Ersinn T.O.P 1457

Procès ayant opposé Ersinn au Duché de Guyenne

Ersinn était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 29/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Acte d'accusation

*Voilà donc un bon nombre de personnes qui n'en avaient que faire des lois Guyennoises, alors Fishcat devait instruire bon nombre de procès en ce jour. Elle fit son entrée dans le tribunal, salua la Cour puis commença les nombreuses mises en accusation de la journée. *

Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce vingt-cinq mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire Ersinn sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Messire Betoval procureur par intérim, dans sa grande bonté et dans un soucis de justice vous a envoyé le courrier suivant qui vous informe du décret en vigueur concernant la fermeture de nos frontières et qui vous laisse le temps nécessaire pour quitter la Guyenne sans demande de régularisation acceptée par les autorités compétentes, or à ce jour je constate que vous êtes toujours en Guyenne.

* La procure déroule le parchemin que lui a laissé son collègue Betoval et le lit d'une voix forte et posée *

Bonsoir,

Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.

A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Citation:
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.

Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Bonne journée.

Betoval, Procureur de Guyenne.

Aucun laissé passé ne vous a été accordé, de plus vous n'avez prêté aucune attention à la mise en garde que vous avez reçu, voilà pourquoi en ce jour vous vous retrouvez au sein de ce tribunal.

Alors Messire Ersinn, qu'avez vous a dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Mecontent et fatigué, il fit son entrée ans le tribunal, et posa son regard sur toutes les personnes presentes *

Bonjour Votre Honneur..
Je ne comprends pas pourquoi ce procès est mis en place .. J ai envoyé une demande de laisser passer a Ombres, comme il m´etait demandé.. Apres un refus, je lui en ai tout de suite envoyé un deuxieme, dans la meme journée qui impliquait mon depart de Marmandes aujourd´hui pour la Gascogne, ce que je ne compte plus faire, en raison des circonstances.
Eh bien figurez vous que je n ai pas eu de reponse ! Que pouvais je faire ? Encore envoyer un pigeon a la dae Ombres ?
Eh non, la pauvre, sinon elle aurait pus croire que je la harcelais ..
Malheur à moi, me voilà ici, au tribunal, alors que j´essayais de respecter tant bien que mal vos décrets ..

Alors, peut on me condamner moi qui ai essayer respecter les regles, ou dois je payer pour une absence de reponse de la part du Pevot ?

* Après avoir laisser échapper un petit soupir, Ersinn s´inclina légèrement

*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Monsieur le Juge,

Ersinn...Que dire de plus? Le lieutenant d'Octavius s'étonne du silence de Dame Prévôt!
Cet homme sans vergogne, s'attendait à recevoir un laisser passer après sa participation à diverses actions qui ont mit le Duché dans la panade!
Mais bien évidemment nous somme pas là pour juger de ses actes passés même si nous pouvons avoir un aperçu de type de personne à laquelle nous avons à faire.
J'ai effectivement entendu le témoignage de Dame Valeriane, membre des forces de prévosté de Marmande qui atteste que l'accusé est attaché à cette ville mais aux yeux de la loy l'affect n'a pas sa place.

Je me permet de rappeler que le Sieur Betoval, procureur par intérim a bien stipulé dans sa lettre ce qui suit;

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Or, Messire Ersinn aurait du quitté la Guyenne à la fin de cet ultimatum on ne peut plus clair.
Monsieur le Juge, n'écoutez pas les boniments de l'accusé et c'est pourquoi je requiers à l'encontre de Messire Ersinn une peine de prison de deux jours ainsi qu'une amende à verser à la municipalité de Marmande, ville qu'il apprécie tant.Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,

Avant de lancer des accusations, apporter des preuves je vous prie .
Surtout, pour ce passage :

Cet homme sans vergogne, s'attendait à recevoir un laisser passer après sa participation à diverses actions qui ont mit le Duché dans la panade!

Lors de ces diverses evenement, je me trouvais en Périgord, donc inutile de partir en Hors sujet.
Ici nous parlons seulement du probleme des laissé passer, et non du reste .
Si vous avez autre chose a me reprocher, veuillez demandez un autre proces a mon encontre, avec des preuves valides et vrai .

Bien, revenons au sujet qui nous intéresse .
Vous dites avoir ecouter le temoignage de Dame Valeriane, mais avez vous ecouté le mien ?
Je vous ai clairement expliquer que Dame Ombres n´a pas executé correctement son travail .
Je cite de novueau un passage de la lettre de Sie Betoval :La défense a appelé Valeriane54 à la barre

Voici son témoignage :

Pour la seconde fois de la journée, Val se rendit au tribunal car elle etait appellée à temoigner. Mais cette fois-ci, c'était en faveur de l'accusé qu'elle désirait témoigner.
Val s'approcha donc de la barre et commença son récit des évènements :

" bonjour votre honneur, je me retrouve à nouveau devant vous dans une affaire concernant la douane de Marmande et le décrêt ducal du 18 mai 1457. Si j'ai choisi de témoigner en faveur de messire Ersinn aujourd'hui, c'est parce qu'en tant que douanière de Marmande, j'ai envoyé un courrier à l'accusé l'informant de ses obligations afin de pouvoir séjourner ou voyager en Guyenne. Ensuite, dans la même journée, j'ai croisé messire Ersinn en taverne, lequel m'a informé qu'il allait faire le nécessaire afind'obtenir un Laisser passer rapidement. Chose qu'il a faite, puisque cela m'a été confirmé du prévôt lui même.
De plus, je tiens à vous préciser que messire Ersinn est particulièrement attaché à la ville de Marmande et qu'en tant que policier, je n'ai jamais eu de reproche à lui faire concernant son comportement dans cette ville. Il séjourne régulièrement dans notre ville et y a de nombreux amis."

Ayant terminé son témoignage, Val quitta la barre après avoir salué la Cour

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Mauvaise manip´, désolé . Voici la suite de ma 2eme plaidorie )

Je cite sire Betoval :
Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Eh bien, que me reproche t on ? De ne pas avoir réussi a obtenir une reponse de la Dame Ombres?
C est ridicule, ou est la Justice ?

Je pense que tout cette mise en scene n´est que faite pour punir mon appartenance aux Groupes de Mercenaire Les Octavius .. Pourquoi l´auriez vous mntionné sinon ..

Bref, sinon, je vous conseille d´aller demander à Ombres pourquoi elle ne m a pas repondu a ma deuxieme demande de laisser passé ?
Cela reglerais toute l affaire .

Bien à vous

* Il salua la Cour, et se rassit, attendant une reponse *

Enoncé du verdict:

Citation :: En ce 29 mai de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :

dans le procès opposant le duché de guyenne à messire ersinn, accusé de top pour séjour en guyenne sans autorisation.

Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent

Après avoir considéré les interventions de l'accusation et de la défense
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusé en guyenne.

Déclarons messire ersinn coupable de TOP et le condamnons à une amende de 50 écus ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne.

* tape du harpon sur le sol *

Justice est rendue. Dispersez vous.

:

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.