Glapotain Escroquerie 1457

Procès ayant opposé Glapotain à la mairie de Bazas.

Glapotain était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : maire de bazas
Nom du juge : Alexandre*
Date du verdict : 19/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bazas

Acte d'accusation :

Citation :: Vôtre honneur, aujourd'hui, j'ouvre un procès contre Messire Glapotain sous le chef d'inculpation d'escroquerie.

Messire Glapotain possède un potager et un culture du blé.
et a acheté du bois à moi même . Ce qui va à l'encontre du décret municipale suivant.

Chef d'accusation ; escroquerie
Suspect :Glapotain

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Casier Judiciaire : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj

Victime(s) : mairie de bazas

Responsable de la plainte : yanou, sergent de police de Bazas

Témoins : maire de bazas

C'était le 23 septembre 1457,

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Messire,glapotain

Je me présente: yanou, sergent de Police de bazas

Il apparaît à nos services de police que vous acheter du bois sans être habilitées

* DECRET MUNICIPAL N°6 concernant le bois et le fer :

A compter du 10 juillet 1457, seules les personnes habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité raisonnable (pour une production de deux jours maximum). Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.
je vous demande donc de me contacter au plus tôt.

Je vous accorde un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction.
Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué pour être porté au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
yanou sergent de police
Fait et Envoyé Le 23 septembre 1457.

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sergent de police de bazas

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Glapotain se rendi pas au tribunal il était mourant
il pouvait que envoyer une lettre.

Ce bonhomme a pas répondu quand je lui ai dis que j'allai rendre son bois. il est sur le marché à 3.90 je m'en fous de son bois je vais mourir avan de leur faire un procès à eux qui répondent pas a mon courrier et qui me mettent en procès comme ça.
glapotain

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: ne s'est pas présenté

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :: *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce dix-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

*A ce moment là, l'accusé tombe raide mort, comme si le coup de marteau lui était tombé su la tête. Alexandre regarde le marteau , le bureau. Non tout est normal , enfin sauf le mort.*

Compte-tenu que l' accusé est mort,

de relaxer feu Messire Glapotain

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.