Prouto T.O.P 1457

Procès ayant opposé Prouto au Duché de Guyenne

Prouto était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles de Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Prouto/Guyenne - TOP - LPS - CM Deliruma

En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Prouto. En effet, celui-ci a été aperçu à Bordeaux et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Deliruma, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: POur ma defence je voudrais vous signaler qu'a aucun momment j'ai été avertis par qui que ce soit qu'il falait un laisser passer il y a d'autre village ou l'on vous souhaite la bienvenue, ca veux dire que l'on aurrai pu me prévenir. Vous étes tenue d'avertir les gents moi aussi je peux porter plaite car personne ne m'a rien dit. Les coupables sont les gent qui gardent le silence dont je suis sure que vous faites partis. Puisque votre village n'est pas acceuillant je m'en vais à la recherche d'un village qui m'acceptera mon personnage qui n'a jamais fais de mal a personne et qui ne fait pas d'histoire

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Le procureur se leva et s'avança.*

Messire Prouto, vous n'allez pas nous dire qu'il vous fallait un courrier pour vous mettre à la recherche des normes en vigueur en Guyenne.

Comme me l'a fait remarquer un conseiller ducal, la norme régissant la qualité de sujet Guyennois a changé, je vais vous lire pour information la partie du décret du 9 juillet qui nous concerne.
< - On ne peut être sujet guyennois qu'à condition de vivre en Guyenne depuis au moins 30 jours et d'y payer des impôts.
- Seuls les champs et les échoppes permettent de payer des impôts.
- Pour les nobles ayant fief en Guyenne, l'auxilium, consilium et obsequium offerts lors de la cérémonie d'allégeance au régnant de Guyenne tiennent lieu d'impôt>>.

Sur les constatations de la prévôté ainsi que sur votre propre aveu, vous n'êtes pas en règle.

Je demande à votre encontre une sanctions de travail d'utilité publique conformément à l'art 4 du livre II du Coutumier de Guyenne.

.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Rosy76 à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Deliriuma à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :

Messire le juge, la loi martiale ayant été levée, je demande l'arrêt des poursuites car le délit n'existe plus.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'erreur du procureur sur la loi en vigueur dans l'acte d'accusation.

Messire Prouto, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.