Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-21%
Le deal à ne pas rater :
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
39.59 € 49.99 €
Voir le deal

 

 Giry36

Aller en bas 
AuteurMessage
nouchka.
Copiste
nouchka.


Nombre de messages : 174
Localisation : Saintes
Réputation : 0
Points : 485
Date d'inscription : 13/04/2010

Giry36 Empty
MessageSujet: Giry36   Giry36 EmptySam 15 Mai - 17:29

Acte d'accusation : 26 mai 1457
Citation :
Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, ce 26 mai 1457, accusons giry36, citoyen de Angers en duché d'anjou de trouble à l'ordre public pour agression sur la dame babys, citoyenne de tounaï en duché de flandre.
------------------------------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
Votre honneur, un nouveau cas de brigandage perpétré par un angevin en notre duché ! le 24 mai 1457, alors que dame babys se rendait à Saintes, elle fut attaquée et rackettée par l'accusé sur le sentier entre blaye et Saintes et donc en Poitou.
l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.
Temoignage de Xavix
Citation :
*******************
***Xavix se présenta a la barre a son tour***

Votre honneur, pardonnez moi d'avoir tant tardé a venir témoigner, mais mes obligations m'ont un peu trop retenu ces derniers jours !

voila donc votre honneur mon témoignage sur cette affaire.

En tant que prévot du Poitou, je recu le 25 Mai 1457 la plainte de cette pauvre dame Babys pour deux brigandages successifs en Poitou, sur le chemin entre Blayes et Saintes. Cette pauvre dame n'a pu venir témoigner ici car elle a du rejoindre le couvent quelques temps pour se reposer suite a ces évenements !

J'ai donc pris sa plainte et son témoignage, lui ai présenté des portraits de brigands connues du Poitou pour des faits similaires, et sans aucun doute elle m'a désigné le portrait de sieur Giry36 bien connu ici pour multiples brigandages il y a quelques mois. La description de cet individu ne faisant aucun doute, j'ai pris le temps avec mes officiers de police de fouiller les rapports de nos maréchaux et douaniers afin de savoir qui pouvait bien etre la deuxième personne qui aurait pu ce trouver avec ce sieur ces derniers jours.

Comme vous pourrez en juger dans ce dossier, cet individu Giry36 a été repéré le 25 Mai a Saintes par l'excellent sergent Sons aidé du Douanier non moins excellent Zouk59 lors de leurs rapport de douane, qui a ouvert alors un dossier de présence illégale.
Vous constaterez dans ce dossier que le sieur Giry36 voyage avec un autre individu nommé Tiblade ici présent avec son compagnon de voyage ! comme l'ont attesté le maréchal chef de Poitiers qui les a croisé quelques jours après leur brigandage, et la lieutenant de Thouars qui les a interpellé a nouveau a Thouars pour présence illégale le 1er Juin 1457.

Suite a cela bien entendu nous avons présenté les cet individu a la pauvre victime qui l'a alors formellement reconnu !

Votre honneur, je joins bien entendu tout les documents permettant d'apporter la culpabilité sans aucun doute de ces deux individus que sont Giry36 et Tiblade, et je vous laisse le soins je l'espère de les punire sévèrement pour ces faits graves ! Je reste bien entendu a votre disposition s'il vous manquait un quelconque élément dans cette affaire !

***Xavix Salua la cour et regagna sa place.***



Témoignage Tiblade :
********************

***Xavix se présenta a la barre a son tour***

Votre honneur, pardonnez moi d'avoir tant tardé a venir témoigner, mais mes obligations m'ont un peu trop retenu ces derniers jours !

voila donc votre honneur mon témoignage sur cette affaire.

En tant que prévot du Poitou, je recu le 25 Mai 1457 la plainte de cette pauvre dame Babys pour deux brigandages successifs en Poitou, sur le chemin entre Blayes et Saintes. Cette pauvre dame n'a pu venir témoigner ici car elle a du rejoindre le couvent quelques temps pour se reposer suite a ces évenements !

J'ai donc pris sa plainte et son témoignage, lui ai présenté des portraits de brigands connues du Poitou pour des faits similaires, et sans aucun doute elle m'a désigné le portrait de sieur Giry36 bien connu ici pour multiples brigandages il y a quelques mois. La description de cet individu ne faisant aucun doute, j'ai pris le temps avec mes officiers de police de fouiller les rapports de nos maréchaux et douaniers afin de savoir qui pouvait bien etre la deuxième personne qui aurait pu ce trouver avec ce sieur ces derniers jours.

Comme vous pourrez en juger dans ce dossier, cet individu Giry36 a été repéré le 25 Mai a Saintes par l'excellent sergent Sons aidé du Douanier non moins excellent Zouk59 lors de leurs rapport de douane, qui a ouvert alors un dossier de présence illégale.
Vous constaterez dans ce dossier que le sieur Giry36 voyage avec un autre individu nommé Tiblade ici présent ! comme l'ont attesté le maréchal chef de Poitiers qui les a croisé quelques jours après leur brigandage, et la lieutenant de Thouars qui les a interpellé a nouveau a Thouars pour présence illégale le 1er Juin 1457.

Suite a cela bien entendu nous avons présenté les cet individu a la pauvre victime qui l'a alors formellement reconnu !

Votre honneur, je joins bien entendu tout les documents permettant d'apporter la culpabilité sans aucun doute de ces deux individus que sont Giry36 et Tiblade, et je vous laisse le soins je l'espère de les punire sévèrement pour ces faits graves ! Je reste bien entendu a votre disposition s'il vous manquait un quelconque élément dans cette affaire !

***Xavix Salua la cour et regagna sa place.***
Enoncé du Verdict
Citation :
Votre comportement Messire est indigne d'un tribunal, vous vouliez que nous nous pendions, faites attention que ce ne soit pas vous qui le soyez.
La Dame Babys vous a clairement désigné comme l'auteur du brigandage dont elle a été victime.
Le temoignage de Sire Olive49,l'absence de tout lien entre les victimes, votre présence sur cette même route ce soir là ainsi que vos antécédants judiciaires en la matière constituent un faisceau d'indices suffisants à forger notre intime conviction.
Il ne fait aucun doute messire que vous soyez un bandit de grand chemin tout comme ne fait aucun doute votre culpabilité en l'occurence.

En conséquence le tribunal vous déclare coupable de brigandage sur la personne de dame Babys le 24 Mai 1457.
A deux reprises, mes prédésséceurs elric de Surgeres et sa Grandeur Cristof vous ont lourdement condamné et averti des risques que vous encoureriez à récidiver.
Pour Brigandage et récidive de brigandage, le tribunal vous condamne à une peine de 4 jours de prisons et 600 ecus d'amende.
Pour insulte à la cour le tribunal vous condamne à un jour de prison supplémentaire.
Compte tenu de vos antécédants et votre comportement récurent le tribunal vous interdit le territoire poitevin pour une durée de 3 mois.
Sachez messire que vous n'echappez à la mort que grâce qu'à la grande mansuétude de la Cour.
Revenir en haut Aller en bas
 
Giry36
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Comté du Poitou :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: