Topheez Escroquerie 1457

Procès ayant opposé Topheez à la mairie de Cahors.

Topheez était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de Cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 11/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur

Voilà un cas bien étrange qui se présente à moi. En effet j'ai surpris un membre du conseil en la personne du CaC en train de s'adonner à d'étranges échange sur le marché de Cahors.

Messire Topheez a ainsi violé 3 articles municipaux que voici :

"Article 1 ' Spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché une même marchandise se verra considérée comme spéculateur et se verra accusé d'escroquerie.

Tout commerçant revendant sa marchandise plus chère que la grille des prix, sans autorisation du Maire ou de son représentant, se verra accusé d'escroquerie."

Voici copie du registre de mes ventes et de mes achats attestant la violation par 2 fois de ce premier article :
2009-12-10 23:20:22 : Vous avez vendu 2 couteaux pour 16,35 écus à Topheez.
2009-12-11 01:30:22 : Vous avez acheté 1 couteau pour 30,95 écus à Topheez.

Il y ainsi eu spéculation. Vous noterez également que le prix maximum fixé par la grille affichée sur le panneau est de 18 écus, ce qui constitue également un délit.

Ensuite :
"Article 5 - Déstabilisation du marché

Tout achat ou vente massif(ve) de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix ou une saturation du marché ou une forte baisse des prix est formellement interdit sur le marché de Cahors."

En achetant les deux seuls couteaux en vente sur le marché et en les vendant, messire Topheez a entraîné la raréfaction de cette denrée et l'a porté à un tarif que peu de personnes peuvent se permettre.

Enfin, je citerai pour finir :
"Article 8 - Marchands ambulants

Est considéré comme marchand ambulant, toute personne non citoyenne de Cahors qui vend ou achète des marchandises sur le marché communal.

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas la ville, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché ou la Mairie, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du Maire de Cahors ou de son représentant."

Messire Topheez n'est pas résidant de Cahors et n'avait aucune autorisation de ma part pour acheter ces marchandises.

J'attends donc des explications quant à ces pratiques délictueuses.
Ce sera tout pour l'instant en ce qui me concerne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Entra dans la salle d'audience un brin fatigué mais surtout désappointé par cette convocation.*

Votre Honneur,

Je suis désolé des faits qui nous amène à nous rassembler ici. Il est vrai que j'ai effectué de nombreuses opérations sur le marché ces derniers temps afin de sécuriser des denrées sur un mandat, préliminaire à mon retour sur Montauban. En effet, j'ai été mandaté par Emi pour rapporter des fruits en accord avec le Maire.

Commençons néanmoins par les faits d'accusation. Je reconnais ici même que j'ai acheté ces couteaux à 16.35 écus, fait d'une simple erreur dû à la fatigue. Comme je tiens des comptes de chacune de mes transactions, vous pourrez constater que j'ai fait de nombreux échanges récemment, notamment sur des couteaux et des fruits.
* tendit son calepin *
11-12-2009 01:30 : Vous avez vendu à la mairie 1 couteau pour 30,95 écus.
10-12-2009 23:20 : Vous avez vendu à Topheez 10 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 23:20 : Vous avez vendu à Topheez 6 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 23:20 : Vous avez acheté à la mairie 2 couteaux pour 16,35 écus.
10-12-2009 23:20 : Vous avez acheté à Topheez 10 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 23:20 : Vous avez acheté à Topheez 6 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 22:50 : Vous avez vendu à Topheez 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 22:50 : Vous avez vendu à Topheez 6 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 22:50 : Vous avez vendu à Topheez 2 couteaux pour 16,50 écus.
10-12-2009 22:50 : Vous avez acheté à Topheez 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 22:50 : Vous avez acheté à Topheez 6 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 22:50 : Vous avez acheté à Topheez 2 couteaux pour 16,50 écus.
10-12-2009 22:20 : Vous avez vendu à Topheez 10 fruits pour 10,20 écus.
10-12-2009 22:20 : Vous avez vendu à Topheez 3 fruits pour 10,20 écus.
10-12-2009 22:20 : Vous avez acheté à Topheez 10 fruits pour 10,20 écus.
10-12-2009 22:20 : Vous avez acheté à Topheez 3 fruits pour 10,20 écus.
10-12-2009 08:50 : Vous avez vendu à Topheez 10 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 08:50 : Vous avez vendu à Topheez 6 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 08:50 : Vous avez vendu à Topheez 2 couteaux pour 30,95 écus.
10-12-2009 08:50 : Vous avez acheté à Topheez 10 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 08:50 : Vous avez acheté à Topheez 6 sacs de maïs pour 5,95 écus.
10-12-2009 08:50 : Vous avez acheté à Topheez 2 couteaux pour 30,95 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous avez vendu à Topheez 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous avez vendu à Topheez 6 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous avez vendu à Topheez 2 couteaux pour 17,00 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous avez acheté à Topheez 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous avez acheté à Topheez 6 sacs de maïs pour 3,30 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous avez acheté à Topheez 2 couteaux pour 17,00 écus.
10-12-2009 00:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 fruits pour 9,60 écus .
10-12-2009 00:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 fruits pour 9,60 écus .
09-12-2009 23:20 : Vous avez vendu à Topheez 10 fruits pour 15,95 écus.
09-12-2009 23:20 : Vous avez vendu à Topheez 3 fruits pour 15,95 écus.

Constatant mon erreur ce matin, j'ai déjà pris l'initiative de remettre les 2 couteaux que j'ai acheté à 16.35 en vente comme l'atteste ce mandat de dépôt sur le marché qui témoigne de ma bonne foi.
*tendit le mandat*
Vos ordres de vente sur le marché du village :
2 couteaux à 16,35 écus pièce. Annuler

Je suis également prêt à racheter le couteau à 30.95 écus que la mairie m'a acheté avant de venir se trouver ici.

Outre ces explications pour les faits qui me sont reprochés, je tiens à préciser des circonstances qui font le lancement de ce procès n'est en rien l''uvre d'un honnête homme.

En effet, j'ai essayé de contacter à plusieurs reprises ces derniers jours le maire de Cahors, messire Koyote, pour le prévenir de notre départ prochain pour Montauban. Ma chère et tendre Mimi saura confirmer ces faits.

Je n'ai eu à ce jour aucune réponse de sa part, et donc par là même, aucune tentative de conciliation pour l'affaire qui nous amène ici ce qui témoigne ou bien une négligence de l'accusateur, ou bien une volonté de nuire à ma personne en place publique et la justice n'est pas le lieu pour cela.

Par ailleurs, le sieur Koyote me savait en possession d'un mandat puisque je lui avait moi même apporté une cargaison de bois de Montauban, tout comme il était au courant du fait que j'allais rapporter les fruits de sa transaction avec Emi, maire de Montauban, qui pourra en témoigner.

Je pense avoir témoigné ici même de ma bonne volonté de par la réparation rapide de mon erreur et j'estime que l'attitude du bourgmestre n'est pas irréprochable quand à son absence de conciliation à l'amiable, faisant perdre beaucoup de temps à ma personne ainsi qu'à la cour ici réunie pour des faits qui aurait pu se régler aussi vite sur un simple courrier.

Je n'ai rien d'autre à ajouter pour l'instant.
Je souhaite donc appeler Mimi, ma compagne et futur épouse, ainsi qu'Emi, bourgmestre de Montauban pour confirmer mes dires.

* retourna s'asseoir *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur

En préambule je tiens à signaler que l'accusé a racheté le couteau qu'il avait vendu à la mairie à 30.95 écus et a également restitué les 2 objets achetés (couteaux) au prix où ils lui avaient été vendus.

Pour continuer, permettez moi de m'offusquer du qualificatif dont je suis affublé dans la plaidoirie de la défense.
Je cite : "le lancement de ce procès n'est en rien l'oeuvre d'un honnête homme."
Je prierais l'accusé de peser chacun des termes qu'il emploie surtout quand il est mis en accusation. C'est justement à cause de mon honnêteté qu'il se trouve devant ce tribunal.

Je rappelle donc que je n'ai jamais été informé par le maire de Montauban, dame Emi4218, que le sieur Topheez effectuerait une transaction en son nom. C'est donc affabulation de l'accusé.
J'ai bien reçu un courrier du dénommé Topheez le soir à 21h30, peu de temps avant que je procède aux rachats des denrées sus-citées. Il me demandait mon autorisation pour faire des acquisition et m'avertissait de son départ proche mais n'avait en aucun cas mon accord à ce moment-là pour effectuer des achats sur le marché.

Après ces brèves explications et au regard des discussion que j'ai pu tenir avec quelques habitants de Cahors, je consens à abandonner les poursuites engagées et demande donc le non lieu.
Si je demande cela, ce n'est pas parce que la plainte n'était pas fondée, mais parce qu'il y a eu réparation du préjudice et qu'il en va également de la sérénité du travail à accomplir tant au sein de la mairie qu'en celui du duché.

J'invite cependant le sieur Topheez à obtenir à l'avenir les autorisations PREALABLES à toute opération sur le marché pour éviter que telle affaire ne se reproduise.

J'en ai fini avec mon réquisitoire. Je laisse la parole à la défense avant d'écouter votre verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Topheez s'avança de nouveau à la barre pour se présenter devant le juge*
Puisque l'erreur a été réparée dans les plus brefs délais ce qui aurait été tout aussi vite fait sans lancement d'un procès sur les deniers Cadurciens, et donc Guyennois, je ne crois pas utile de poursuivre ma défense.

Néanmoins, puisque le bourgmestre de Cahors tend à penser que je remettrais son honnêteté en cause, je tiens à préciser qu'il n'en ai rien. Je mettais plutôt en valeur le manque de courtoisie auquel se serait plié tout lieutenant ou sergent de police constatant une infraction, à savoir un simple courrier.
* Se tournant vers Koyote *
Si vous vous êtes déclaré offusqué de par mon attitude, sachez que je suis choqué en tant qu'ex-Lieutenant de la légèreté de vos mises en procès qui ne tiennent pas le moins du monde compte des circonstances des délits constatés.

Je tiens aussi à préciser, puisque vous semblez m'avoir accusé d'acheter des fruits sur le marché, que je suis actuellement muni d'une échelle, certes petite, mais qui me permet de cueillir des fruits à mi hauteur, plaisir auquel j'ai pu m'adonner pendant mon séjour.
*Topheez montra l'échelle qui ne le quittait pas*
"Vous utilisez une petite échelle - Jeter."

Enfin, je ne peux que déplorer les décrets liberticide qui existe à Cahors, notamment pour les étrangers, à savoir toute personne n'habitant pas à Cahors, au point qu'un visiteur serait en droit de se demander s'il a le droit de s'acheter de quoi se nourrir avant d'avoir rencontrer le maire.

Et pour finir, j'aimerais accorder quelques pensées aux habitants de Cahors qui ont pu me soutenir, mais aussi à tout ceux qui m'ont accueilli comme un des leurs, avant même que je sois officiellement loger chez ma tendre épouse à Cahors. A toutes ces personnes, sachez que vous avez toute ma sympathie.

Je n'ai rien à ajouter Votre Honneur.

*Topheez retourna à sa place, attendant la fin de son procès pour retourner à son travail*

La défense a appelé Mimi83720 à la barre :

Citation :: Malgré sa convocation, Mimi s'était imposée de ne pas venir témoigner immédiatement, une première, elle avait toujours été prompte à défendre ce en quoi elle croyait. Mais il lui fallait chasser avant sa colère et sa déception, pour ne pas trahir son message et s'appliquer uniquement à ôter tout doute quant à l'intégrité de Topheez.

La jeune femme ne voyait là qu'un énorme gâchis, de temps, de l'argent des contribuables, la fin d'une erre ou l'on ne poursuivait pas au tribunal sans avoir préalablement pris quelques renseignements, dans le but de distinguer les escrocs des honnêtes gens.

Mimi s'avança à la barre la mine grave, et énonça d'une voix blanche sans aucun préambule ou formule de politesse, visiblement encore sous le choc :*

Porteur d'un mandat, comme tout le conseil municipal de Cahors le sait, y compris le maire, Topheez avait rempli celui-ci avant notre départ de biens personnels, marchandises et écus, en plus du bois qui faisait l'objet d'un contrat entre nos deux villages.

Il souhaitait préparer un long séjour à Cahors, en mettant en sécurité de quoi permettre l'avancement de ses études dans un certain confort financier.

Nous avons décidé il y a peu de retourner chez lui, j'en ai d'ailleurs avisé le conseil municipal de Cahors.

Il y a eu d'étranges échanges sur le marché de Cahors?
Des mouvements qui ne pouvaient échapper aux personnes habituées au fonctionnement des mandats, aux manipulations nécessaires afin de les remplir ou les vider d'écus.

Topheez venait de proposer, de façon désintéressée aux deux maires concernés de ramener des fruits de Cahors à Montauban, faisant l'avance sur ces deniers personnels du montant nécessaire à l'achat, et a entamé en prévision les manipulations adéquates.

Ahhh, mais tant que nous y sommes et avant que d'autres accusations ne s'ajoutent aux autres, peut être voulez vous savoir d'où il tenait l'argent qu'il avait sur lui?

Une subtilité et un avantage des voyages en lance, le produit des ventes qu'il réalise actuellement à Montauban lui arrive ici à Cahors.

Non, il n'y a pas eu spéculation, ni déstabilisation, ni quoi que ce soit de criminel dans les actions de mon époux sur le marché de Cahors.
La seule personne qui aurait due intervenir dans ces transactions était bien Topheez : l'horaire tardive choisie l'était volontairement pour éviter les interceptions, tout comme les prix utilisés. Il n'a jamais été question de faire des profits au détriment des Cadurciens!

Je demande le bon sens de chacun dans cette affaire, et la mise au ban de toute mauvaise foi qui dessert ceux qui la manie.

Topheez m'a bien sûr immédiatement parlé de son erreur ainsi que de l'interception de marchandise par messire Koyote.
Mais moi, dans un reste de naïveté j'ai eut le tord de lui répondre et de penser sincèrement qu'il n'avait pas à s'inquiéter, que le maire avait sans doute compris en le reconnaissant, et qu'il aurait l'occasion de s'expliquer comme de réparer pour le couteau.

*Mimi secoua la tête, ce qu'elle avait pu être coupablement insouciante!*

Je suis allé directement à la mairie, messire Koyote l'arpente à toute heure, et j'ai laissé un message (mp) précisant le désir de mon époux de prendre un contact rapide avec lui.
J'aurais du expliquer ce qu'il venait de se passer, mais j'étais moi même fatiguée et surtout bien loin d'imaginer les proportions que tout cela allé prendre.

Quant à l'argument que Topheez ne réside pas à Cahors, il me choque tout autant que les autres accusations trop graves et infondées du maire. Nous alternons depuis longtemps maintenant notre lieu de résidence entre nos deux villages d'origine, il est même déclaré au cadastre de Cahors dans ma demeure !
Jamais au grand jamais je n'ai été traité d'étrangère à Montauban, j'ai honte qu'il soit considéré comme tel ici, chez moi' Enfin, dans ce village que j'aimais plus que tout et que je n'avais jamais auparavant voulu quitter.
Je suis tellement estimée au conseil municipal de Cahors que j'ai eu droit, après la mise en procès de mon époux, à un bref message du maire m'informant qu'il n'était pas contre l'échange de fruits mais que Topheez était poursuivit, permettez que je cite une phrase avec ses propres termes : Il vient de se prendre un procès pour escroquerie.

*S'adressant au maire les yeux brillants :*

Bien sûr je demande la clémence du juge, Topheez n'a jamais eu l'intention de commettre aucun crime, ni de léser Cahors, mais ce n'est pas tout, j'espère que vous comprenez aujourd'hui, vous, maire de Cahors, homme que j'estimais, combien vos conclusions hâtives sans aucun dialogue, et votre attitude comme si nous étions des étrangers malveillants nous a blessé.

*Se retournant vers la juge, Mimi conclut*

Merci de m'avoir écouté.

*Puis rejoignit son époux, elle prit sa main et sourit tristement.*

Enoncé du verdict :

Citation :: Aprés avoir écouté les deux parties , ainsi que le témoignage de la défense, Zorgl se leva et fit entrer Emi, qui avait été malencontreusement retenue par un garde à l'entrée du tribunal.

Emi , en tant que bourgmestre de Montauban , veuillez déposer pour la défense , et nous excuser pour ce garde un peu trop zélé.

Citation:
Temoignage d'Emi parvenu en message privé pour faute d'acces au tribunal le 13 dec 1457

* Emi s’approcha de la barre à l’appel de son nom *

Bonjour ! S’il y a quelqu’un à blâmer aujourd’hui, ce n’est pas Messire Topheez, mais plutôt moi.
En effet, il est vrai que j’avais demandé à Messire Koyote des fruits pour la mairie de Montauban, mais j’avais omis de lui préciser que ce serait Messire Topheez qui effectuerait la transaction.
Il était régulier que ce dernier fasse l’échange, pour c’était presque évident que ce serait lui cette fois encore. Je dois dire que je ne pensais pas que cela prendrait de telles proportions.

* Elle se tourna vers son ami *

Pardonnes moi, s’il te plait, je n’ai jamais voulu cela pour toi, je ne souhaitais pas ce qu’il t’arrive aujourd’hui.

* Se tournant vers le juge *

Madame le juge, je vous demande d’être indulgente envers l’accusé, s’il faut condamner quelqu’un, que ce soit moi, pas lui. Il ne mérite pas de payer mon erreur. Je vous remercie.

* Elle la salua et reprit place dans la salle *

Zorgl pris la parole à sa suite

Citation:
Toute cette affaire semble une vaste accumulation de quiproquos et de manque de communication.
Pas de quoi fouetter un chat, d'autant que comme le précise Messire Koyote,les couteaux, ont été rachetés ou remis.
Les décrets municipaux sont ce qu'ils sont , mais jusqu'a étre remplacés, ce sont ceux que la loi fait appliquer.

Néanmoins la promptitude à les faire appliquer dans ce cas précis , ainsi que l'absence de réponse au courrier de l'accusé précisant ses intentions , dans un contexte connu de tous, c'est a dire le déplacement du futur marié dans la ville de sa promise, puis le retour vers son village nécessitant des transactions sur mandat , reste à déplorer , d'autant que l'accusation portait sur un membre du conseil Ducal, notre CaC .

Messire Koyote, n'ommettez pas dans le futur , d'apporter vigilance à répondre à toute demande se rapportant à la justice , que ce soit en votre village, ou en ce tribunal.
Dois je vous rappeller en cette occasion , que je vous avais adressé un courrier au sujet de l'avancée de l'affaire qui vous opposai derniérement à Messire Aqualung, qui , étant resté lettre morte, à eu pour conséquences les retombées que vous savez.
De plus, deux des récents procés que vous avez intentés, ont été jugés sans pour autant un réquisitoire ait été soumis.

Sur ces mots, la juge frappa d'un coup sec de marteau le pupitre .

La relaxe est prononcée .
Qu'il en soit ainsi.
A Bordeaux, le 17/12/1457, Zorgl, pour le duché de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.