Foster T.O.P 1457

Procès ayant opposé Foster au Duché de Guyenne

Foster était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 01/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

j'ouvre ce jour 25 janvier 1457, un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Messire Foster.

*se tournant vers la prévenue*

Messire Foster, par votre présence au sein d'une liste non validée par la commission d'enquête vous avez enfreint les lois régissant notre duché.

"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*

J'appelle à la barre Dame Ombres.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: foster s'approcha de la barre à l'appel de son nom.
Madame le juge, Madame le procureur, je suis fort surpris de me retrouver ici même alors que je n'ai fait que me présenter sur une liste aux élections ducales, et que je constate que vous avez attendu la confirmation de la liste pour nous traduire en justice pour une loi qui n'est pas visible en gargote guyenoise.
En effet, si selon le livre I , article I, nul n'est censé ignorer la loi, si l'on va au livre III, chapitre I, l'on peu constater que je suis éligible sauf peut être clause d'un article IV qui renvoie au palais de l'ombrière où les gardes m'en refusaient l'accès. Après négociation avec eux ce jour, j'ai pu y entrer et en déambulant de longues heures dans les couloirs, au détour d'un donjon je suis enfin arrivé à une salle où siège la commission des élections ducale. Là, ce n'est pas encore fini, puisque il faut encore comprendre qu'elle porte ouvrir et oser entrer dans la salle de la commission. tout cela pour vous dire que si l'on voulait faire plus compliqué pour empêcher un guyenais d'être au fait de la coutume qui le régis, on ne pourrait s'y prendre autrement !
A ces mots, Foster repris son souffle et posa sa main sur son cœur.
Vous comprendrez donc que je n'était pas au fait de cette loi qui ne figure donc pas au grand coutumier et en lisant en plus la citation affichée en ce bureau, je constate que la tête de liste devait avoir consulté la commission selon cette citation ce que j'aurais espéré qu'il eu été fait !
J'apprends aujourd'hui en gargote que le 11 janvier aurait été envoyé un courrier que je n'ai pas reçu or au premier point cité sur le courrier affiché il est noté que un courrier l'a été mais sans préciser à qui !
vous parlez aussi de baptême mais nul part sur le coutumier n'est notifié une quelconque obligation face à l'église Aristotélicienne qui est la notre.
Je vous rappel en plus que à 9 jours des élections, aucune autre liste n'est présente ce qui est un manquement gravissime à votre devoir à mon sens de veiller au bon fonctionnement de nos institutions !
La liste étant validée, je ne peux donc plus faire marche arrière Comme vous le savez sans doute et donc étant en onzième position, si la liste qui a bien fait sa demande se voyait présenté et élu même partiellement, je ne ferais donc pas parti du prochain conseil ducal...
Pour tous ces fait, face à des vices de forme évidents notamment en matière de baptême qui n'est mentionné nul part, de décret qui n'est pas déposé au coutumier et même pas appelé décret ce qui tant à prouver qu'il n'en est pas un, des courrier envoyés par la commission et déposés en gargote seul endroit où l'on peut apprendre leur existence et sans citer les personnes réceptionnaires de celui-ci, je demande ma relaxe pour vice de forme ne considérant pas avoir enfreint la coutume que je respecte au moins autant que cette cours, ma main posée sur mon cœur en faisant foi.
Je n'ai causé aucun trouble à l'ordre public selon le coutumier officiel visible de toutes et tous en gargote et n'ai donc rien à faire ici même.
madame le juge, madame le procureur, croyez au profond respect que je vous porte à vous en tant que représentantes de l'ordre en Guyenne !

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Foster fut surpris à l'appel de son nom n'ayant pas vu l'accusation 5 jours après le début du procès soit le 30 janvier 1457...

votre honneur, dame procureur,

Je vois que l'accusation n'a même pas daigné se déplacer, sans doute n'estime t'elle pas être dans ses droits !
En effet, suite à votre citation à comparaitre, j'ai fait des recherches et constaté que l'accusation se base sur l'ancien coutumier qui n'a plus cour et site donc pour justifier cette mise en accusation un texte qui n'existe plus !
je cite pour rappel :
"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"
Où est notée cette phrase dans le coutumier qui est en vigueur depuis le 20 juillet 1456 ?
Ce procès est donc vicié et je demande de nouveau, face à votre manque de preuve et l'utilisation de textes erronés, que soit prononcé ma non culpabilité dans cette affaire !
Ce procès est une véritable mascarade, il devrait comporter un rappel de la loi VALIDE qui permet de justifier la mise en accusation selon les coutumes valides elles en royaume de France de notre bon roi levanIII et au lieu de cela, il est basé sur des textes sortis d'on ne sait où puisqu'en plus, étrangement, l'ancien coutumier à disparu et les annonces les plus anciennes visibles sont de septembre 1456 !
Quel talent ^^

Foster attendit le verdict sagement.

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce dimanche 1 fevrier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l&amp;amp;amp;amp;amp;#65533;accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme