Darkju T.O.P 1457

Procès ayant opposé Darkju au Duché de Guyenne

Darkju était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Zazounette
Nom du juge : Fantik37
Date du verdict : 01/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

j'ouvre ce jour 25 janvier 1457, un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Messire Darkju.

*se tournant vers le prévenu*

Messire Darkju, par votre présence au sein d'une liste non validée par la commission d'enquête vous avez enfreint les lois régissant notre duché.

"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*

J'appelle à la barre Dame Ombres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre Honneur,
Si je dois me désinscrire de cette liste dites le moi, car je ne vois pas ce que je puis-je faire d'autres!

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé ne semble pas être au courant de l'impossibilité une fois son nom et donc sa responsabilité engagée à se dédire.

Il est regrettable quand on désire s'impliquer pour son duché de ne pas avoir au préalable consulté les lois le régissant.

Je pense que cela servira à Messire Darkju à l'avenir car je le crois de bonne foi.
La loi cependant est faite pour être respectée.

La peine préconisée étant incompatible avec la charte du Juge(mise en négatif), je réclame une peine de substitution de 1 jour de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre Honneur,
je veut dire une seule chose pour l'instant si le peuple guyennois se dit libre mais qu'au fond tout est régis par des lois injuste. Je dit si, je dit bien si nous gagnons les éléctions que ferez-vous? Alors maintenant dites moi ce que fous ferez!
De toutes façons je ne suis pas coupable de ce que l'on m'accuse car ce que vous faites est de privé les guyenois de leur liberté d'expressions!
Voilà ce que j'ai à dire pour ma défense!

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: Ombres se présente devant le juge.*

Bonjour, je me présente Ombres Verne, Vicomtesse de Castillon du médoc. Je suis ici pour témoigner au nom de la commission des élections ducal que la liste d'Orciny est hors la loi et qu'elle n'est jamais rentrer dans les régles malgrés qu'on lui est laisser une chance pour ce rattraper. Je vous demande donc de faire respecter comme par le passé les régles de la guyenne car comment vouloir être duc si on est pas capable de respecter ses lois.

*Ombres retourne s'assoir*

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce dimanche 1 fevrier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 1 jour de prison
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jou

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme