Tire_laine

Procès ayant opposé Tire_laine au Duché de Guyenne

Tire_laine était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 02/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: *Voilà donc un bon nombre de personnes qui n'en avaient que faire des lois Guyennoises, alors Fishcat devait instruire bon nombre de procès en ce jour. Elle fit son entrée dans le tribunal, salua la Cour puis commença les nombreuses mises en accusation de la journée. *

Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce vingt-cinq mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire Tire_laine sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.

Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Messire Betoval procureur par intérim, dans sa grande bonté et dans un soucis de justice vous a envoyé le courrier suivant qui vous informe du décret en vigueur concernant la fermeture de nos frontières et qui vous laisse le temps nécessaire pour quitter la Guyenne sans demande de régularisation acceptée par les autorités compétentes, or à ce jour je constate que vous êtes toujours en Guyenne.

* La procure déroule le parchemin que lui a laissé son collègue Betoval et le lit d'une voix forte et posée *

Bonsoir,

Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.

A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Citation:
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.

Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Bonne journée.

Betoval, Procureur de Guyenne.

Aucun laissé passé ne vous a été accordé, de plus vous n'avez prêté aucune attention à la mise en garde que vous avez reçu, voilà pourquoi en ce jour vous vous retrouvez au sein de ce tribunal.

Alors Messire Tire_laine, qu'avez vous a dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Tire laine se présenta tel qu'il était avec son aspects misérables et son air bougonneur, et ses bonnes mainieres puis regarda le procureur durment avant de commencer a s'expliquer de sa voix grave*

Bonjour, je vais commencer a vous expliquer pourquoi je n'ai pas répondu a vos pigeons qui me semblait fort interessant d'ailleur, c'est pour la bonne raison que je ne sais point lire ni écrire...Si je suis la c'est que l'on ma gentillement prévenu par oral qu'on m'attendait au tribunal et me voici...

A la premiere lettre recut, je suis aller au poste de police de la ville ou j'ai rencontrer Fantik37 por qu'elle m'aide, elle m'a poser des questions et je lui est répondu :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=532475&sid=jh8CKKLPnVWufsnZIH9siffDL

Je ne devait pas rester plus de deux jours ici, mais pour certain raison, je suis obligée derester, j'ai donc déménager ici pour ne plus avoir de probleme avec la douane, m'étant renseigner si cela était possible...et me voila ici... fin de mon hisotire, et non je ne veux pas d'avocat je n'en connais pas...

*Tire laine bougonna dans sa barbe avant d'ajouter :*

Peu etre que Dame Fantik37 vous confirmera mes dires...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: * Lorsque Fishcat écouta le témoignage de l'accusé elle se dit qu'elle pourrait aisément compléter son ouvrage sur les 'excuses insipides qu'elle était en train d'écrire.*

Monsieur le Juge,

Voyez vous, je suis consciente que bon nombre des sujets du royaume n'ont pas eu la chance de recevoir une instruction convenable comme vous et moi, nonobstant l'accusé a su faire lire la convocation au tribunal par une tierce personne, pourquoi n'en a t-il pas fait de même avec les injonctions pour se mettre en règle?
Ce témoignage ne tient pas debout, surtout que je n'était pas à Montauban pour savoir ce que Dame Fantik lui a répondu et je suppose que vous non plus Monsieur le Juge.
Alors je demande qu'il soit versé par l'accusé une amende dont vous saurez estimer le montant.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce 2 Juin de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :

dans le procès opposant messire le duché de guyenne à messire Tire Laine, accusé de top pour séjour en guyenne sans autorisation.

Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent

Après avoir considéré les interventions de l'accusation et de la défense
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusé en guyenne.
Après avoir considéré la richesse supposée de l'accusé.

Déclarons messire Tire Laine coupable de TOP et le condamnons à une amende de 50 écus ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne.

* se penchant vers l' accusé *

La prochaine fois, allez en taverne ou faites lire vos courriers, ça vous évitera certains désagrément facilement évitables.

* tape du harpon sur le sol *

Justice est rendue. Dispersez vous.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus