappelons que celui-ci est en droit de quémander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal.

Nous appelons à la barre Dame Bichounette, douanière en chef de la ville de Cahors.

Le procureur prit place et attendit que Dame Bichounette prenne la parole.
Acte d'Accusation
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Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Lucas s'avança.

Bonjour à tous, mes respects.

Je vais tenté d'être bref.

Je suis venu en Guyenne sur appel d'un ami pour défendre vos Terres qui étaient alors menacées. Il m'a dit qu'il n'y aurait pas de soucis pour y monter une armée. Je suis alors arrivé dès que j'ai pu et j'ai commencé à monter mon armée, à embaucher des experts, à faire des stocks pour les personnes qui la constituent, tous cela avec mes deniers personnels.

Je ne nie pas avoir reçu deux courriers. Un du maire de Cahors et un de la douane me demandant pourquoi je montais cette armée. J'ai alors répondu que je venais en ami.

Le lendemain, on m'avait placé en procès, sans me demander, ni de partir, ni de détruire l'armée. J'ai donc continué à monter cette armée en essayant d'obtenir les autorisations officielles. J'ai même tracté dans l'ordre pour lancer une offensive en Gascogne. Cela n'est pas dur à prouver, vous avez du en avoir des échos d'ailleurs.

J'ai lu il y a peu sur la halle un ordre visant à me détruire et à me tuer même. J'ai réagit violemment, je m'en excuse, mais quand on a sa vie en jeu, on ne réagit pas toujours comme il le faudrait.

Voilà où nous en sommes pour moi aujourd'hui.

En signe de bonne volonté, j'ai quitté Cahors et je cherche asile pour accueillir mon armée qui m'aura couté une somme non négligeable. Je ne demande pas dédommagement à la Guyenne, je l'ai fait de bon cœur, j'espère simplement que ma réputation ne sera pas entaché d'une accusation qui n'est basé que sur un malentendu. J'aurai du en effet faire la vérification que j'avais bien les autorisations requises en temps voulus. J'ai voulu être rapide et opérationnel au plus vite pour aider la Guyenne.

Je présente mes excuses pour tous les désordres que cela a pu apporter. J'espère tout de même, et je le pense, que ma présence a permis à la Guyenne d'avoir une force de dissuasion plus importante.

Avançons ensemble dès à présent!

Vive la Guyenne!!!
Defense de lucasdeminestrol
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Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Fishcat a écrit:
[Réquisitoire]

Après avoir écouté les différents témoins et quelques heures de réflexion , la procure fit son entrée dignement dans la salle du tribunal. D'un pas léger et assuré, elle se dirigea à sa place non loin de la juge et attendit que tous les protagonistes soient attentifs.
Lorsque le silence fut fait, Fishcat se leva et se plaça devant la juge et le régent.

Madame le Juge, Messire le Régent,

Nous ne sommes pas en ces lieux pour faire le procès des défenseurs héroïques de Bordeaux, mais bien pour celui d'un homme qui a bafoué la coutume en levant une armée à Cahors sans l'autorisation des autorités compétentes.

Se tournant vers l'assemblée,

Le prévenu à commencé à monter son armée le 11 février dernier et reconnaît que Messire Montalban, maire de Cahors ainsi que la responsable de la douane lui ont envoyé des courriers non seulement pour connaître ses intentions mais aussi pour vérifier s'il était en possession de l'autorisation ducale, et ce au vue de l'arrêté municipal cadurcien chapitre IV que je me permet de vous citer.

Citation:
ARRÊTÉ IV – Groupes armés

Toute lance ou corps d’arme devra se présenter auprès du Maire ou de son représentant et se justifier de son autorisation ducale avant d’être constituée ou d’entrée en ville.

Faisant suite aux demandes répétées de présenter une autorisation et étant dans l'incapacité de la fournir, mon prédécesseur le Vicomte Arnaut de Chesnait a lancé un procès à l'encontre du Sieur de Minestrol, en date du 13 février 1457.Le prévenu ne pouvait se rendre au tribunal, c'est donc d'un commun à accord que nous avons décidé d'ajourner le procès et de le rendre accessible aux yeux du peuple Guyennois.
Ce laps de temps aurait largement pu lui permettre d'obtenir les autorisations requises, ce qui ne fut pas le cas. A contrario, le Sieur de Minestrol a sciemment continué a embaucher des soldats, alors que la seule armée permise par les autorités en place, celle de Messire Elvis, peinait à constituer la sienne. D'ailleurs, le prévôt de Guyenne Dame Amaurydumans a notifier au prévenu de se joindre à l'armée des Renards.

