Aelyce h - T.O.P - 1457 (2 dossiers) [I] [M]

Citation :

Aelyce h - T.O.P - 1457 (2 dossiers) [I] [M] Blasonduchcdevise

Duché de Guyenne
Procès ayant opposé Aelyce_h au Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1456
Procès instruit le 13 juin 1456
Verdict rendu le 26 juin 1456

Nom de l'accusé: Aelyce_h

Procureur: Lorca
Juge: Phillau

Acte d’accusation

Citation :: Votre excellence

En ce 13 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Aelyce_h. . En effet, cette dernière a été aperçue en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'elle ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Nous rappelons au juge que l'accusée était il y a encore quelques jours sujet de Guyenne, puisqu'elle résidait sur notre territoire depuis plus de 30 jours, mais qu'en quittant notre territoire pour celui du Périgord, elle a perdu le droit de résider chez nous, puisqu'elle n'était dès lors plus sujet de Guyenne.

Certains rétorqueront qu'il y a quelques jours, dans le cadre d'un autre procès, je lui ai reconnu le droit de séjourner en Guyenne, puisqu'elle était alors sujet de Guyenne. Mais il y a quelques jours, dame aelyce séjournait en Guyenne depuis au moins 30 jours. Ce n'est plus le cas à l'heure actuelle, ce qui justifie sa mise en accusation.

Par cet acte inexcusable, l'accusée a non seulement montré qu'elle ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'elle a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Accusée, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins dame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu quitter notre territoire, ainsi que le lieutenant Jacques.Rogy, qui a pu constater votre présence à la Teste de Buch.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre excellence

L'accusée ne s'est pas présentée pour se défendre et le temoignage du lieutenant jacques rogy est accablant. Dame Aelyce n'a pas respecté les lois de Guyenne, ni n'a cherché à le faire. En conséquence de quoi, je demande une amende de 50 écus contre elle.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :: *Jacques avait été un peu décontenancé par cet appel à témoigner. En effet la dernière fois la demoiselle avait été acquitter sans aucune raison. Quand il avait vu les plaidoieries, il s'était demandé à quoi servait son boulot de douanier. La demoiselle était à Mimizan le 20 mai, il suffisait juste de mettre le nez dans ses rapports de douane; et on lui avait rien demandé en plus! Mais bon verdict avait été rendu... Et la on recommencait, encore une fois un procès. Sans se poser plus de question mais lasse, il s'avança à la barre.*

Bonjour, Jacques.rogy douanier et maire de la Teste de Buch. En effet ce vendredi 12 juin, j'ai vu arriver Dame Aelyce accompagnée des autres personnages de la maison du Cartel. (http://chateaudebordeaux.forumotion.com/douane-de-la-teste-de-buch-f122/rapport-des-douaniers-la-teste-du-buch-t563-580.htm
)Depuis vendredi malgrè son absence de laissé passer, elle est encore bien présente à La Teste.

*Il salua tout le monde et alla se rasseoir*

Verdict

Citation :: * J'avais prévenu que sans RP construit (un rapport de douane du lavabo n'est pas un RP), je relaxerais quelque soit la culpabilité des personnes.

C'est le cas ici. Il n'y aura pas de justification RP, juste une relaxe.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé Aelyce_h au Duché de Guyenne

Aelyce_h était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation :

Citation :: * le bruit des bottes qui martelaient les couloirs de tribunal, elle l'entendait pour la dernière fois peut être, Fishcat se dirigeait vers la salle d'audience où elle allait terminé son mandat de procureur par la mise en accusation d'un membre du Cartel, l'ex compagne de l'actuel Chancelier qui plus est.
Pour elle quoi de mieux pour terminer en apothéose!*

Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce quatre juin de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Dame Aelyce_h sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public.

Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

*après ce rappel du coutumier, Fishcat déroula le parchemin concernant le décret en vigueur et distilla avec un plaisir non dissimulé les mots rédigés par Betoval pour le régent *

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

Bien, voyons voir! Dame Aelyce membre reconnu du Cartel qui, pour la petite histoire a attaqué Bordeaux, et pillé Bazas se trouve actuellement à La Teste.
Après vérification avec les forces de la prévôté il se trouve que l'accusé n'a, bien entendu pas de laissé passer. Qu'elle ne dise pas qu'elle n'était pas au courant puisque le courrier envoyé par le douanier de la Teste le notifie.
Permettez moi de vous lire un extrait

