Torressoua T.O.P 1457

Procès ayant opposé Torressoua au Duché de Guyenne

Torressoua était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : fishcat
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 09/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur,

En ce jour du 02 mars de l'an de grâce 1457, j'ouvre le procès à l'encontre de messire Torressoua pour trouble à l'ordre public.

*se dirigeant vers le prévenu*

Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Messire Torressoua, vous êtes un récidiviste, nous en sommes à votre quatrième procès c'est ainsi qu'aujourd'hui nous ne retiendrons pas le délit d'esclavagisme mais celui de trouble à l'ordre public. Ce sont toujours les mêmes faits qui vous sont reprochés.
Vous avez embauché Dame Lommane pour 17 écus en demandant 19 de caractéristiques, alors que la grille de salaire de la ville d'Agen précise bien que le salaire minimum à ce niveau de compétence est de 22 écus.

*Le procureur dépose les preuves sur le bureau du juge*

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-des-plaintes-f27/topa-torressoua-proces-4-t4256.htm

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

*Fishcat se tourna vers l'huissier qui se tenait près de la porte*

J'appelle à la barre Messire Tamarand, sergent de police de la ville d'Agen en qualité de témoin.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: JE VOUS BAISE TOUSSSS

NO LOS QUEREMOS
NO LOS NECESSITAMOS

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Madame le Juge,

On ne peut que constater que cette individu se moque éperdument des lois et qui plus est insulte la cour. Par conséquent je demande à l'encontre de Messire Torressoua,une peine des plus sévères

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Tamarand à la barre :

Citation :: Bonjour votre honneur,

Vous désirez encore un témoignage ?
Très bien, cela ne fait que la 4ème fois que je me présente ici pour toujours la même raison !
Je suis le lieutenant adjoint Tamarand de la ville d'Agen.
Depuis plusieurs mois Messire Torressoua a décidé de ne respecter aucune règle, et les seuls courriers qu'il daigne envoyés sont pour nous insulter ou nous envoyer promener tout simplement !
La justice finira-t-elle par appliquer une VRAIE sanction contre ce personnage qui de part son attitude incite tous les villageois à emprunter le même chemin que lui étant donné que les procès mettent plus d'un mois pour aboutir et que Messire Torressoua pratique l'escroquerie à longueur de journée !!!!
A ce rythme là, il va falloir 3 siècles pour faire aboutir tous les procès !!!
Je demande une véritable sanction sévère contre Messire Torressoua.
Et en lisant son témoignage lors de ce procès, je ne demanderai qu'une seule chose : l'éradication totale de ce personnage dans le jeu !
Malheureusement, je ne suis pas sur que vous ayez le pouvoir d'une telle sanction...

Je vous souhaite bon courage votre honneur avec ce personnage, et vous dis à très bientôt pour son 5ème procès !

Lieutenant adjoint Tamarand de la ville d'Agen

.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce lundi 9 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre publique non seulement à la vue de vos multi récidives mais aussi par rapport aux propos que vous tenez
les insultes et autres dérapages verbaux ne sont pas tolérés
Vous irez méditer sur vos paroles pour une durée de six jours en prison
selon la charte du juge vos délits sont plus que répétés et votre comportement est inacceptable
*Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours*
Morganes
juge de Guyenne
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[HRP]les censeurs ont été prévenus

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours. Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Né(e) le 30 Décembre 2007 Torressoua fête son anniversaire le 01 Décembre. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Guyenne Village : Agen Torressoua va être ÉRADIQUÉ. Niveau : 2 Points de réputation : 160 Argent : 972 Torressoua cultive du blé et élève des moutons. Dernière connexion le 12 Mars 2009 à 17h03