Dominus

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 04/05/1458
Date du verdict : 26/05/1458

Nom de l'accusé : Dominus
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 4 Mai 1458,

Nous, dame isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Démons à l�encontre de Messire Dominus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 4 Mai 1458 messire Inracien, sergent de Valence, sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 8 légumes et 2 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/hpimg10/pics/724607agression.jpg
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: L'accusation a appelé Inracien à la barre

inracien entra d'un pas mal assuré dans le pretoire. Il se dirigea à la barre et s'y aggripa,le visage blême. Il prit la parole d'un ton neutre mais le volume de la voix était assez affaibli.

Messire le Juge, messire le procureur, bonjour.

Je viens en ces lieu à votre invitation à déposer.
Cette nui, cad dans la nuit du 03/04 au 04/04, je faisais route depuis Montélimar vers Valence, en compagnie de ma fiancée Fridhilde lorsque deux individus, nous ont agressé violement et dépouillé de nos biens.

J'ai pu reconnaitre nos agresseurs comme étant les sieurs Freewheelinfranklin et Dominus car étant douanier, je les avais vu arrivés recement à Montélimar. Ils m'ont donc dépouillé, comme je l'ai déclaré dans mon courrier de plainte, de 2 sacs de blé dastiné à la mairie de Valence, de 8 légumes, d'un sac de maïs pour ma consomation personnele et d'une somme d'écu peu importante.
Je n'ai déclaré que la perte des sacs de blé et des légumes, le reste éant dérisoire.

Ma fiancée, très choquée, n'a pas encore pu venir déposé. Elle m'a cependant affimé qu'il lui a été dérobé environ 2000 écus et 13 sacs de blé.

Je tiens à porter à la connaissance de la cour que ce déplacement était dans le cadre d'une mission pour le compte de la prévôté. J'avais été envoyé à Montélimar pour effectuer un remplacement.
De plus, ces gens nous ont agressé en bande organisée et donc l'article VI.3.d.i en est de facto activé.
Je vous remercie de m'avoir écouter

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 26 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Dominus est accusé d'avoir agressé le 4 Mai 1458 messire Inracien, sergent de Valence, sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise volant 8 légumes et 2 sacs de blé .

Empressé de tenter d'échapper à notre justice Messire Dominus a quitté le duché du Lyonnais-Dauphiné le plus vite possible confirmant ainsi sa culpabilité.

Citation :: Je le déclare donc en vertu de nos lois coupable de trouble à l'ordre public et brigandage sur la personne de messire Inracien. Et je le condamne à 100 écus d'amende correspondant au larcin.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes informez tous les lieux où il peut se cacher!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 04/05/1458
Date du verdict : 26/05/1458

Nom de l'accusé : Dominus
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau de Hauterives
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 4 Mai 1458,

Nous, dame isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Démons à l�encontre de Messire Dominus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 4 Mai 1458 dame Fridhilde, sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2080 écus et 13 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img340/6955/volr.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Quelque peu irritée, la procureur adjoint s�avance à la barre.*

Votre honneur, je crois avoir été patiente concernant cette affaire et j�apporte ici des éléments nouveaux pour prouver la perfidie des accusés.
En effet, dés la mise en accusation, comte tenu de la somme importante dérobée, j�ai proposé aux deux complices selon les prérogatives de l�accusation, une peine réduite en échange d�une indemnité compensatoire aux victimes.
Compromis aussitôt accepté par le sieur Freewheelinfranklin en leur nom à tous deux.

Mais ceci n� était en fait qu�une ruse pour tenter de gagner du temps, car à moins qu�ils aient une carte faussée, les deux comparses se sont empressés de prendre la fuite, quittant ainsi les terres dauphinoises .
En conséquences, monsieur le juge, pour avoir bafoué et s�être dérobé lâchement à la justice, je retiendrai les circonstances aggravantes qui s�imposent
.
Ces deux hommes ne méritent aucune clémence, c�est sciemment qu�ils se sont attaqués qui plus est à un sergent de la maréchaussée dans l�exercice de ses fonctions et à sa compagne.
Je soulignerai de nouveau le montant conséquent de leur larcin s� élevant à 2080 écus et 13 sacs de blé. Travail acharné de nombres de mois.

En conséquence, l�accusation requiert à l�encontre du sieur Dominus:
Une amende de 300 écus pour vol aggravé sur la personne de dame Fridhilde

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Fridhilde à la barre

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 26 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Dominus est accusé d'avoir agressé le 4 Mai 1458 dame Fridhilde, sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise dérobant la somme de 2080 écus et 13 sacs de blé.
Accompagné de messire Freewheelinfrankli, messire Dominus court la campagne pour dérober les pauvres gens et n'hésite pas à s'enfuir lorsque la justice se fait trop près.

Citation :: Je le déclare en vertu de nos lois coupable de trouble à l'ordre public et brigandage sur la personne de dame Fridhilde. Et je le condamne à 5 jours de prison pour qu'il prenne conscience de ses actes et 400 écus d'amende faible devant le larcin.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes aller l'enfermer!