Fireaxe T.O.P 1457

Procès ayant opposé fireaxe au Duché de Guyenne

fireaxe était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valor/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 Juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommés Fireaxe et goyathlay . En effet, ces deux individus ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de messire Macgivre, l'actuel chancelier de Guyenne, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, ces deux hommes ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici messire Macgivre mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire. Et ce d'autant plus qu'en tant que conseiller ducal, ce n'est pas simplement un homme qu'ils ont attaqué, mais le conseil.

* Lorca se tourna vers les accusés *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreints l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messires que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Boucanier, l'officier de police chargé de l'enquête, et messire Macgivre, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Encore un maraud qui a été pris et qui ne prend même pas la peine de venir se défendre.

C'est une insulte à la justice de Guyenne.

Vue la gravité de l'acte en lui-même.
Vues les conséquenses nottamment diplomatiques de cet acte.
Vu la qualité des personnes attaquées.

Je demande contre lui la peine de 4 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

L'accusation a appelé Macgivre à la barre :

Citation :: Bonjour à tous, les faits sont là, alors que j'effectuais un voyage entre Cahors et Montauban, j'ai subi l'attaque combiné des deux individus aujourd'hui sur le banc des accusés.

Le préjudice subit n'est pas des plus important, mais il se chiffre tout de même aux alentours de 300 écus (10 miches de pain, une épée, 60 écus en liquidité), je vous fais grâce du bâton et de la barque.

Bref, ce n'est pas la première fois que je subit ce genre d'attaque. Cependant, cette fois, c'est un diplomate en mission qui a été attaqué. Cela retarde de 2 jours une mission importante. C'est donc l'ambassade qui est lésée et à plus large échelle le Duché entier.

Bref, ces deux hommes m'ont bien attaqués durant la nuit. J'en atteste ici officiellement. Et je tiens les preuves à disposition de la Maréchaussée.

L'accusation a appelé Boucanier à la barre :

Citation :: votre honneur lors d une ronde faite aux abords de notre ville j ai trouve messire Mac givrè inanime sur le bord du chemin apres l avoir reconforte j ai pris sa deposition d ou il ressort qu il a ete la victime de deux malfrats
les preuves ont ete apportees par la victime et transmises au tribunal

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'absence de l'accusé
Compte-tenu de la volonté certaine de briganger en terre Guyennoise

Messire Fireaxe, je vous condamne à une peine de 30 écus assortie de deux journées de prison.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme