Bleujay32 - Escroquerie - 1457 [I]

Procès ayant opposé Bleujay32 à la mairie de Cahors.

Bleujay32 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Alban235 maire de Cahors
Nom du juge : Alexandre*
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation : Bonjour,

Citation :: Je suis Alban235 actuel Maire de la ville de Cahors

Je viens déposer pour Fraude fiscale et Escroquerie sur cet individu

Voilà la situation a l'heure d'aujourd'hui:

Bleujay32 : 11,00 écus (+38,72 écus de pénalité) avant le 2008-10-02
Bleujay32 : 14,00 écus (+24,08 écus de pénalité) avant le 2009-03-31
Bleujay32 : 14,00 écus (+33,18 écus de pénalité) avant le 2009-01-25
Bleujay32 : 14,00 écus (+26,18 écus de pénalité) avant le 2009-03-16
Bleujay32 : 14,00 écus (+36,26 écus de pénalité) avant le 2009-01-03
Bleujay32 : 100,00 écus (+483,00 écus de pénalité) avant le 2008-05-24
Bleujay32 : 11,00 écus (+37,18 écus de pénalité) avant le 2008-10-16
Bleujay32 : 11,00 écus (+33,00 écus de pénalité) avant le 2008-11-23
Bleujay32 : 11,00 écus (+31,46 écus de pénalité) avant le 2008-12-07
Bleujay32 : 14,00 écus (+28,00 écus de pénalité) avant le 2009-03-03
Bleujay32 : 14,00 écus (+23,24 écus de pénalité) avant le 2009-04-06

Soit une somme de 228 écus net et une somme de 795.02 d'intérêts !!

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Letter de rappel n°3 ci joint

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/09/09/img-134027uq6sm.jpg.html

Expéditeur : Bleujay32
Date d'envoi : 2009-09-08 18:13:35
j avais prit entente avec la mairie de vendre mon porc a 17h25 sauf jamais il on acheté
vous pouriez acheté mes terres qui son a vendre je vous paye les impots et vous remetez mes terres a vendre
bonne idée n est ce pas
________________________________________
Messire Bleujay32

Il ne faudrait tout de même pas me prendre pour un âne, si vous pouvez vous les racheter vos terres et bien c'est que vous avez des écus donc commencé par payer vos impôts et vous n'aurez plus de soucis avec personne

En ce qui concerne ces "viandes" l'ancien maire renie cet entente et dis vous avoir acheté ceux ci et que vous n'avez point payé l'impôt.

J'ai en ma possession les preuves de ces achats, et ainsi que vos courriers envers le maire d'avans encore dame Phyllie qui soit dis en passant sont autant à votre charge.

Le pire dans tout cela, c'est que ceci va couter au Cadurciens d'utiliser la justice, et non elle n'est pas gratuite....pour récupérer de force ce que vous devez, et ensuite vous mettre en prison pour vous avoir payez la tête de de tous les Cadurciens, car au cas ou vous l'ignorez, c'est bien de ceux là qu'est élu un maire, et qu'il représente.

Donc, je prépare le dossier contre vous aujourd'hui et le déposerai ce soir si je n'ai aucunes nouvelles et d'écus arrivés pour les impôts impayés.

Passez une très agréable journée messire,

Alban235
Maire de Cahors

Compte tenu de la dette et de l'attitude de cette personne, Je demande le payement intégrale de la dette , ainsi qu'une peine de prison adéquat ou bien une peine d'interet générale comme l'assignement à la mine durant un temps de 1 mois

Alban235

Maire de Cahors

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: la mairie mas dit de lui vendre mes morceaux de viandes pour baisser mes dettes si vous voulez me donner une amande et payé mes impot et recommencer a nouveau dacord

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire le juge!
Nous avons suffisement donné la chance de régler ses dettes à Messire Bleujay32, aprés maintes missives et compromis, nous avions prit ses produits le facilitant le remboursement des ses dettes.
Le temps des marchandages est arrivé aux cinquième mandats d'un maire de la ville, ce qui prouve qu'il n'a jamais voulu vraiment payé sa dette à la communauté et que même avec les arrangements, il a encore profité de faire acheter ses produits en escroquant encore l'ensemble des Cadurciens.
Les lois sont connues de tous et doivent etre suivi.
Ce messire doit payé par les moyens qui lui sont les meilleurs dans un délai raisonnable.

Je demande qu'il nous soit versé la dette intégrale et qu'une peine de prison ou d'intérêt générale soit prononcé.

Je vous remercie.

Alban235
Maire de Cahors

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Salem à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

L'accusation a appelé Phyllie à la barre :

Citation :: Phyllie s'avança à la barre

"je vous confirme les déclarations de notre maire. Pour ma part, par trois fois je lui ai ecrit pour avoir une explications sur ses soucis et vous avez entre les mains ces réponses. Messire Bleujay a commence a regler vraiment tout doucement pendant mon double mandat et ceci a chaque lettre de relance. je ne peux en dire plus sur sa situation pour la suite "

L'accusation a appelé Kolobok à la barre :

Citation :: Kolobok se présente à la barre,

je suis Kolobok ancien maire de Cahors, pendant mes 2 mandats j'ai cherché à trouver une solution pour permettre à Bleujay32 de payer ses impots.

Une lettre de rappel, puis plusieurs relances ont été completement infructueuse. Nous acons alors essayé de proposer un accord: La mairie achetait les viandes à Bleujay à un prix legerement supérieur au marché (Supérieur à 17)contre l'engagement de bleujay à consacrer 25% de cette somme au remboursement de sa dette. La mairie a acheté une premiere fois, bleujay n'a pas payé ses impots

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu que l'accusé reconnait ses tords.

de condamner Messire Bleujay32 à une amende équivalente à sa dette de 1023 ecus et une peine d'un jour de prison.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et 'ne amende de 1023 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1023 écus et à 1 jour de prison ferme