Anael - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Anael au Duché de Guyenne

Anael était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : fishcat/Arnaut_de_chesnai
Nom du juge : Morganes /Romuald_de_vais
Date du verdict : 05/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: 'Le Vicomte prit la parole d’une voix audible.'

En ce treize février de l’an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs qui sont les nôtres et au nom de sa majesté le Roy de France ; Ouvrons un procès à l’encontre de Messire Anael sous le qualificatif de trouble à l’ordre public :

‘ Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. ‘

Voici donc les faits reprochés :

Cet homme a porté atteinte à la sécurité de la communauté en tentant de prendre d’assaut la mairie de Bazas.
Les témoins sont Messire Leepo ainsi que Messire Macdes. Tout deux prétendent avoir été témoins des méfaits de cet individu.

Nous sommes donc réunis en ce tribunal afin de juger les actes perpétrés par Messire Anael.
Nous verrons, quelle défense celui-ci adoptera durant ce procès.

Nous rappelons à ce sieur qu’il peut, s’il le souhaite, quémander la présence d’un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal.

Nous appelons à témoigner Messire Leepo afin qu’il puisse nous dire ce qu’il a vu

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Le Procureur se leva et prit la parole d�une voix forte.

Voyez Madame le Juge l�absence manifeste de l�homme accusé, ce jour, d�avoir honteusement tenté de prendre la mairie de Bazas.
Voyez avec quelle insouciance Messire Anael ose bafouer nos lois.
Comment ? Que voyons-nous à travers ce mutisme effrayant ? Nous voyons l�absence d�un homme qui n�a que faire de la justice. Qui se moque éperdu
Qui se moque éperdument de nos lois et qui recommencera encore et encore si nous n�agissons pas avec la plus grande fermeté.

De quel droit, si j�ose dire, pouvons-nous prendre d�assaut avec autant de zèle une mairie ?
De quel droit, si j�ose dire, pouvons-nous contrecarrer ce qui fait force de loi.

Messire Leepo, officier remarquable dont la réputation au sein de la Guyenne est connue et reconnue par tout un chacun. Cet officier exemplaire qu�est Messire Leepo a vu de ses propres yeux les méfaits de Messire Anael.
Il a été témoin ! De plus, qui ne dit mot consent et devant l�absence de témoignage nous ne pouvons que écouter et suivre la parole de Messire Leepo.

C�est ainsi, Madame le Juge, que nous demandons la plus grande fermeté quant au verdict à rendre
afin que le mot justice ne reste pas vain dans l�esprit de tout un chacun.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Leepo à la barre :

Citation :: Leepo s'avance doucement a la barre.

Messire le juge , messire le procureur.

Je viens ici pour temoigner que le prevenus ici present a osez vouloir attaquer la mairie .
Dans la soirée du 12 fevrier de l'an de grace 1457 quand la nuit était calme cet homme a voulus forver les portes de la mairie de Bazas. Dans la mélée qui sans est suffit , nous avons arreter cette personne.
Je ne comprend pas ce qu'il lui est passer par la téte messire le juge, un moment de folie passagere car nous l'avons arreter que trés peu vetus , lui qui est un notable de notre ville.

Messire le juge , meme si cela est un coup de folie, la lpoi est pour tous la meme il merite la peine en rapport a ces actes.

Leepo salua le juge et le procureur avant de retourner s'assoire

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce jeudi 5 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Anael n'étant plus de ce monde , la relaxe s'impose de fait

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Morganes
Juge de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.