La damoiselle s'avança ensuite vers le prévenu

Vous reconnaissez d'après vos dires que vous auriez du vérifier si vous aviez les autorisations requises en temps voulu et c'est ce fait qui vous est reproché, ainsi vous admettez avoir bafoué notre coutume.

Son regard se posa sur l'avocat,

Messire Bétoval, ne nous égarons pas! Vous n'êtes point le l'avocat des défenseurs Bordeaux et je réitère, nous ne faisons pas le procès de ces derniers.

Elle se tourna soudainement vers l'assemblée

Je prends à témoin le peuple de Guyenne! Qui a délivré Bordeaux de ses assaillants? Je puis répondre aisément que ce sont nos héros de L'Ost , largement aidés par l'armée de la Mandra que de nombreux Guyennois ont accepté rejoindre à leurs risques et périls et ainsi se dirigeant au cœur de la bataille.

La damoiselle fit quelques pas, les bras croisés dans le dos restant silencieuse pendant un instant puis elle se posta de nouveau devant l'avocat et dit d'un ton ferme.

Concernant la forme, et bien je vais vous répondre, tant que la pairie n'a pas statué Messire Jéroen est le Régent de Guyenne, il est donc décisionnaire.
Donc votre honneur, Messire le Régent, étant donné que le prévenu à lui même reconnu les faits je demande qu'il soit retenu contre lui la charge de trahison envers le Duché de Guyenne. Il est inadmissible de bafouer le coutumier de la sorte quel qu'en soit la motivation et par de là nos frontières nous devons faire savoir que la Guyenne n'est pas une terre où on peut constituer une armée sans être inquiété. Cependant, le prévenu à malgré tout obtempéré en détruisant son armée et il me paraît de bonne foi quant à ses intentions. C'est ainsi que je demanderai une certaine clémence quant au verdict qui sera rendu. Je réclame donc une amende symbolique de 1 écus ainsi que des excuses publiques.

Elle marmonna: Dira lex, dura lex, sed lex (la loi est cruelle, elle est dure mais c'est la loi)

La procure s'inclina devant la cour quelque peu épuisée et prit place pour entendre la dernière plaidoirie de la défense

Réquisitoire du procureur
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Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Lucasdeminestrol a écrit:
C'est à moi de parler?

Bon, alors, pour rectifier certains dires, je n'ai jamais embauché de soldat, juste une personne le jour de mon départ pour ne pas avoir de soucis sur les routes. J'ai bien produit des PA pour Elvis_ et son armée. J'ai eu plusieurs demandes pour intégrer mon armée, j'ai toujours réorienté ces demandes vers Elvis_ ou la prévôté.

J'ai également, comme je vous l'ai dit, écris plusieurs fois aux autorités pour demander ce que je devais faire de mon armée. Aucune réponse ne m'a été accordée.

Je viens d'être nommé au Conseil Comtal d'Armagnac, je me vois donc dans l'obligation de quitter votre cher territoire. Je reste à votre disposition.

Comme je l'ai déjà dit, j'espère avoir apporté plus de bonnes choses à la Guyenne que de mauvaises. Je crois que mes intentions sont mises à jour et que tout le monde est maintenant conscient de ma bonne foi. Je m'excuse pour le désordre que j'ai pu occasionner, bien qu'il n'a pas été si grand à mon avis, car je n'ai jamais eu de retour sur mes courriers demandant ce que je devait faire de mon armée.

Je prend la route ce soir, je serai encore en Guyenne demain. J'attends votre jugement et je laisse la parole à mon avocat.

Vive la Guyenne!!!
Dernière Defense de lucasdeminestrol
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La défense a appelé Betoval à la barre :

Citation :: Betoval a écrit:
Betoval se lève et salut la cour.
On sent une certaine tension chez ce jeune homme.

Votre honneur, dame Procureur.

Ma plaidoirie portera sur la forme et le fond, je commencerais par le fond, ne voulant pas entendre que mon client aurait pu être innocenté seulement pour vice de forme.

L'acte d'accusation cite, en partie seulement, l'une de nos coutume.

Citation:
Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

L'accusation nous apporte une preuve de la constitution de cette armée par le témoignage de la méticuleuse Dame Bichounette.
Le 11 Février, elle constate au petit matin la constitution de cette armée par mon client.
silence

Rappelons nous tous ici quelle était la situation à cette date.
Betoval se tourne vers la salle et désigne le public.

Tous ici nous le savons, la situation de bordeaux était catastrophique.
Les armées ennemis nous assiégeaient.
De Duc, il n'y en avait point, il n'y en a toujours pas par ailleurs.
Et même le régent non reconnu par la couronne que nous avons aujourd'hui ne s'était pas révélé.

L'ennemi n'avait pas choisi cette période par hasard, espérant que la confusion régnant en cette période lui laisse le temps d'accomplir ses méfaits.

Et que devait faire a ce moment ceux qui voulait défendre notre belle terre?
Attendre que notre conseil finisse ses palabres sans fin? Attendre que les querelles se taisent? Attendre la prochaine élection?
silence

élève la voix
Les héroïques défenseurs de Bordeaux ici présents auraient ils du attendre l'assentiment des autorités pour agir?
reprends un débit normal et se tourne vers la cour.
Nous ne serions pas en ce palais a cette heure s'ils l'avaient fait.

Mon client ici présent ,désigne Lucas du doigt, a été contacté par des membres de la chancellerie pour venir nous prêter main forte.
Car oui nous en sommes fier, toutes les forces vives de notre Duché sans direction à cette époque se sont levées, on fait preuve d'initiative.

Cet homme, étranger de surcroit, a pris sur lui de monter sur ses fonds propre une armée pour nous venir en aide.
Si il avait été à Bordeaux tout le monde aurait crié des hourras, son crime est il un soucis de lieux?

Si a l'époque il est compréhensible qu'un procès ait été ouvert, qu'en est il maintenant?
Cette armée, est elle menaçante? Ses soldats on ils causés des troubles?
Non les faits nous montre que cet homme a agit pour le bien de nos terres,
la présence de cette armée a participé à la déroute sans honneur des pillards.
Et encore aujourd'hui elle participe a empêcher toute velléité de trahison de nos voisins.
Personne ici ne peut douter que monter une armée est une tache difficile, couteuse. Notre Duché le sait bien malheureusement.

Mon client devait il détruire cette armée ? Se serat il ruiné pour rien?
Il a toujours clamé qu'il la mettait au service de la Guyenne, les seules réponses qu'il a eu est ce procès et des menaces de mort de la part de notre Maréchal.
Triste façon de traiter ses alliés.

A cette heure les menaces qui pèsent sur la Guyenne ne sont pas passées.
Avec plus de Lucasdeminestrol la Guyenne n'aurait pas de soucis.

Je vous le demande, d'une voix forte, la Guyenne peut elle condamner ses héros?

Mon client ne pouvait pas demander d'assentiment au moment ou il a constitué son armée faute d'autorité en place.

Je demande évidement l"acquittement .

Sur la forme, je vois ici l'honorable Dame Morgane à sa place de juge.

Je rappellerais que les affaires de trahison sont de la Haute Justice, et par la même tout verdict en la matière doit être fait par le Duc légitime. et je rajouterais donc la phrase manquante dans la coutume citée par l'accusation

Citation:
La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict.

Tant que l'allégeance de notre régent au roi ne sera pas acceptée, la justice ne pourra être légitimement rendue par lui en ces terres.

La cour n'étant pas constituée à cette heure, je demande la relaxe de mon client.

Je vous remercie de votre attention.

Betoval se rassoit, en sueur et visiblement épuisé

Avocat
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La défense a appelé Betoval à la barre :

Citation :: Betoval a écrit:
Après la prise de parole de son client Betoval se lève a l'invitation de la cour.

