Faucards T.O.p 1457

Procès ayant opposé Faucards au Duché de Guyenne

Faucards était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Zazounette
Nom du juge : Fantik37
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

j'ouvre ce jour 25 janvier 1457, un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Messire Faucards.

*se tournant vers la prévenue*

Messire Faucards, par votre présence au sein d'une liste non validée par la commission d'enquête vous avez enfreint les lois régissant notre duché.

"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*

J'appelle à la barre Dame Ombres

.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Je suis bien ennuyé avec cette histoire. La politique ne m'intéresse que de façon lointaine, j'ai accepté d'être présent sur cette liste à la demande d'une amie et a seule fin de completer la dite liste. J'ai d'ailleurs exprimé clairement mon souhait de ne pas être en position d'elligibilité et que celà ne me coute pas un écu.
Je n'ai jamais été en relation d'ailleurs avec la tête de liste qui ne m'a donc pas par conséquent prévenu des risques que j'encourais...
Je crois bien avoir été le dindon de la farce et je m'inclinerai face à la justice de Guyenne.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Il est navrant de savoir qu'un homme manque d'honnêteté au point de taire l'illégalité de sa liste à ses colistiers les entrainant face à la justice.
Cependant, nul n'est censé ignorer la loi et Messire Faucards devrait savoir qu'engager son nom c'est engager sa responsabilité.

Le témoignage de l'accusé, si sincère qu'il soit, ne doit pas nous faire oublier que la loi est faites pour être respectée par tous.
Cependant,le témoignage de Messire Giova nous montre que l'accusé est un homme de valeur, un homme bon.
Nous en tiendrons compte.

La peine préconisée n'étant pas en conformité avec la charte du Juge(mise en négatif), je demande un peine de substitution de 1 jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Faucards se leva à nouveau.
Je tiens tout d'abord à apporter mes excuses les plus sincères auprès de la Cours. J'ai longuement discuté avec Frère Giova et Istar.333 et j'ai décidé au delà de la sentence qui me sera infligée ici bas, d'aller me repentir de mes fautes auprès du Très Haut. Giova c'est engagé à m'aider pour redorer ma foy auprès du Très Haut. Aujourd'hui je suis prêt et résigné à ma punition...
Faucards retourna à sa place.

La défense a appelé Giova à la barre :

Citation :: Giova se leva et se dirigea vers la Barre ...

Bonjour , je me nomme Giova de Ventoux membre de l'Ordre des Chevaliers Francs , je viens a ce jour en tant que homme de la Sainte Eglise Aristolicienne pour Temoigner en la faveur d'un bon citoyen de Marmande, messire Faucards.

Vostre Honneur ,messire Faucards a tres souvent defendu ,protegé Marmande lors des nombreuses attaques que la ville a subit. Oui c'est un homme de Valeur qui ne savait point ou il mettait les pieds en acceptant d'adherer a cette liste,
il l'a fait pour rendre service car messire Faucards est aussi un homme au grand coeur pret
a rendre service , a aider son prochain c'est un bon Aristolicien.

Doit on le condanner ,le punir pour avoir voulu rendre service sans savoir que cette liste Ducal n'etait point en regle ????

Vostre Honneur ,est ce un crime d'etre un homme bon ,d'etre un fidel serviteur du Tres Haut.

Certe il a commit une erreur de par son ignorance sur les Textes de Lois comme beaucoup de Guyennois
qui ne connaissent point le Grand Coutumier.

Vostre Honneur ,je vous demande de bien vouloir faire preuve d'indulgence envers messire Faucards,il a été dupé par cette machination.

je vous remercie de m'avoir ecouté Vostre Honneur

qu'Aristote vous protege
Paix a vous

Giova eut terminé son temoignage puis s'en retourna a sa place .

La défense a appelé Istar.333 à la barre :

Citation :: Istar s'approcha de la barre des témoins.

Vôtre honneur, je suis ici pour témoigné en tant que mairesse sortante de Marmande, je peux vous dire que messire Faucards a
toujours été neutre en politique et qu'il a toujours respecté le pouvoir en place et cela sans partie pris.
J'aimerais souligner qu'il a tout fait pour aider tous les maires élus de Marmande en tant que CAC et conseillé. Lors de la prise
de Montauban, il n'a pas hésité à ce porter volontaire pour reprendre Montauban des mains des brigands en rejoingnant les miliciens du village pour remettre les autorités élues par le peuple au pouvoir. Il était en voyage à Montauban en tant que MA, il pouvait tout simplement quitter et revenir à Marmande mais a reculé sa date de retour pour aider a reprendre le pouvoir sans rien demander en retour.

Messire Faucards connait très peu de chose en politique, il a simplement voulu aider une amie qui lui a demandée de rejoindre cette liste
pour avoir le nombre de personne requis. Je lui avais posé la question quand j'ai vu son nom sur cette liste à savoir quel poste il aurait, sa réponse a été simple... il n'en savait rien et ne connaissait même pas la tête de liste, il m'a expliqué sa motivation qui était d'aider cette amie tout simplement.

C'est une erreur de jugement certe,l'ignorance des lois n'est pas une excuse..je suis d'accord mais il a fait cela sans savoir les conséquences possibles de cette décision prise sous l'insistence d'une amie. Sa qualité de vouloir aider ses amis est aussi sa faiblesse qui peu être utilisé, avec des arguments plus ou moins sincères, a le placer dans une situation très fâcheuse comme en ce moment. Malheureusement c'est une leçon apprise très durement car il a tout a perdre en ce moment avec une condamnation.

Pour ces raisons, Je demande humblement la clémence de la cours à son endroit.

Istar salua respectueusement les membres de la cours et retourna à sa place.

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: L'accusation a appelé Ombres à la barre

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce lundi 2 fevrier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l&amp;amp;amp;amp;amp;amp;amp;amp;#65533;accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 1 jour de prison
Ainsi soit-il !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme