Ryanatwood

**Le prévenu a été relaxé le 15/05/1458.**

Le prévenu a été relaxé le 15/05/1458.

Procès opposant Ryanatwood au Comté de Rouergue

Ryanatwood était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04 - Cyrielle_
Nom du juge : Aster - Simont
Date du verdict : 15/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Dragonne entra dans le tribunal, mais cette fois ci pour présenter une affaire qui n�était pas du brigandage.*

En ce 18ème jour du mois d�Avril 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Ryanatwood au comté du Rouergue pour trouble à l�ordre public et plus précisément pour avoir enfreint un décret d�urgence mit en place par le comte du Rouergue. Voici la définition du trouble à l�ordre public selon notre Très Ancien Coutumier :

« 4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

Et voici le décret d�urgence :

« Au peuple du Rouergue et aux étrangers

Que tous sachent ce jour que, compte tenu de la présence de membres de l'Hydre sur nos terres ainsi que la proximité de l'armée de XavierLaurent, sont prises les mesures suivantes:

Les lances sont désormais interdites en Rouergue sauf autorisation expresse de Dame Crysania, Prévôt des Maréchaux du Rouergue ou de Donà Thibali, Capitaine du Rouergue. Toute absence de réponse à une demande d'autorisation constituant un refus.

Les frontières demeurent ouvertes. Cependant le Comté du Rouergue se réservent le droit d'interdire l'entrée sur son sol ou d'en expulser toute personne qu'elle estime préjudiciable à sa sécurité, et ce par tous les moyens nécessaires et sans avoir à en justifier.

Fait à Rodez, le seizième jour d'avril de l'an de Grâce MCDLVIII

Arnaut Pantagon
Com's du Rouergue »

Voici les faits :

Messire Ryanatwood, meneur de la lance, et Dame Gitane ont pénétrés au Rouergue en lance. À Rodez le 17 Avril 1458, Messire Calis, Lieutenant Maréchal, les a contactés pour les prévenir et leur signaler qu'il devait dissoudre leur lance.
Le 18 Avril 1458, ils sont arrivés en lance à VilleFranche.

Voici la lettre qui leur a été envoyé :

« Bonjour,

Nos services de renseignement avont su que vous aviez ou étiez sur une lance présente sur le territoire du Rouergue.
Une interdiction d'être en lance au Rouergue vient d'être publié le 16 Avril 1458.

Il vous est donc demander de dissoudre ou de quitter tout groupe armé au moment même que vous recevez cette envoie, sans quoi un procès pourrait intenté contre vous.

Je vous mets ci-dessous l'annonce qui est visible en gargote : [RP] Statut des frontières du Rouergue (ouverture/fermeture)

Au peuple du Rouergue et aux étrangers

Que tous sachent ce jour que, compte tenu de la présence de membres de l'Hydre sur nos terres ainsi que la proximité de l'armée de XavierLaurent, sont prises les mesures suivantes:

Les lances sont désormais interdites en Rouergue sauf autorisation expresse de Dame Crysania, Prévôt des Maréchaux du Rouergue ou de Donà Thibali, Capitaine du Rouergue. Toute absence de réponse à une demande d'autorisation constituant un refus.

Les frontières demeurent ouvertes. Cependant le Comté du Rouergue se réservent le droit d'interdire l'entrée sur son sol ou d'en expulser toute personne qu'elle estime préjudiciable à sa sécurité, et ce par tous les moyens nécessaires et sans avoir à en justifier.

Fait à Rodez, le seizième jour d'avril de l'an de Grâce MCDLVIII

Arnaut Pantagon
Com's du Rouergue

La Prévôté »

Et voici les preuves qu�ils étaient bien en lance :

https://i.servimg.com/u/f69/10/09/54/04/lance_10.jpg

Nous allons donc écouter la défense du meneur de cette lance, messer Ryanatwood.

*Dragonne se rassoit.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messer Ryanatwood a continué sa route, c'est pour cela qu'il n'a pas pu se défendre. Mais je tiens à dire qu'il a dissout sa lance le jour du procès et que par conséquent le procès n'a plus lieu d'être.

Je demande donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Simont arriva dans le tribunal et examina l'affaire puis déclara *

Et bien, je serais bien tenté de mettre une amende pour nous avoir fait perdre notre temps, et avoir fait lancer une procédure judiciaire. Mais à la demande du procureur, j'accorde la relaxe au prévenu .
Mais qu'il soit su que la dissolution d'une lance doit être faite dès le premier avertissement.
Dans le cas contraire, le meneur et ses membre sont passibles d'une sanction.

*Simont frappa de son maillet*
Affaire suivant !

Le prévenu a été relaxé.