Hectaur T.O.P 1457

Procès ayant opposé Hectaur au Duché de Guyenne

Hectaur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 02/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: *Voilà donc un bon nombre de personnes qui n'en avaient que faire des lois Guyennoises, alors Fishcat devait instruire bon nombre de procès en ce jour. Elle fit son entrée dans le tribunal, salua la Cour puis commença les nombreuses mises en accusation de la journée. *

Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce vingt-cinq mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire Hectaur sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Messire Betoval procureur par intérim, dans sa grande bonté et dans un soucis de justice vous a envoyé le courrier suivant qui vous informe du décret en vigueur concernant la fermeture de nos frontières et qui vous laisse le temps nécessaire pour quitter la Guyenne sans demande de régularisation acceptée par les autorités compétentes, or à ce jour je constate que vous êtes toujours en Guyenne.

* La procure déroule le parchemin que lui a laissé son collègue Betoval et le lit d'une voix forte et posée *

Bonsoir,

Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.

A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Citation:
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.

Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Bonne journée.

Betoval, Procureur de Guyenne.

Aucun laissé passé ne vous a été accordé, de plus vous n'avez prêté aucune attention à la mise en garde que vous avez reçu, voilà pourquoi en ce jour vous vous retrouvez au sein de ce tribunal.

Alors Messire Hectaur, qu'avez vous a dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Ne pas répondre à une convocation du tribunal, était un fait que Fishcat ne supportait pas au plus haut point. Son réquisitoire allait donc être bref comme l'accusé n'avait pas daigné se présenter *

Monsieur le Juge,

Comme vous l'avez constaté le principal intéressé ne s'est pas présenté malgré les courriers envoyés, peut être ne prend t-il pas au sérieux la justice Guyennoise, et les lois qui s'appliquent dans s'appliquent dans le Duché.
C' est ainsi que je demande à l'encontre de Messire Hectaur un peine de prison de deux jours assortie d'une amende de 20 écus, s'il faut en arriver là pour qu'il apprenne à respecter les lois et bien Monsieur le Juge je vous le laisse entre vos mains.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce 2 Juin de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :

dans le procès opposant messire le duché de guyenne à messire Hectaur, accusé de top pour séjour en guyenne sans autorisation.

Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent

Après avoir considéré les interventions de l'accusation
Après avoir attendu une défense de l'accusé
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusé en guyenne.
Après avoir considéré la pauvreté supposée de l'accusé.

Déclarons messire Hectaur coupable de TOP et le condamnons à une peine d'une journée de prison et à une amende de dix écus ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne dès sa sortie de prison.

* tape du harpon sur le sol *

Justice est rendue. Dispersez vous.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

un départ immédiat du duché de guyenne dès sa sortie de prison.