Tono59 Escroquerie 1457

Procès ayant opposé Tono59 à la mairie de Bazas.

Tono59 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de Bazas
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 21/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bazas

Acte d'accusation :

Citation :: Citation:
Acte d'accusation

*le garde, toujours le même, lit un parchemin, toujours du même genre. Y a des choses qui changent pas*

Alors, lui, c'est parce qu'il a une tête de soldat, et que j'aime pas les soldats, c'est tout.

*Le garde zyeute l'accusé d'un air désolé*

J'crois qu'on appelle ça du délit de sale trogne, mon gars, navré pour toi.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

BUG quand le verdict a été rendu
Dixit le juge Lorcas

Le prévenu a été relaxé.