Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 [Trouble à l'ordre public] Nills

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AuteurMessage
françois85
Archiviste
françois85


Nombre de messages : 128
Réputation : 1
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Date d'inscription : 19/02/2010

[Trouble à l'ordre public] Nills Empty
MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] Nills   [Trouble à l'ordre public] Nills EmptyVen 30 Avr - 22:14

[Trouble à l'ordre public] Nills Orlansgf6

Procès ayant opposé Nills au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nills était accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation

Citation :
Le 24 Mars de l'An de grâce 1458,

Procureur : Petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : Nills
Victime : Steffy19

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 20 au 21 mars,entre Blois et Orléans, sur les chemins menant à l'entrée de notre belle capitale, Dame Steffy19 a été sauvagement attaquée par le prévenu.

La victime s'est défendue et , fort heureusement, peut-être de part ses qualités et entraînements de lieutenant de la maréchaussée de Sancerre, elle a réussi à se défendre. La lâcheté de ses agresseurs était pourtant sans limite, ceux-ci étant en fait au nombre de trois, à savoir le sieur Nills, mais aussi les nommés Naudin et Noan, qui feront eux aussi l'objet de poursuites devant votre juridiction.

Bravant les attaques, Dame Steffy19 a ainsi non seulement réussi à éviter d'être détroussée , mais aussi elle a réussi à infliger une bonne correction à l'accusé, le mettant finalement à genoux et l'obligeant à s'excuser avant qu'il ne réussisse à s'enfuir.


Voyez, Monsieur le Juge, comme la vie peut parfois tenir à un fil... : une femme agressée par trois voyous !

J'apporte ici une simple correction. D'après la plainte de la victime, qui m'a été transmise, il ressort qu'elle voyageait acompagnée d'un ami, le sieur Galyon. Malheureusement, dans la lutte acharnée, ce dernier a finalement disparu et Dame Steffy19 n'a plus eu de nouvelles de lui depuis lors.

Voici les différentes preuves :

[Trouble à l'ordre public] Nills Brigandagenuitdu20au21

ou

[Trouble à l'ordre public] Nills 100322121414507283


Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
...
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
...


Je précise également que l'accusé Nills pourrait être en état de récidive, apparemment déjà condamné dans le Berry.

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Nills était appeler pour la deuxième fois à la barre aujourd'hui. Il écouta l'acte d'accusation, écarquilla les yeux à son énoncé, puis s'avança pour prendre la parole

Rebonjour votre Seigneurie, je suis stupéfait des faits qu'on me reproche. C'est pas du tout comme ça que ça c'est passé, et si sa grandissime altesse le veut bien je vais vous expliquer.

Il respira un grand coup

Alors! J'étais dans le bois tout près de la route, en train de... heu... enfin je... me soulageait. Quand soudain j'aperçus deux personnes qui arrivaient. L'homme s'approcha de la femme et mit ses mains autour de son cou. Moi je croyais qu'il lui voulait du mal, alors j'ai tout juste eu le temps de rentrer mon... heu.. j'ai remonté mes braies quoi, et je me suis précipité sur l'homme pour qu'il lâche prise.

Il reprit une bouffée d'oxygène

C'est seulement en m'approchant que j'ai vu en fait qu'ils s'embrassaient, mais c'était trop tard, j'étais déjà agrippé au cou de cet homme qui était plus costaud que moi. Et là, c'est lui qui m'a jeter par terre, me ruant de coups, et voilà t'y pas que la donzelle s'y mettait aussi. Après m'avoir laissé mal en point sur le bord de la route, j'ai dû m'appuyer sur mon bâton pour pouvoir rejoindre la ville la plus proche. Et c'est là que vos soldats m'ont cueilli, votre resplendissante majesté, et m'ont mit au cachot en attendant mon procès. Je trouve que c'est vraiment pas de chance, et je ne voulais pas leur faire de mal, juste protéger la jouvencelle.

Il retourna s'asseoir, toujours affublé de ses deux gardes

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Bien sur, bien sur...

Et vous savez ce que fait la marmote pendant ce temps là ? elle emballe le chocolat...

Monsieur le juge, le selns de la phrase de l'accusé est louable, je n'en disconviens pas. Il a l'art de tourner les choses à son avantage et je salue ses talents d'orateur.

Néanmoins, la vérité est toute autre. Les preuves rapportées par la victime sont éloquentes !

Peut-etre tout simplement l'accusé n'est il pas assez fort pour pouvoir tenter d'agresser ses victimes. En tous cas dans le cas présent il est bel et bien tombé sur plus fort que lui. Fort heureusement.

Toutefois, il ne peut être encouragé ce genre de pratiques. Au nom de la justice orléanaise que j'ai l'honneur de représenter, au nom de la plaignate, je réclame une peine de 5jours de prison ferme, ainsi qu'une amende de 200écus.

