viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: Franck89700 Esclavagisme 1457 Jeu 20 Mai - 6:46 | |
| Procès ayant opposé Franck89700 à la mairie de Bazas.Franck89700 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Millie64, maire de Bazas
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 25/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : BazasActe d'accusation : - Citation :
- Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd?hui, le 30 Juillet 1457, pour la mise en accusation de Franck89700 sous le chef d?inculpation d?esclavagisme.
Celui-ci a embauché à 2 reprises en deçà du salaire minimum.
Le 16 Juillet 1457 il passe une offre d'embauche (L'offre a bien été prise mais l'employé ne souhaite pas récupérer son argent.) pour 14 écus.
Le 30 Juillet 1457 il embauche Meytal pour 14 écus.
Il a été à chaque fois averti par la police mais à récidivé. Le salaire à Ville est fixé à 15 écus minimum pour ce genre de travail.
Indiquons à l?accusé qu?il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.
Merci de votre écoute
Millie64, maire de Bazas Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Bonsoir et désolée de mon retard.
Le sieur Frank89700 n'en étant pas à sa première infraction d'esclavagisme et de plus n'ayant pas daigné se manifester devant la cour, je demande donc une amende de 30 écus (deux fois le salaire minima) pour sa récidive et son non respect des lois en cours dans la ville de Bazas et dans le duché. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
L'accusation a appelé Millie64 à la barre : - Citation :
- Millie salua la cours.
Mesdames, Messires.
Je viens apporter les pièces manquantes au dossier en cours:
la fiche du prévenu:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Franck89700
les preuves:
 
Ainsi que le dosssier du lieutenant Ptitoine48:
http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-du-lieutenant-de-police-f82/esclavagisme-franck89700-transmis-au-maire-pour-proces-t5589.htm
Merci.
Elle déposa le dossier sur le bureau et retourna s'asseoir L'accusation a appelé Ptitoine48 à la barre : - Citation :
- Messire le juge, la cour,
C'est moi même, en tant qu'agent de la prévôté, qui me suis occupé de cette affaire. Le 30 juillet, j'ai constaté cette offre d'emploi illégale, à 14 écus, et il est apparu que Messire Franck89700 n'en est pas à sa première infraction comme vous pouvez le constater dans le dossier.
Je confirme donc cette récidive, je n'est plus rien à ajouter,
Toine salua la cour puis se retira Enoncé du verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.[/b]
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce vingt-cinquième jour du mois d'août de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Compte-tenu du silence de l'accusé,
Compte-tenu de la récidive manifeste durant l'instruction,
Messire Franck89700, je vous condamne à une amende de 50.
Qu'il en soit ainsi, Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus | |
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