Keo_seaghan T.O.P 1457

Procès ayant opposé Keo_seaghan au Duché de Guyenne

Keo_seaghan était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé keo_seaghan. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation deliriuma, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: bonjour,

pour ma défense je vais revenir sur un point, le fait fait qu'avant de franchir les frontieres du Duché de Guyennes rien ne nous signalait, a ma mère et moi, qu'il nous fallait un laisser passer. Ce n'est qu'une fois arrivé a blaye- et que l'on nous ait conduits au tribunal- que nous avons appris que nous aurions dus demander un laisser passer.

un marchand peu srupuleux vends du blé stérile a un paysan, le paysan sème son champs, le blé ne pousse pas, qui allez vous condamner? le marchand, pour escroquerie?

ou le paysan pour n'avoir pas vu quelque chose d'invisible?

j'en appelle donc a votre bon sens pour trouver la reponse

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Les lois sont disponibles en place publique. quand on arrive dans une nouvelle province, on s'informe des lois en vigueur. Vous ne l'avez pas fait, vous etes donc en faute

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur,

Certes, je ne disposais point de laisser-passer. Cependant, je me représente ici devant vous pour protester de ma bonne foi, et solliciter la relaxe.

En effet, je vais vous prouver que, d'une part, je n'avais aucune mauvaise intention en venant en Guyenne, mais surtout que, si j'ignorais tout du décret dont parle messire le procureur, la faute ne m'en revient pas. Dès lors, nous jugeons une condamnation injustifiée.

Concernant mes bonnes intentions, voyez-plutôt! Dès réception du courrier du douanier, ma mère et moi lui avons fourni les informations qu'il demandait. Dès que messire le procureur nous a informé du décret de fermeture des frontières, nous nous sommes mis en ordre. Ceci, je pense, prouve notre bonne fois.

Ensuite, nous estimons que, si nous ignorions bien ce décret, la faute en revient aux services du grand duché de Guyenne. En effet :

Le courrier que nous avons reçu du douanier contenait, selon ses mots : « tous les décrets en application. » Ce courrier ne mentionnait pas l'existence du décret de fermeture des frontières.

Messire le procureur nous parle d'une lettre spécifique visant à informer les voyageurs de ce décrets. Cette lettre, nous ne l'avons point reçue.

Le coutumier de Guyenne, affiché en gargote, ne contient point le décret dont parle messire le procureur.

Pour toutes ces raisons, nous estimons déraisonnable de nous tenir pour responsable de l'absence de laisser-passer lors de notre arrivée. Je rappelle en outre que nous disposons à présent d'un laisser passer en règle.

Votre honneur, nous sommes certain que le duché de Guyenne corrigera rapidement ces légers dysfonctionnements, en particulier l'absence de visibilité du décret concerné. Nous demandons, toutefois, la relaxe.

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Le douanier a informé le visiteur de « tous les décrets en vigueur ».

aucune lettre reçue pour informer de la nécessité du laisser-passer, contrairement à ce que dit le procureur

Le décret n'est pas affiché en gargotte avec le coutumier.

Le douanier, membre de la prévosté, a été informé du motif de la visite.

Le prévôt a été immédiatement prévenu.

C'est un décret qui a été enfreint, non un arrêté.

L'accusation a appelé Deliriuma à la barre :

Citation :: Bonjour à tous et toutes,

Ce 9 juillet de l'an 1457, j'ai effectivement vu de mes yeux l'accusé ici présent entrer sur les terres de La-Teste-de-Buch.
J'ai d'ailleurs consigné mon rapport au Château et le nom de l'accusé apparait clairement.

Par ailleurs, je suis également le douanier de la ville de La-Teste-de-Buch et j'affirme avoir informé les étrangers entrant dans notre ville de la fermeture des frontières et de la nécessité de demander un laisser-passer dans les plus brefs délais.

Ce jour là, sur un groupe de 5 personnes, 1 seule m'a répondu par une missive privée que j'ai également consigné au Bureau des douanes de ma ville.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu de la régularisation de l'accusé,

Messire Keo_seaghan, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous. Mais que l'on ne vous y reprenne plus.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.