[Trouble à l'ordre public] Rygel

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Rygel au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Rygel était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 31 mars

Procureur : petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : rygel
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..

Il concerne cette fois Dame Rygel. Tout récemment, celle-ci a en effet emménagé dans le beau village de Montargis, domiciliée jusque là à Amiens dans le comté d'Artois.

Accusée : vous avez été contactée par nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.

Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..

Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Je rapelle également les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Vous êtes par conséquent poursuivie devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote][i] Une jeune fille sale et fatiguer se leva de sa chaise d'accusé, elle avait les yeux en larmes.

Elle entama son discours d'une voix fluette mais assuré. [/i]

Mes seigneurs,

Je me nomme Rygel et me voila bien embête ...

Loin de moi l'idée de vouloir me faire des ennemis comme cela et encore moin de troubler l'ordre de cette belle ville de Montargis?

Il est vrai que je me suis installer mais je n'étais pas au courant des fermetures de frontière.

Je sais bien que cela n'est pas un argument valable juridiquement car nul n'est sensée ignorer la loi.

Pour résume la situation j'ai effectivement traversé la frontière.

J'ai reçu un pigeon m'avertissant de cela.
Pigeon auxquelles j'ai répondu. (maladroitement sans doute. )

J'ai demander quel était les démarches à suivre pour pouvoir m'installer au dénommer Ravesy et je lui ai envoyé ce que j'avais remarquer lors de mon voyage.

N'ayant pas de réponse de sa part,

je tiens à préciser que je ne le blâme pas et que je ne cherche pas a me soustraire a mes responsabilités,

je me suis installer car je suis tomber sous le charme de cette magnifique ville.

Voila mes seigneurs une défense bien maigre je vous le concède mais un défense honnête.

Je n'ai aucun envie belliqueuse, mon seul crime est d'être tomber amoureux de Montargis.

Je souhaite pouvoir me racheter et aider cette ville et je suis près a subir ma pénitence pour cette fautes commise bien malgré moi.


[/i] Rygel retourna s'assoir [/i][/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Dame Rygel, j'accepte de me montrer relativement clément avec vous. Vos explications m'ont plu et je veux bien vous donner une chance.

En l'occurence, toutefois, comme l'infraction est constituée, je ne requiers qu'une amende de deux jours de travaux forcés à la mine. Vous contribuerez ainsi à la richesse du duché et de MOntargis.

A l'issue, je souhaite qu'un délai de 72h vous soit accordé pour vous mettre en conformité avec nos législations. Il appartiendrait alors à d'autres autorités que la mienne de statuer sur votre sort.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Mon seigneur,

effectivement l'infraction est constitué et je ne le nie pas !

Il me parait donc juste de subir le chatiment que mon seigneur trouvera juste.

Si la cours le décide ainsi, je suis près a subir mes travaux à la mine et ainsi réparer le tord causé en aidant le bien à montargis.
Merci pour votre compréhension.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Dame Rygel levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 3 jours de travaux forcés et une amende de 1 écu.

Vous avez à la date de votre fin de peine 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez le condamné

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 03 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/quote]