En effet, la bourse de l'accusé me semble étrangement pleine pour un jeune vagabond, j'en apporte la preuve ici :
------------------------------------------
Informations sur Nills au 26 mars

Né(e) le 05 Janvier 1458

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Montargis

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 14
Argent : 1144

Nills ne cultive ni n'élève rien.
-------------------------------------------

A l'issue de sa peine, je requiers que l'accsué soit banni du duché, car même s'il ne manque pas d'humour ici devant ce tribunal, nous ne voulons pas de brigands chez nous !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit de brigandage ;

ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;

ATTENDU QUE l�accusé a un sérieux talent de narrateur ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Nills et le CONDAMNONS une peine de 3 jours de prison.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nills au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nills était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 24 Mars de l'An de grâce 1458,

Procureur : Petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : Nills
Victime : Steffy19

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 20 au 21 mars,entre Blois et Orléans, sur les chemins menant à l'entrée de notre belle capitale, Dame Steffy19 a été sauvagement attaquée par le prévenu.

La victime s'est défendue et , fort heureusement, peut-être de part ses qualités et entraînements de lieutenant de la maréchaussée de Sancerre, elle a réussi à se défendre. La lâcheté de ses agresseurs était pourtant sans limite, ceux-ci étant en fait au nombre de trois, à savoir le sieur Nills, mais aussi les nommés Naudin et Noan, qui feront eux aussi l'objet de poursuites devant votre juridiction.

Bravant les attaques, Dame Steffy19 a ainsi non seulement réussi à éviter d'être détroussée , mais aussi elle a réussi à infliger une bonne correction à l'accusé, le mettant finalement à genoux et l'obligeant à s'excuser avant qu'il ne réussisse à s'enfuir.


Voyez, Monsieur le Juge, comme la vie peut parfois tenir à un fil... : une femme agressée par trois voyous !

J'apporte ici une simple correction. D'après la plainte de la victime, qui m'a été transmise, il ressort qu'elle voyageait acompagnée d'un ami, le sieur Galyon. Malheureusement, dans la lutte acharnée, ce dernier a finalement disparu et Dame Steffy19 n'a plus eu de nouvelles de lui depuis lors.

Voici les différentes preuves :

[img]http://img692.imageshack.us/img692/3843/brigandagenuitdu20au21.jpg[/img]

ou

[img]http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/22/100322121414507283.jpg[/img]


Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
...
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
...


Je précise également que l'accusé Nills pourrait être en état de récidive, apparemment déjà condamné dans le Berry.

Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Nills était appeler pour la deuxième fois à la barre aujourd'hui. Il écouta l'acte d'accusation, écarquilla les yeux à son énoncé, puis s'avança pour prendre la parole

Rebonjour votre Seigneurie, je suis stupéfait des faits qu'on me reproche. C'est pas du tout comme ça que ça c'est passé, et si sa grandissime altesse le veut bien je vais vous expliquer.

Il respira un grand coup

Alors! J'étais dans le bois tout près de la route, en train de... heu... enfin je... me soulageait. Quand soudain j'aperçus deux personnes qui arrivaient. L'homme s'approcha de la femme et mit ses mains autour de son cou. Moi je croyais qu'il lui voulait du mal, alors j'ai tout juste eu le temps de rentrer mon... heu.. j'ai remonté mes braies quoi, et je me suis précipité sur l'homme pour qu'il lâche prise.

Il reprit une bouffée d'oxygène

C'est seulement en m'approchant que j'ai vu en fait qu'ils s'embrassaient, mais c'était trop tard, j'étais déjà agrippé au cou de cet homme qui était plus costaud que moi. Et là, c'est lui qui m'a jeter par terre, me ruant de coups, et voilà t'y pas que la donzelle s'y mettait aussi. Après m'avoir laissé mal en point sur le bord de la route, j'ai dû m'appuyer sur mon bâton pour pouvoir rejoindre la ville la plus proche. Et c'est là que vos soldats m'ont cueilli, votre resplendissante majesté, et m'ont mit au cachot en attendant mon procès. Je trouve que c'est vraiment pas de chance, et je ne voulais pas leur faire de mal, juste protéger la jouvencelle.

Il retourna s'asseoir, toujours affublé de ses deux gardes[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Bien sur, bien sur...

Et vous savez ce que fait la marmote pendant ce temps là ? elle emballe le chocolat...

Monsieur le juge, le selns de la phrase de l'accusé est louable, je n'en disconviens pas. Il a l'art de tourner les choses à son avantage et je salue ses talents d'orateur.

Néanmoins, la vérité est toute autre. Les preuves rapportées par la victime sont éloquentes !

Peut-etre tout simplement l'accusé n'est il pas assez fort pour pouvoir tenter d'agresser ses victimes. En tous cas dans le cas présent il est bel et bien tombé sur plus fort que lui. Fort heureusement.

Toutefois, il ne peut être encouragé ce genre de pratiques. Au nom de la justice orléanaise que j'ai l'honneur de représenter, au nom de la plaignate, je réclame une peine de 5jours de prison ferme, ainsi qu'une amende de 200écus.

En effet, la bourse de l'accusé me semble étrangement pleine pour un jeune vagabond, j'en apporte la preuve ici :
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Informations sur Nills au 26 mars

Né(e) le 05 Janvier 1458

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Montargis

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 14
Argent : 1144

Nills ne cultive ni n'élève rien.
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A l'issue de sa peine, je requiers que l'accsué soit banni du duché, car même s'il ne manque pas d'humour ici devant ce tribunal, nous ne voulons pas de brigands chez nous ![/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit de brigandage ;

ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;

ATTENDU QUE l�accusé a un sérieux talent de narrateur ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Nills et le CONDAMNONS une peine de 3 jours de prison.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.[/quote]
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