[Trouble à l'ordre public] Williams

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Williams au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Williams était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]l'an de grasce 1458 le 07 avril

Procureur : Alienor28
Juge : Manulechti
Accusé : Williams
Victime : Duché

Monsieur le Juge

Je me trouve devant vous afin de poursuivre cet homme qui vient de s'installer dans la ville de Montargis en faisant fi de nos lois et de la fermeture de nos frontières.

Messire Williams vous vous êtes installé sans autorisation dans la ville de Montargis. Vous vous êtes donc mis en infraction au regard de nos lois. Vous comparaissez donc ici pour trouble de l'ordre public.

Je rappelle les lois concernant la circulation des personnes au sein de notre duché

Loi de février 1457 sur la reconnaissance des sujets Orléanais
Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

Messire Williams qu'avez vous à dire pour votre défense ?[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour mesdames et messieurs.

Jacks et moi avons décidé de nous installer à Montargis pour des raisons personnels. Et avons entamé des procédures afin que ceci se fasse dans la légalité.

Par simplicité vis à vis de la gestion nous avions décidé que seulement l'un d'entre nous s'occuperait des formalités administratives aux noms de nous deux, Jacks s'en chargea.

Etant concerné, j'ai à de nombreuses reprise demandé à mon ami comment ce passait la régularisation de la situation ainsi que les demandes de laisser passer et autre formalité. A chaque fois sa réponse était la même, aucune réponse de la part des autorités compétentes.

Je veux bien comprendre que vous soyez surchargé de travail, mais il semble que vous ne trouviez pas le temps pour répondre à une demande de régularisation de situation mais suffisamment pour entreprendre des poursuites judiciaire.

Voila je n'ai rien d'autre à ajouter pour le moment, j'appelle Jacks à la barre afin qu'il puisse donner sa version des faits ainsi que confirmer mes dires.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]


[quote]Monsieur le juge

Cet homme en venant s'expliquer devant nous fait montre de sa volonté de remédier à son erreur de jugement. je vous demande d'être clément et de lui infliger une peine de principe de 10 écus seulement
La vérité et la justice sont souveraines, car elles seules assurent la grandeur des nations.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Je vous remercie de votre clémence, et j'aimerais savoir ce qu'il en est de ma situation désormais ? Si quelqu'un pouvait me contacter afin de m'en informer je vous en serait reconnaissant.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Jacks à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Bonjour Messieurs Dames,

Malgré ce que j'ai dit lors de mon procès , je ne peux que confirmer les dires de mon Amie Williams ici présent.

Comme il à pu vous le dire , pour une plus grande simplicité nous nous sommes mis d'accord sur le fait est que se soit moi qui m'occupe des tâches administrative.

Donc vous le savez déjà mais je vous le redis encore.
Nous avons fait tout notre possible pour faire face à la loi, seulement personne à fait suivre nos démarches qui était tout à fait bonne.
En effet les lettres que j'avais pu envoyer au différentes personnes aptes à nous aider (maire, prévôt et duc) n'ont pas répondu.

Alors comment peut on respecter la loi si on ne nous aide pas dans la base des choses... comme la communication et l'information par exemple.

Après cela je ne peux que confirmer les dires de mon Amie comme je vous l'ai dit plus haut.

Bonne journée[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Sieur Williams levez-vous !


Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Attendu que nos frontières sont maintenant ouvertes, mais que vous avez délibérément refusé d�obtempéré aux précédents ordres de notre souverain.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 30 écus et d�une peine de 2 jours de prison.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez le condamné

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 21 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus. [/quote]