Tounsia T.O.P 1457

Procès ayant opposé Tounsia au Duché de Guyenne

Tounsia était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : fishcat
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 30/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation :

Citation :: Madame le Juge,

J'ouvre ce jour, 16 mars de l'an de grâce 1457 un procès à l'encontre de Dame Tounsia pour trouble à l'ordre public.

Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

*le procureur se tourne vers le prévenu*

Voici le rappel des faits qui vous sont reprochés:

Vous avez attaqué Dame Thaisderive le 15 mars dernier en lui portant des coups et vous l'avez dépouillée de ses biens,la malheureuse n'avait que son bois qui lui permettait de subvenir à ses besoins.

Alors Dame Tounsia qu'avait vous à dire pour votre défense, la Cour vous écoute.
En outre, Nous vous rappelons que vous êtes en droit de quémander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal.

*Le procureur fait signe à l'hussier*

J'appelle la victime, Dame Thaisderive pour qu'elle nous conte l'horreur qu'elle a vécut.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Thaisderive à la barre :

Citation :: madame le juge, la Cour,
je suis damoiselle ThaisdeRive, et encore bien jeune dans ce royaume, et je désirais retrouver un lointain cousin. Aussi je quittai ma ville natale, Muret, chargée de mon seul bien: 18 stères de bois, et quelques écus, mon seul moyen d'échange pour subsister lors de ce long périple. Mais cette dam.. non, cette personne , l'accusée, m'a attaquée pour me râvir mon seul bien !
Vous voyez, je suis encore bien frêle, et elle tout de parme habillée, tel un lilas ambulant est sortie de je ne sais quel bosquet comme un diable, brandissant son épée comme une furie bien lâche de s'attaquer à si faible ... Elle m'a menacée, et pour sauver ma pauvre vie, je fus contrainte à lui donner mon seul moyen d'existence ! et je me suis retrouvée sans rien !...
Thaïs se tourne alors vers l'accusée et plonge son regard dans le sien, avec une pointe de mépris.
Puis se tourne vers la Cour et les jurés...
Je demande que cette méprisable accusée soit punie, car je présume qu'elle n'en est pas à son coup d'essai, ou du moins qu'elle préfére être gueuse ignomineuse plutôt que dame respectable et admirable!
je vous remercie dame le juge, la cour, les jurés de m'avoir écoutée, et d'avoir fait vite pour mettre en route ce procès

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce lundi 30 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
La cour reconnait coupable l'accusé Tounsia de trouble à l'ordre public avec pour motif brigandage avec récidive
Je vous reconnais coupable pour ces agressions que vous n'avez de cesse de répèter
Selon la charte du juge
* , si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours
personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours. *
Vous n'avez certes pas commis vos méfaits en Armagnac Comminges , mais nous avons des traités de coopération judiciaire avec des comtés et n'ayant pas pu rendre le verdict en Guyenne , je me suis renseignée afin de savoir pourquoi vous avez été mise en prison.
La raison est que vous avez été condamnée en Armagnac Comminges le 23 mars 1457 par le juge Navigius à une peine de prison de 5 jours et à 50 écus d'amende.

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&;idproces=387

Je vous condamne à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 50 écus

Fait à Agen
Morganes
Juge de Guyenne

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 5 jours de prison ferme