Kakouki Esclavagisme 1457

Procès ayant opposé Kakouki à la mairie de Bazas.

Kakouki était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Millie64
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bazas

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 14 juillet 1457, pour la mise en accusation de Kakouki sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kakouki

Celui-ci a mis en vente des stères de bois à 13.10 écus alors que le prix maximum est de 4 écus la stère.

preuves:

Le 9 juillet 1457 il met en vente 2 stères de bois pour 13.10 écus.

Le 14 pour 13.10 écus

Il a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le prix maximum dans Ville est fixé à 4 écus pour ce genre de matière première.

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.

Merci de votre écoute

Millie64, maire de Bazas

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Millie se présenta à la cours et salua les personnes présentes.

"Compte tenu que l'accusé à régularisé la situation, et qu'il en est à sa première infraction, je demande donc la relaxe."

Millie se recula et sortit de la salle.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ptitoine48 à la barre :

Citation :: Messire le juge, la cour,

C'est moi même, en tant qu'agent de Police, qui est constaté l'infraction de Messire Kakouki qui vendait des stères à 13,10 écus.

9/07 : vous avez acheté à Kakouki une stère de bois à 13,10 écus

Je lui ai envoyé plusieurs missives, restées sans réponses et ce malgré un délai supplémentaire étant donné la présence depuis peu de l'accusé.

Je rajouterai par ailleurs que l'accusé a retiré ses produits frauduleux du marché et régularisé la situation dès le premier jour du procès.

Je vous remercie, je n'ai plus rien a ajouté.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'absence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande de la procure,

Dame Kakouki, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.