[Trouble à l'ordre public] Jacks

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Jacks au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Jacks était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]l'An 1458 le 04 avril

Procureur : Alienor28
Juge : Manulechti
Accusé : Jacks
Victime : Duché

Monsieur le Juge

Je me trouve devant vous afin de poursuivre cet homme qui vient de s'installer dans la ville de Montargis en faisant fi de nos lois et de la fermeture de nos frontières.

Messire Jacks vous vous êtes installé sans autorisation dans la ville de Montargis. Vous vous êtes donc mis en infraction au regard de nos lois. Vous comparaissez donc ici pour trouble de l'ordre public.

Je rappelle les lois concernant la circulation des personnes au sein de notre duché

Loi de février 1457 sur la reconnaissance des sujets Orléanais
Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

Messire Jacks qu'avez vous à dire pour votre défense ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Mr Le juge, Mr Le procureur... Bonjour

Je n'irais pas par quatre chemins pour clamer mon innocence.
Tout d'abord je suis un peu surpris de me retrouver là mais bon, il doit bien y avoir une raison me diriez vous.
Pour être clair je suis accusé de Trouble à l'ordre public ? c'est bine cela. Fort bien, mais ma vision des choses est quelque peu différente car personnellement je suis ici car je me suis installé dans un ville en essayant par tout les moyens de recevoir un laisser passer ou un objet faisant foi de ma régularité envers Montargis. Pour résumé vous m'accusez car j'ai essayé de régulariser ma situation... Je m'explique.

Lorsque je suis arrivé à Montargis, j'ai bien été informé de la fermeture des frontières et qu'il fallait partir. Seulement je suis ici pour des raisons personnel et je ne pouvais pas repartir comme un chien...En effet j'ai traversé toute la France pour m'installer ici, ce n'est pas une promenade de campagne...
Après m'être renseigné en taverne, j'ai pu entendre que quelqu'un pouvait se porter garde de ma bonne foi... Seulement qui pourrait aider un inconnus...J'ai demandé à quelque personnes, ayant toujours des refus...

C'est alors que j'ai envoyé plusieurs courrier à la Prévôt. Et c'est là que commence l'affaire. J'ai expliqué ma situation et j'ai tout dit pour tenter de trouver une situation et quel en a été la réponse : Fichez le camp ou contacter le Duc.
J'ai pris la deuxième solution. Malheureusement après avoir envoyé différent courrier au Duc, quel a été la réponse ?... Seulement le vent...

J'ai reconnecter la Prévôt lui expliquant que le Duc ne n'avait même pas eu la grâce de me répondre. Et que m'a t'elle dit : (qu'elle le joindrai IRL). Voilà ou l'affaire se finit...
Donc j'ai essayer d'en parler au Maire ,mais sans réelle sucées...

Donc voilà, comme je suis rester sans réponse , de trois personnes différente représentant le gouvernement si je ne m'abuse... J'ai dû rester à Montargis.

Donc si nous en sommes là , s'est peut être dû à l'incompétence de mes interlocuteurs où parce qu'il n'en avait littéralement rien à faire... Où Peut être attendez t'il paisiblement que le temps passe pour que je me retrouve en ces lieux. Toutes les possibilités sont envisageable.

Veuillez excusez ma franchise ,mais quand le travail est mal fait on le dit... C'est quand il est bien fait qu'on hésite à le dire...

Voilà , j'en ai finis avec mes dires. Je souhaite seulement vous dire que je ne viens pas ici pour blâmer quelqu'un, je ne dit simplement que la vérité et raconte les comportements de certaines personnes visant représenter le gouvernement (je ne généralise pas).

Pour prouver mes dires, et ma bonne foi j'ai fais venir mon amis Williams qui était présent lors des envois de mes lettres. Il est le premier à qui j'ai raconté l'affaire... [/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge malgré la bonne volonté de l'accusé et sa venue icelieu afin de se défendre je requiers une amende de 10 écus et d' 1 journée de prison[/quote]
 
[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Mais vous vous prenez pour qui Monsieur à être autant entêté que cela pour en vouloir à mon argent...
Qu'est ce que vous cherchez Monsieur à me donner une amende et une journée de prison, vous avez peur de perdre se procès alors vous voulez garder un soupçon de dignité ? Je trouve cela ridicule...

Que voulez vous que je vous dise de plus ... je vous affirme que j'étais dans une situation où je ne pouvais rien faire ... Comme je vous l'ai dit et comme vous a confirmez Mon ami Williams, on ne m'a pas fait suite à mes demande de laissez passer!
Donc enfaite si je vous suis bien , je fais tout pour respecter les lois et alors qu'on ne m'aide pas à l'appliquer, on me juge!. Non mais bon sang je crois rêver.

Si vous voulez mon argent et ma dignité il va falloir trouver un autre moyen pour le faire... car se baser sur cela sans prendre le temps de savoir se qu'il sait passez je pourrez qualifier cela comme une faute professionnel. Car dans un sens on pourrait dire que vous êtes coupable vous aussi , coupable de vouloir voir des gens honnête croupir dans une prison...

Si vous me qualifiez de coupable alors , qualifiez aussi la prévôt , le Duc et le maire de coupable puisqu'il n'ont pas fait leur travail.

Mais cela bien sur vous n'en ferrez rien puisque je ne suis qu'un pauvre paysan...

Et Monsieur , avant de dire que je suis coupable et que vous voulez requérir des sous de ma part , apprenez à faire votre travail correctement avec plaisir et non pas pour le titre... et essayer de répondre un peu plus vite , car quand on se lance dans un corps de métier on le fait jusqu'au bout... et cela donnera l'impression que vous aimez sur ce que vous faites...

C'est tout ce que j'ai à dire [/quote]

[u][b]La défense a appelé Williams à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Bonjour mesdames et messieurs, je suis le compagnon de voyage et ami de Jacks.

Par simplicité vis à vis de la gestion nous avions décidé que seulement l'un d'entre nous s'occuperait des formalités administratives aux noms de nous deux, Jacks s'en chargea.

Etant moi même concerné, j'ai à de nombreuses reprise demandé à mon ami comment ce passait la régularisation de la situation ainsi que les demandes de laisser passer et autre formalité. A chaque fois sa réponse était la même, aucune réponse de la part des autorités compétentes.

Je ne peux que confirmer l'intégralité de la plaidoirie de l'accusé ici présent, en espérant que la justice prenne en compte mon intervention.

Merci[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Sieur Jacks levez-vous !


Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Attendu que vos explications sont les même que toutes celles que l�on entend ici pour les même raisons.

Attendu que vous osez en ce lieu critiquer la compétence de nos élus.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 40 écus et d�une peine de 1 jour de prison.

Vous avez à la date de votre fin de peine 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez le condamné

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 09 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 40 écus.[/quote]