FlOrentin TO.P 1457 (3 dossiers)

Procès ayant opposé Fl0rentin au Duché de Guyenne

Fl0rentin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 27 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Fl0rentin. . En effet, ce dernier a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Par ailleurs, l'accusé avait déjà été mis en procès pour les même faits il y a deux semaines, et sa relaxe avait été négociée avec le duc à condition qu'il parte immédiatement, puisqu'il est membre du Cartel, je vous rappelle les propos du duc :

«Guyenne et Gascogne s�accorde à refuser les services de la compagnie franche dicte Le Cartel et dirigée par le sieur Falco. Cette organisation verra les poursuites à son encontre abandonnées en cas de destruction dés ce jour du dimanche 14 juin 1457 de l�armée en cours de création en la cité de La Teste de Buch. Le Cartel disposera alors de 48h pour quitter le territoire guyennois sans commettre quelque exaction que ce soit. Si l�armée de La Teste de Buch venait à poursuivre sa création, les procès seraient maintenus et action armée serait engagée à l�encontre des membres du Cartel. De même si passé le mardi 16 juin 1457 ils étaient encore en Guyenne.»

Or, l'accusé ne respecte à l'évidence pas cet accord puisqu'il est revenu aujourd'hui en Guyenne et compte bien ne pas communiquer sa présence, ce en quoi il a échoué grâce à la vigilance de nos douaniers.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu arriver en ville.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Cette fois ci, ça va être facile car la vous m'énerver vraiment. J'ai envoyé un message au Duc pour obtenir un laissé passé en lui expliquant bien que je ne faisais que passer et que je m'engageais à me faire le plus discret possible à participant à aucun débat ainsi qu'a rester dans mon coin car je veux seulement rejoindre la Gascogne. Donc voila c'est tout. Fait ce que vous voulez mais moi j'en ai marre mais après faut pas se plaindre que tout le monde fou le bordèle dans votre duché car apparemment vous aimez provoquer les gens

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Fl0rentin, pas la peine de vous énerver. s'il y a ici des personnes qui sont en droit de s'énerver, ce sont bien les guyennais, qui vous voient violer les lois de Guyenne, tout en pensant être dans votre bon droit voire avoir une impunité, sortie de je ne sais où.

C'est faux, et vous le devez savoir. Il y a des lois, vous ne les respectez pas, procès. Si le duc ne vous a pas répondu, alors il fallait attendre une réponse, car nous étions encore en train de délibérer à votre propos, vu qui vous êtes et qui sont vos amis.

* se tourne vers le juge *

Excellence, le lieutenant Enorig ne s'est pas encore déplacé, mais je peux vous apporter mon témoignage. En effet, je connais bien l'accusé, puisque c'est moi qui ai procédé à son baptème le mois dernier en l'église de Mimizan. Aussi ai je été surpris de le voir déambuler dans les rues de Bordeaux, lui qui avait du quitter si précipitemment notre territoire avec ses amis brigands.

C'est pourquoi, vu qu'il avait déjà été averti et ne peut se réclamer d'aucunes circonstances atténuantes, je demande une peine de trois jours de prison pour le faire réfléchir un peu plus sur ses fautes.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Fl0rentin à la barre :

Citation :: (j'ai cliqué trop vite )

Donc le duc ne m'a pas répondu aprés tout il fait ce qu'il veut mais faut pas se plaindre aprés que j'ai pas de LP. Ça ressemble plus à de l'acharnement. Sur ce je vous souhaite une bonne journée.

*Fl0rentin retourna au banc des accusés pour récupérer ses affaires de voyages puis quitta le tribunal pour pouvoir reprendre la route au plus vite*

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :: *Enorig entra. Elle salua tout le monde.*

Messire le juge, si il est vrai que le sieur présent a été inscrit dans les registres de la douane, j'avoue pour ma part ne l'avoir point vu passer. Je ne pourrais donc attester que l'inscription et en aucune façon de sa présence ou passage à Bordeaux.
Je suis désolée de n'avoir pu apporter autre témoignage que ceci.