Honorable Cour de Justice de Guyenne.
Betoval prend son souffle

Je reprendrais les faits, justes les fait dans l'ordre chronologique.
consulte ses notes et reprends son discours

Alors que notre Duché est attaqué, que le conseil tente de désigner un Duc, que la Guyenne est sans direction, la chancellerie joint tous nos alliés.
Parmi ceux ci un contact: Lucas de minestrol.

Mon client entre en Guyenne, il monte son armée au coté de celle du sieur Elvis.

Je cite Dame Amaurydumans
lit ses notes a voix haute.
]"Informations prises auprès des instances ducales autorisées a donner ce genre de laisser passer c'est à dire Le régent Messire Jeroen , Le Capitaine de l'Ost ou Moi-même Prévôt de Guyennet".

Il y a confusion; seul le Duc est habilité à donner cette autorisation, notre prévôt confond avec les groupes armée et les lances.
Pour une armée, comme nous l'avons vu dans l'article cité dans l'accusation, seul le duc peut l'autoriser.

Elle dit qu'elle a contacté le régent, hors en ce matin du 11 Janvier les citoyens de Guyenne ne connaissent pas de régents.
Je ne doute pas que notre Prévôt soit dans le secret des dieux et qu'elle ait eu connaissance de cette nomination avant le peuple, c'est bien normal.
Mais pour mon client, à l'impossible nul n'est tenu.
Je ne vous montrerais pas l'annonce faite, elle est visible de tous a cette date du 11 en Gargote
Devait il demander au hasard? quelle valeur aurait eu cette autorisation? Aucune.
Respire un peu.

Le procureur de l'époque Monseigneur Du Chesnais le met en procès comme la loi l'y oblige.

Dans les jours qui suivent, mon client collabore avec messire Elvis.
Ce dernier n'est plus en Guyenne et n'a pu venir témoigner, je ne peux produire les lettres que j'ai reçu sans son autorisation mais je peux citer ses mots:
"La certitude que la Guyenne n'as rien a craindre de cet homme et qu'il était la pour nous aider. Au même titre que mon armée , ou de celle de Rouegue.Je le connais et lui parle régulièrement.
Mon avis est que ce cas est un manque FLAGRANT de communication ".

Mon client envoi une lettre au régent, seul habilité a lui donner l'autorisation, pas de réponse.
Il reçoit une demande du prévôt, du commandant, mais pas de la seule personne qui a autorité pour traiter ce problème.

L'action de mon client lui a couté temps et argent, las, il quitte la Guyenne, dissous l'armée.
Aucuns dégâts.
silence
Voila les faits.

Mon client est en Procès pour quelle raison?
La loi nous dit que cette armée est illégale, Si on la suit a la lettre c'est un fait.

Mais quel est notre rôle à nous femmes et homme de Justice ici présent?
Désigne la Cours et lui même.
Certains caricature la justice en croyant que c'est un affrontement entre deux partis.
Lève un doigt et l'agite
Je dis non!
Baisse sa main désigne le sol
Nous sommes ici pour tenter de trouver la vérité par un débat contradictoire.
Chacun de nous tente de savoir ce qui c'est passé, quelles étaient les intentions, les buts recherchés à ce qui pouvait poser un problème.
C'est pour cette raison que ce procès a été lancé et je crois que nous avons répondu aux questions.

Désigne Fishcat du doigt.
L'accusation demande une peine qui semble minime.
Mais mon client serait condamné pour trahison.

Se tourne vers son client.
Cet homme qui a été appelé à l'aide par nous serait marqué d'infamie.
On pourra dire; Lucas est un traitre à la Guyenne.

Dans ce cas, au vu de ce qui a été débattu ici qui aura trahi ?
Lucas de Minestrol ou la Guyenne?

regarde le régent.
Nous attendons la réponse de la Cour a cette question.

Betoval se rassoit attendant le verdict du régent.
Dernière intervention de l'avocat
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L'accusation a appelé Amaurydumans à la barre :

Citation :: Amaurydumans s'approcha , et prit la parole

Moi, Amaurydumans , je jure par la foi d'Aristote de dire la vérité et toute la vérité.
Lors de l'arrivée de Messire Lucasdeminestrol à Cahors le 10 février 1457, j'étais encore Chef douanière de Cahors, je lui ai donc envoyé le courrier dont je vous ai remis copie .
Dans cette lettre que j'envoyais a chaque visiteur étranger arrivant dans ma ville , il était écrit , je cite
" Nos frontières sont ouvertes, Cependant, le libre passage sur le sol guyennois reste soumis à l’application de la loi martiale interdisant la présence de lance, armée ou tout autre regroupement militaire, sauf dérogation ducale écrite."