Bonjour visiteuse ,

Je vous souhaite la bienvenue à La Teste de Buch , ville poissonnière !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Aelyce les cheveux en bataille, déguisée en éléphant, le regard hagard, et la bouteille vissée aux lèvres se présente en sautillant devant la cour.
Un peu de fraicheur à l'intérieur du bâtiment, dommage que ça sente le moisi, et la salive des vieilles quand elles vous papouillent.
Elle regarde tout le monde et commence à chanter une chanson d'amour..."Amoreeeeee Miooooo! "
Le tonerre gronde, zut il pleut.
Vite se concentrer pourquoi elle est déjà là déjà.
Ah oui, le greffier qui l'a interpelée a de jolies petites fesses, et elle l'a suivie docilement..*grogne se lèchant les babines avant de prendre la parole*
Donc donc donc, reprenons tous en choeur...Nous sommes mauvais, vais vais, vais VAIS VAIIIIIIIIIIIIIS.
Monte sur le banc faisant de grands gestes des mains comme pour prendre son envol, et éclate de rire, ivre morte.
-mauvais mais rigolos..allez je vous l'accorde! dit elle en levant le doigt en l'air le faisant tournoyer.

Se relève soudain retrouvant une allure sobre, prend la bouteille de vin qui servait à cette mascarade et la fracasse contre le mur pile poil derrière la proc :
-Voilà m'dame, vu que je ne suis même pas étrangère..puisque je suis en Guyenne depuis plus de trente jours comme le stipule votre beau coutumier, vu qu'aucun témoin honnête ne pourra avancer m'avoir vue à Bazas ne serait pas ce même pas une minute, ce procès allait encore être une raison supplémentaire d'être la risée de tout le royaume, autant vous donner une vraie raison à vous, et me donner à moi une raison d'être en prison. Figurez vous..

*s'arrête un instant pour caresser son ventre* que depuis que je suis enceinte, j'ai des envies de cuisine comme on en fait dans vos prisons.

*regarde Fishcat dans les yeux*
Me dîtes pas merci mais j'espère que vous l'avez eu là votre orgasme.

*Tend ses mains fines à qui veut enchaîner ses poignets, grommelant tout bas comme pour elle même*
Guyenne...vos décrets, vos politiciens stupides et imbus d'eux mêmes te perdront!

Oh et je voudrais citer Theognis comme avocat, il faut bien qu'il s'amuse un peu aussi.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Lorca s'avança à la barra, puisqu'il était le nouveau procureur de Guyenne*

Dame Aelyce...

* s'arrête un instant, gêné *

Au nom de la cour de Guyenne, je voudrais vous présenter nos excuses. ce procès est, je crois, un simple malentendu. Certes, je sais que nombreux sont ceux qui voudraient vous voir condamnée, mais aux yeux du coutumier de Guyenne, vous êtes citoyenne puisque 30 jours se sont écoulés depuis votre arrivée ici.

* se tournant vers le juge *

Excellence, je demande la relaxe de la prévenue, puisque celle ci, étant citoyenne, ne peut être inculpée pour absence de laisser passer.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Fishcat à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Theognis à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :: *Jacques s'avança à la barre en enlevant son chapeau.*

Bonjour, je suis Jacques.rogy actuel douanier de la Teste, et je témoigne donc dans le cadre de mes fonctions. La dame, depuis la parution du décret, a reçu plusieurs fois ma lettre de bienvenue ou son mentionné les démarches à faire. De plus en taverne, après lui avoir fait encore des recommandation, elle m'a clairement fit comprendre qu'aucune démarche ne seraient faite de sa prt. Elle est resté a chaque voyage plus de 48h sur nos terres mais malheureusement est parti juste avant la mise en procès. Alors certes cette fois si elle n'a pas reçu se courrier, étant donné notre vacance de prévot, nous autres douaniers ne sachant plus a qui adresser les voyageurs avons stoppé les envois. Cependant, de part ses précédentes incursions en Guyenne, Dame Aelyce savait pertinemment qu'un laissé passer était à demander minimum 48h avant le franchissement des frontières. Elle ne s'est jamais soumise à cette lois et à mon humble avis ne s'y soumettra jamais. Elle est donc sur nos terres illégalement depuis le 3 juin 1457. Prenez pour preuve mon rapport de douane de ce même jour. Je vous remercie de m'avoir écouter.

*Il salua l'ensemble des personnes et retourna s'asseoir.*

*Il salua la cours

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuvième jour du mois de juin de l’an de grasce 1457, moi, Phillau d’Harlegnan, Seigneur d’Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait du statut de citoyenne de Guyenne de l’accusé, aucun laissez-passer ne doit lui être exigé sur le sol de Guyenne,

J’ai décidé de suivre les réquisitions du procureur, je relaxe donc dame Aelyce_h.

Qu’il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.