Sakeya

Procès ayant opposé Sakeya au Duché de Guyenne

Sakeya était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé sakeya. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation flk, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bon et bien j'attendais sa avec impatience !

Pour commencer je suis parti de Lectoure sur un coup de tete donc je n'ai pas penser a prendre de laissez -passer et je m'en excuse . En revnche arrivé a Agen la douaniere m'a dit de deposer une demande et j'ai immediatement ecrit a Isambre . 2jours plus tard aucune réponse je part donc pour Marmande car a Agen y'avait personne ... Une fois a Marmande c'est la douaniere Maylis qui e demande de faire une demande et je répond que je l'ai deja fait et que j'attend une réponse de le part de Dame Isambre . A Marmande les gens sont gentil et sur un second coup de tete je m'installe . je precise donc que je suis pas la pour faire quoi que se soit de nefaste . Je ne porte non plus aucune arme donc je ne suis pas dangereux . J'ai un motif indiscutale pour ce proces : Dame Isambre n'est pas capable de répondre et defournir un laissez-passer sous un delai de maintenant 5 jours ! Aprés 5 jours aucune réponse m'autorisant a rester ou meme a repartir des terres . Ces accusations sont donc injustifiées et vont vers la mauvaise personne . La prevote est responsable car elle n'a pas su répondre a ma demande a temps .

Ma pledoirie est terminé si vous avez des questions ou n'importe quoi de sombre j'y répondrai lors de la seconde pledoirie .

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Sakeya semble de bonne foi, aussi je demande la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Je demande egalement la relaxe ... Et si possible le remplacement de la Prevot sinon le tribunal risque de s'ecrouler sous les affaires de trouble a l'ordre public .

Sakeya attend la decision et espere ne pas etre puni pour une faute dont il n'est pas responsable

L'accusation a appelé Istar.333 à la barre :

Citation :: Istar se leva, salua les membres du tribunal et prit la parole.

"Je suis Istar.333 Mairesse de Marmande, je suis ici pour témoigner que Messire Sakeya est arrivé à Marmande et était inquiet sur le sujet des laisser-passer. En effet, Messire est venu me parler de ce problème qu'il a rencontré en cours de route. Il a fait des démarches à plusieurs reprises en utilisant les diverses possibilités qui s'offrait à lui, le manque de réponse de la part de la prévôté est la raison pour laquelle on se retrouve ici. Il suffisait qu'une personne soit désignée pour remplacer Dame Isambre pour examiner les demandes et donner les autorisations. De plus, le manque de communication sur l'absence de la prévôt fait en sorte que les arrivants reçoivent une information inutile et que toute demande restera sans réponse jusqu'à son retour.

On ne peut donc, condamner une personne pour les erreurs d'un système en place.

De plus Messire Sakeya a toujours été honnête pour expliquer sa situation. Messire Sakeya a prit la décision de devenir Marmandais et de s'installer parmis nous pour commencer une nouvelle phase de sa vie. Chose qui a été fait le 12 juillet."

Istar regarda les membre de la court, salua et retourna à sa place.

L'accusation a appelé Flk à la barre :

Citation :: Bonjour à tous et toutes,

Ce 7 au 8 juillet du haut des remparts... j'ai effectivement vu de mes yeux l'accusé ici présent entrer sur les terres d'agen.
J'ai d'ailleurs consigné mon rapport au Château et le nom de l'accusé apparait clairement.

Par ailleurs, je suis également le sergent de polis d'agen

Ce jour là, sur un groupe de 6 personnes, 1 seul a cet echaper mais j'ai pu le ratraper

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Enoncé du verdict :

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'absence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande de la procure,

Dame Sakeya, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.