Ce texte était dans ma lettre depuis la divulgation du décret du 13 janvier 1457 par le Duc Messire Lachainep qui précisait je cite de mémoire
" les contrevenant se verront poursuivre pour trouble de l'ordre public ou trahison selon la forme de non-respect de ce décret"

Messire Lucasdeminestrol, m'a répondu le 11 février 1457 qu'il venait défendre la Guyenne et que les instances ducales devaient etre au courant.

Informations prises auprès des instances ducales autorisées a donner ce genre de laisser passer c'est à dire Le régent Messire Jeroen , Le Capitaine de l'Ost ou Moi-même Prévôt de Guyenne ou mon prédecesseur car je venais de prendre mon poste de prévôt 3 jours plus tôt.

Aucun de nous n'avait donner d'autorisation.

cela a été précisé à Messire Lucasdemisnestrol , hors dés le 11 février le chef maréchal de Cahors Dame Bichounette prévient que ce Messire monte une armée.
Le lieutenant Adjoint de Cahors me remonte l'information et porte plainte comme sa fonction l'y autorise .
Mais Messire Lucasdemistrol a continué de monter son armée , Lorsque
j' en ai été informé et lu une intervention de sa part en halle de Cahors , je lui ai répondu personnellement que la seule armée privée autorisée à cahors était celle de Messire Elvis_ et que jamais moi prévôt je n'autoriserai un non guyennois à être a la tête d'une armée en Guyenne.

J'ai appellé les Cadurciens a integré uniquement l'armée de Messire Elvis_

Amaury retourna s'asseoir dans la salle .
Prévôt
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L'accusation a appelé Bichounette à la barre :

Citation :: Témoignage de Bichounette
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Enoncé du verdict :

Citation :: Jeroen avait bien suivi l’ensemble des débats, et était bien décidé à rendre un verdict le plus équitable, cohérente et juste possible…..

La situation n’était pas simple, au moment des faits, la Guyenne était dans un sale état, aucune armée, un état de guerre, une action qui a mis du temps a s’organiser, beaucoup de bonne volonté de partout, mais est une raison pour autant pour être complaisant, pour prendre de telle risque que de laisser une armée sous aucun contrôle se lever ???? L’exemple de l’armée « anti-boulets » est encore dans la mémoire de tous……

La situation actuelle et le procès qui nous rassemble aujourd'hui n’est pas simple, je le conçois, et la décision qui m’incombe ne l’est pas non plus. La situation de notre Duché au moment des faits était critique, certes, la bonne volonté des Guyennois a été appelée à la rescousse, et nous pouvons tous en être fier. Tous homme et toutes femmes ayant participé de près ou de loin à la défense de la Guyenne doivent être salué, et félicité, et sans eux, la Guyenne ne serait pas ce qu’elle est actuellement….

Le souci qui nous rassemble aujourd’hui est autre. En effet, si la bonne volonté semble être louable, les faits son différents. En effet, la levé d’une armée n’est pas une chose a prendre à la légère, si l’autorisation du Duc, ou de l’Ost est demandé, ce n’est pas pour rien. Les risques de voir une armées libre, sans contrôle, se balader un peut partout, risquant de poser plus de soucis qu’autre chose, et nous ne pouvons pas laisser cela passer. Une simple demande au moment ou l’armée était en formation, n’aurait pas coûté grand-chose, et éviter une perte de temps a nos différents services d’ordre. Les demandes de destructions de l’armée, où de se mettre en conformité n’ayant pas été respectées, et afin de ne pas voir des demains pousser des armées comme par enchantement, il est important d’être ferme.

Attendu que l’accusé a reconnu ses tords, que les faits reproché sont grave, je déclare Lucasdeminestrol coupable de trahison. Il sera donc condamné à une peine de prison de 2 jours, ou il pourra méditer sur l’importance de coordonner les opérations militaires d’un duché.

Que ce jugement soit su et connu de tous en Guyenne.
Verdict
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Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme