Mika23 T.O.P 1457

Procès ayant opposé Mika23 au Duché de Guyenne

Mika23 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: - Mika23/Guyenne - TOP - LPS - CM Natalys -

En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Mika23. En effet, celle-ci a été aperçu à Bordeaux et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusée, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Natalys, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour,

Je déclare que j'ai bien traversé la frontière. Personne ne m’a mise au courant que les frontières étaient fermées. D'ailleurs le douanier m'a bien envoyé une missive pour me demander ce que j'avais l'intention de faire sur le duché mais il n'est mentionné nul part que celles-ci étaient fermées. Je lui ai répondu bien sure mais il ne m'a jamais rendu réponse du fait qu'il passe ou à passé un séjour chez les moines à ce moment la.

C’est la première fois que cela m’arrive et ce à mon premier voyage mais maintenant je suis au courant. Je tâcherais de bien m’informer pour les prochaines fois. J’aurais préférer l’apprendre autrement mais bon…. Comme on dit il faut bien apprendre par nous même car on ne peut pas toujours se fier sur les autres pour nous informer. Je m’en excuse car, tous ce que je voulais c’était de suivre mon aimé, Steven39, à rentrer chez lui.

Mika23

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Le procureur se leva et s'avança.*

Dame Mika23, vous n'allez pas nous dire qu'il vous fallait un courrier pour vous mettre à la recherche des normes en vigueur en Guyenne.

Comme me l'a fait remarquer un conseiller ducal, la norme régissant la qualité de sujet Guyennois a changé, je vais vous lire pour information la partie du décret du 9 juillet qui nous concerne.
< - On ne peut être sujet guyennois qu'à condition de vivre en Guyenne depuis au moins 30 jours et d'y payer des impôts.
- Seuls les champs et les échoppes permettent de payer des impôts.
- Pour les nobles ayant fief en Guyenne, l'auxilium, consilium et obsequium offerts lors de la cérémonie d'allégeance au régnant de Guyenne tiennent lieu d'impôt>>.

Sur les constatations de la prévôté ainsi que sur votre propre aveu, vous n'êtes pas en règle.

Je demande à votre encontre une sanctions de travail d’utilité publique conformément à l'art 4 du livre II du Coutumier de Guyenne.
**********L'accusation a appelé Natalys à la barre

Voici son témoignage :
Votre excellence, Monsieur le procureur, Mes Dames, Mes Sires...

Je me présente, Natalys ex-maire de Blaye, et Sergent de police du village, accessoirement chef maréchal.

*Natalys prit les documents nécessaires. Puis reprit.*

Il s'avère qu'effectivement, lors du 12 juillet de l'an 1457, la garde que j'ai effectuée ce jour là, j'ai aperçu Dame Mika23. Voici la pièce au dossier :

Rapport du 12 juillet de l'an 1457

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Steven39, Jerome.d, Mika23, Robinus70, et un groupe composé de Nounours31 de Solenn de Geunievres de Alanvega1 de Lankou et de Ramses14.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Julienaigle, Quikidi, et un groupe composé de Merlin7700 de Clingclong et de Xena7700

N'étant point douanier, je n'ai fait que mon rapport au bureau de police de Blaye, voici le dossier de la garde :

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-des-marchaux-f79/rapport-des-chefs-marchaux-blaye-t165-580.htm

*Natalys prit un peu d'eau, elle avait la gorge sèche, suite à ce qu'elle avait entendu..., puis reprit :*

Je voudrais toute fois rajouter qu'effectivement, je n'ai été avertie que depuis peu de l'indisposition de notre douanier. J'ai fait malheureusement le nécessaire que depuis aujourd'hui concernant les courriers de bienvenue. N'étant point lieutenant, du moins pas encore, je n'étais point informée des directives essentielles... Par contre, il y a une notification sur le panneau de la mairie indiquant le fait que les frontières sont fermées, en voici une copie :

**Attention ! A tous les voyageurs ! les Frontières de Guyenne sont fermées, demander un laisser-passé au prévost dame Isambre.
Marchands ambulants : merci de vous faire connaitre dès votre arrivée à Blaye avant de vous rendre au marché.**

Voilà, j'espère avoir répondu à toutes vos interrogations concernant ce dossier.

*Natalys espérait que cela suffirait, elle se rassit et attendit la suite.********

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur,

J'ai bien avoué avoir traversée les frontières mais en ne sachant pas qu'elles étaient fermées !
Je sais très bien que je ne réside pas en Guyenne et je me demande même pourquoi me donner cette information inutile à mon avis pour la suite de ce procès!

Doit-on condamner l'ignorance ??? Si oui alors envoyé moi en prison et de suite ! Je ne peux pas tout savoir malheureusement. Pardonner mon ignorence ! Pour savoir que les frontières étaient fermées, il aurait fallu que je sache où regarder!!!! Je ne suis qu'une simple voyageuse parmis tant d'autre qui ne cherche pas d'embrouilles...

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'absence de laisser-passer,
Compte-tenu de la relative bonne foi de l'accusé,
Compte-tenu du manque d'information de la douane,

Dame Mika23 , je vous condamne à une peine de 30 écus. On ne saurait demander à un voyageur illégal en Guyenne d'y rester pour y travailler.

Qu'il en soit ainsi

,

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus