Vieuxrenard

Procès ayant opposé Vieuxrenard à la mairie de Cahors.

Vieuxrenard était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Montalban
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 07/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors
Acte d'accusation :

Citation :: En date du 12 février de cette année de grâce 1457, le messire dénommé Vieuxrenard a embaucher messire Pegaze1 en dessous du barème légal des salaires, et a refusé la tentative de médiation.

Pour cela, la Mairie de Cahors traduit le prévenu en justice pour Esclavagisme.

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-des-plaintes-f27/eclavagisme-vieuxrenard-par-cahors-t4441.htm

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: je suis nouveau dans le domaine des embauches je n est pas tout lu...je ne savais pas ceci est un malentendu je suis pret a dedomager si ille faut...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Le prévenu m'a fait parvenir des excuses par pigeon.

Mais,
Il a reçu au moins quatre courrier, dont au moins un le jour même, et n'a point été en retraite.

Que ce soir une erreur, ou pas, il a attendu d'avoir un procès ouvert à son encontre pour enfin déd

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: si vous etes pas content vous aller vous faire foutre avec votre jeu a la con ou se fait chier...foutez moi la paix ou banissez moi mais lacher ma la grappe bande de plow

L'accusation a appelé pegaze17 à la barre :

Citation :: je suis pegaze17 je lui est envoyer un courier le prevenent de sont erreure avant qu'il ne m'embauche il n'améme pas dégner me repondre ni pour s'éxcusé ni pour me dédommagé

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En ce samedi 7 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Nous changeons l'acte d'accusation d'esclavagisme en trouble à l'ordre public pour les propos que vous tenez ici
Morganes
juge de Guyenne

Vous êtes sans doute nouveau mais celà ne vous empèche pas de vous exprimer avec politesse et correction
Je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre publique et non d'esclavagisme , celà vous apprendra à avoir un peu de retenu
Je vous condamne à trois jours de prison

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Censeur prévenu