Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Réassort du coffret Pokémon 151 Électhor-ex : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Biboo - T.O.P - 1457 [I]

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 39
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Biboo - T.O.P - 1457 [I] Empty
MessageSujet: Biboo - T.O.P - 1457 [I]   Biboo - T.O.P - 1457 [I] EmptyMar 18 Mai - 15:17

Procès ayant opposé Biboo au Duché de Guyenne

Biboo était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 22/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :

Citation :
Madame le Juge,

j'ouvre ce 14 janvier 1457, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « préjudice à autrui et atteinte à l’intégrité physique d’un habitant », qui opposera le prévenu Biboo au Duché de Guyenne.

*Fantik37 regarda l'accusé et exposa les faits*

Messire ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de "préjudice à autrui et atteinte à l’intégrité physique d'un habitant" , en effet vous avez brigandé le Sieur Wilou61 sur les routes le 29 décembre 1456 le laissant inanimé dans un champ.

Vous avez enfreint l’article 2 du chapitre 3 du livre II du coutumier de Guyenne :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

voici la preuve de votre forfait :

https://2img.net/r/ihimizer/img374/4833/brigandsl1.jpg


*se tournant vers le Juge*
Madame le juge
la victime ayant du poursuivre sa route, je vous fait part de son témoignage:

"Dim 4 Jan
Bonjour,

Je me présente, Wilou61, victime du brigand ci-dessus nommé, en voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img374/4833/brigandsl1.jpg

Je viens ici porter plainte pour moi et ma compagne Azurely. Nous sommes de simples voyageurs et ces brigands viennent de rendre notre visite vers la famille de ma compagne bien plus difficile que prévue. Désolé pour le délai mais cette aventure m'a contraint à une retraite spirituelle pour essayer de me remettre de mes émotions.

J'espère que vous attraperez ces brigands et que nos biens ou tout du moins une partie nous sera restitué.
Je demande aussi réparation pour la perte de forme qui a résulté de ce brigandage, ceux-ci ne nous ayant même pas laissé de quoi nous restaurer décemment!

Merci d'avance"

*regardant le prévenu*

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :


Citation :
Madame le Juge,

vous pouvez constater que le prévenu n'a pas daigné répondre ni se défendre devant cette cour de l'accusation porté contre lui.

"Qui ne dit mot consent"
Je prends son silence pour des aveux tacites.
En vertu de quoi je réclame une amende de 100 écus et 2 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
En ce jeudi 22 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 100 écus et de 2 jours de prison.
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
 
Biboo - T.O.P - 1457 [I]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: