Dame_Stramgram T.O.P 1457

Procès ayant opposé Dame_stramgram au Duché de Guyenne

Dame_stramgram était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_valorl/Lorca/
Nom du juge : Phillau/Lorca
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Fishcat avait reçu une demande de coopération judiciaire de la part de son collègue Poitevin, à l'heure d'ouvrir le procès, elle salua la Cour et déroula le parchemin pour en lire son contenu*

Avant de commencer je tiens à vous rappeler un extrait du traité de coopération judiciaire qui uni la Guyenne au Poitou:

TRAITE JUDICIAIRE ENTRE LA GUYENNE ET LE POITOU
[...]
Article II- La procédure judiciaire relative au traité

1-A. Une personne tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des parties signataires du traité, sera soit extradée, soit jugée par délégation par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
1-B. Le jugement "par délégation" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux Comté/Duché.
1-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

2. La procédure sera la suivante:
2-A. Accusation sur demande du Comté/Duché tenant juridiction où le crime fut commis. Cette demande doit être faîte, preuves jointes, par le procureur du Comté/Duché requérant, au procureur du Comté/Duché jugeant l'Acte d'Accusation.
2-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Comté/Duché requérant. Les juges s'accorderont sur la sentence, dans le respect des lois et coutumes du Comté/Duché requis. En cas de désaccord entre eux, le juge requis restera souverain dans son jugement.
2-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des deux Comté/Duché.

Ceci étant dit voici ce que mon collègue Kiriell m'a fait parvenir:

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée et conformément au traité de coopération judiciaire article II, qui uni le comté du Poitou au duché de Guyenne, ce 26 avril 1457, demandons par le présent acte d'accusation à la justice de Guyenne la mise en accusation pour trouble à l'ordre public de Dame_stramgram, citoyenne Bordelaise en Guyenne, pour avoir brigandé en Poitou le sieur M3_michael, citoyen Saintais en Poitou.
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4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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Votre honneur, c'est juste avant d'arriver à Blaye que le sieur M3_mickael, fut surpris au petit matin par dame _stramgram qui profitant qu'il fut encore à moitié endormi lui déroba sa bourse contenant 50 écus ainsi que les deux miches de pain qu'il destinait à son repas de retour.
Une traque a été alors lancée sitôt les autorités Poitevines au courant, mais en vain, la dame était déjà retournée en Guyenne. Cela est cependant sans compter sur la coopération active de nos forces de police ainsi que notre justice et ainsi, la voilà donc rendue à s'expliquer sur ses actes.
conformément aux droits de l'accusée, celle-ci pourra faire appel à un avocat à ses frais.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :: Monsieur le juge,

l'affaire est ancienne, mais en tant que procureur nouvellement nommé, vu les faits qui sont reprochés ainsi que leur gravité, je demande à l'encontre du prévenu une peine de 3 jours de prison ferme.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

N'ayant reçu aucune information du poitou, je relaxe dame Dame_stramgram des charges qui pèsent contre elle.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.