La défense a appelé Fl0rentin à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'absence de laisser-passer,
Du fait des propos tenus par l'accusé durant le procès,

Messire Fl0rentin, je vous condamne suivant la demande du procureur à une peine de prison de 3 jours.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Fl0rentin au Duché de Guyenne

Fl0rentin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 27 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Fl0rentin. . En effet, ce dernier a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d'entrée sur le territoire, l'itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l'Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l'encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Par ailleurs, l'accusé avait déjà été mis en procès pour les même faits il y a deux semaines, et sa relaxe avait été négociée avec le duc à condition qu'il parte immédiatement, puisqu'il est membre du Cartel, je vous rappelle les propos du duc :

«Guyenne et Gascogne s'accorde à refuser les services de la compagnie franche dicte Le Cartel et dirigée par le sieur Falco. Cette organisation verra les poursuites à son encontre abandonnées en cas de destruction dés ce jour du dimanche 14 juin 1457 de l'armée en cours de création en la cité de La Teste de Buch. Le Cartel disposera alors de 48h pour quitter le territoire guyennois sans commettre quelque exaction que ce soit. Si l'armée de La Teste de Buch venait à poursuivre sa création, les procès seraient maintenus et action armée serait engagée à l'encontre des membres du Cartel. De même si passé le mardi 16 juin 1457 ils étaient encore en Guyenne.»

Or, l'accusé ne respecte à l'évidence pas cet accord puisqu'il est revenu aujourd'hui en Guyenne et compte bien ne pas communiquer sa présence, ce en quoi il a échoué grâce à la vigilance de nos douaniers.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu arriver en ville.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d'entrée sur le territoire, l'itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l'Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l'encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Par ailleurs, l'accusé avait déjà été mis en procès pour les même faits il y a deux semaines, et sa relaxe avait été négociée avec le duc à condition qu'il parte immédiatement, puisqu'il est membre du Cartel, je vous rappelle les propos du duc :

«Guyenne et Gascogne s'accorde à refuser les services de la compagnie franche dicte Le Cartel et dirigée par le sieur Falco. Cette organisation verra les poursuites à son encontre abandonnées en cas de destruction dés ce jour du dimanche 14 juin 1457 de l'armée en cours de création en la cité de La Teste de Buch. Le Cartel disposera alors de 48h pour quitter le territoire guyennois sans commettre quelque exaction que ce soit. Si l'armée de La Teste de Buch venait à poursuivre sa création, les procès seraient maintenus et action armée serait engagée à l'encontre des membres du Cartel. De même si passé le mardi 16 juin 1457 ils étaient encore en Guyenne.»

Or, l'accusé ne respecte à l'évidence pas cet accord puisqu'il est revenu aujourd'hui en Guyenne et compte bien ne pas communiquer sa présence, ce en quoi il a échoué grâce à la vigilance de nos douaniers.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu arriver en ville.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *Première plaidoirie de la défense

Cette fois ci, ça va être facile car la vous m'énerver vraiment. J'ai envoyé un message au Duc pour obtenir un laissé passé en lui expliquant bien que je ne faisais que passer et que je m'engageais à me faire le plus discret possible à participant à aucun débat ainsi qu'a rester dans mon coin car je veux seulement rejoindre la Gascogne. Donc voila c'est tout. Fait ce que vous voulez mais moi j'en ai marre mais après faut pas se plaindre que tout le monde fou le bordèle dans votre duché car apparemment vous aimez provoquer les gens.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Fl0rentin, pas la peine de vous énerver. s'il y a ici des personnes qui sont en droit de s'énerver, ce sont bien les guyennais, qui vous voient violer les lois de Guyenne, tout en pensant être dans votre bon droit voire avoir une impunité, sortie de je ne sais où.

C'est faux, et vous le devez savoir. Il y a des lois, vous ne les respectez pas, procès. Si le duc ne vous a pas répondu, alors il fallait attendre une réponse, car nous étions encore en train de délibérer à votre propos, vu qui vous êtes et qui sont vos amis.

* se tourne vers le juge *

Excellence, le lieutenant Enorig ne s'est pas encore déplacé, mais je peux vous apporter mon témoignage. En effet, je connais bien l'accusé, puisque c'est moi qui ai procédé à son baptème le mois dernier en l'église de Mimizan. Aussi ai je été surpris de le voir déambuler dans les rues de Bordeaux, lui qui avait du quitter si précipitemment notre territoire avec ses amis brigands.

C'est pourquoi, vu qu'il avait déjà été averti et ne peut se réclamer d'aucunes circonstances atténuantes, je demande une peine de trois jours de prison pour le faire réfléchir un peu plus sur ses fautes.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Fl0rentin à la barre :

Citation :: (j'ai cliqué trop vite )

Donc le duc ne m'a pas répondu aprés tout il fait ce qu'il veut mais faut pas se plaindre aprés que j'ai pas de LP. Ça ressemble plus à de l'acharnement. Sur ce je vous souhaite une bonne journée.

*Fl0rentin retourna au banc des accusés pour récupérer ses affaires de voyages puis quitta le tribunal pour pouvoir reprendre la route au plus vite*

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :: *Enorig entra. Elle salua tout le monde.*

Messire le juge, si il est vrai que le sieur présent a été inscrit dans les registres de la douane, j'avoue pour ma part ne l'avoir point vu passer. Je ne pourrais donc attester que l'inscription et en aucune façon de sa présence ou passage à Bordeaux.
Je suis désolée de n'avoir pu apporter autre témoignage que ceci.

La défense a appelé Fl0rentin à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'absence de laisser-passer,
Du fait des propos tenus par l'accusé durant le procès,

Messire Fl0rentin, je vous condamne suivant la demande du procureur à une peine de prison de 3 jours.

Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Fl0rentin au Duché de Guyenne

Fl0rentin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Fl0rentin . En effet, ce dernier a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction du voyage en lance dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.
Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti � et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu quitter notre territoire, ainsi que le lieutenant Jacques.Rogy, qui a pu constater votre présence à la Teste de Buch.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Fl0rentin entra dans le tribunal escorté par deux gardes, Puis on lui demanda de s�assoir sur le banc réservé aux accusés. Le jeune homme jeta d��il un coup d��il en direction de lorca , il ne put s�empêcher de sourire car il fut un temps où il se trouvait à cette place quand il était en Gascogne. Puis il jeta un regard aussi en direction du Juge ce poste là aussi il l�avait occupé, c�était le bon vieux temps.
Le procureur Lorca commença sa plaidoirie, fl0rentin l�écoutait et le regardait et se dit que la tenu de vicaire lui allez mieux. D�ailleurs c�était plutôt amusant de voir un vicaire faire de la politique car la majorité des politiciens Guyennois étaient pourris et avaient plusieurs pêché à leur actif : à force de mentir au peuple, de manipuler tout le monde. Malgré tout ça avait un avantage il pouvait s�auto-confesser.

Quand ce fut à lui de parler le jeune homme s�avança à la barre et salua la cour *

Bonjour à tous

Pour commencer je vais vous donner le nom de mon avocat *silence de quelques secondes pour le suspens* Pour ma défense j�appelle ��.. Messire Fl0rentin Establizio, c'est-à-dire moi-même. *sourire idiot en direction du Juge*

Bon alors comme ça on m�accuse de Troupe à l�ordre publique, c�est quand même un peu abusé car depuis que je suis ici je m�efforce à mettre de l�ambiance là où à mon arrivé tout le monde était malheureux.

Sinon pour ce qui est de votre autorisation de circulation sur le territoire, je vais pas le nier c�est vrai que j�en ai pas. Mais à vrai dire ce n�est pas vraiment de ma faute car quand je suis arrivé chez vous début juin personne n�est venu me dire qu�il fallait une autorisation alors que quand j�ai traversé votre duché en ce début d�année pour me rendre dans le comté du Rouergue pour des raisons diplomatiques à chaque ville guyennoisse que j�ai traversé un douanier me sautait dessus à peine arriver pour remplir des formulaires un tantinet gonflant mais étant un homme honnête je les ai remplis sans faire de difficulté.

Mais là personne m�a prévenu et paf je me prend un procès. Vous avez même le toupet d�ajouter , « puisqu'il a été dûment averti �»

Je veux bien être gentil mais je vous le répète je n�ai reçu aucun courrier et je peux vous le jurer devant Aristote d�ailleurs messire le procureur c�est vous-même qui m�a baptisé il y a quelques jours ce qui montre bien que j�accorde une grande importance à la réligion ainsi qu�a son dogme, je vais à la messe des que l�occasion me l�est donné et pour vous dire j�y suis même allez ce matin en priant Aristote à m�aider pour me sortir de ce fâcheux malentendu.

Mais c�est pas tout car vous ajoutez même « et a aussi eu le temps de s'informer »
Mais comment voulez vous que je m�en informe ? pourtant je ne suis pas resté dans mon coin durant mon séjour. Je suis allez en taverne au contact de la population locale mais faut dire aussi qu�en taverne je n�ai pas vu grand monde à part mes compagnons de route à croire que les gens d�ici n�aiment pas les tavernes.

Pour éviter de vous faire perdre votre temps et pour montrer ma bonne volonté je vais arrêter de parler comme ça le procès sera fini plus vite et vous pourrez tous vaguer à vos occupations préférés. Je vais donc laisser place à mon avocat

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous connaissez comme moi la promesse prise par notre duc, sa grâce Garzimlebo, de relaxer l'accusé si celui ci sortait de Guyenne le plus rapidement possible. Or, l'on m'a rapportée que l'accusé était désormais à Angoulême.

Je demande donc sa relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :: *Jacques enleva son chapeau et s'avança à la barre.*

Bonjour, Jacques.rogy douanier et maire de la Teste de Buch. En effet ce vendredi 12 juin, j'ai vu arriver Sieur Florentin accompagné des autres personnages de la maison du Cartel. (http://chateaudebordeaux.forumotion.com/douane-de-la-teste-de-buch-f122/rapport-des-douaniers-la-teste-du-buch-t563-580.htm
)Depuis vendredi malgrè son absence de laissé passer, il est encore bien présent à La Teste.

*Il salua tout le monde et alla se rasseoir*

La défense a appelé Fl0rentin à la barre :

Citation :: *Fl0rentin était toujours à la barre, il prit sans sa poche une petite fiole pour se dessécher la gorge. Il se racla la gorge puis prit une voix plus professionnel*

Monsieur le procureur, Monsieur le juge.

Je me permets de me présenter. Je m�appelle Fl0rentin Establizio avocat de Messire Fl0rentin Establizio ici présent *Fl0rentin se désigna du doigt* Afin de vous démontrer que je ne suis pas un Avocat de base je me permet de vous citez mes fonctions qui m�ont permis d�acquérir une expérience dans le domaine de la justice : Par le passé j�occupai donc les poste de juge de Gascogne, procureur de Gascogne, douanier de Mimizan, Sergent de police de Mimizan, Lieutenant de police de Mimizan.
Bon voila que les présentations sont faites je vais pouvoir commencer.

Je vous avoue je suis plus tôt étonné d�entre les faits qui sont reproché à mon client car comme il vous l�a dit personne n�ai venu lui signaler qu�il fallait une autorisation pour circulé sur le territoire. Donc vous avez beau dire « puisqu'il a été dûment averti » Je vous réponds que ce n�est pas vrai. Ce dernier jour le royaume de France en son entier à put remarque qu�on ne pouvait pas vraiment se fier à tout vos soldats présent dans l�ost mais apparemment c�est le même cas pour le personnel de la prévôté.

En plus si je peux me permettre votre loi et mal fait car dans votre texte il est dit :
« Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres. »
Mais comment voulez vous que mon client sache les décrets en vigueur sur votre territoire avant d�y poser les pieds ?
*Faisant un client d��il au juge* Je vous vois venir vous allez me dire, il aurait dû se renseigner à la chancellerie de son duché. Mais je vous rappel que mon client et Gascon et je suppose que vous êtes au courant des relations plus que tendu entre votre duché et celui de mon client. D�ailleurs je peux vous affirmer que mon client s�est rendu au panneau d�afficha de la diplomatie Gasconne mais il n�a pas vu ce fameux décret. En tout état de cause mon client ne pouvait pas être au courant.

Donc si on fait un résumé de tout ce blabla.
Oui mon client séjourne sur vos terres sans autorisation
Mais on doit prendre en compte le fait que personne ne l�a mit au courant de ce décret par conséquent mon client donc le fait défier vos lois n�est pas la volonté de mon client. Nous somme ici en présence d�un simple mal entendu.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-sixième jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'accord ducal avec l'accusé,
Du fait de la demande de la procure

J'ai donc décidé de suivre les réquisitions du procureur.
Messire Florentin, je vous relaxe des chagres qui pèsent contre vous.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.