[Trouble à l'ordre public] Noan

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Noan au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Noan était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 24 Mars de l'An de grâce 1458,

Procureur : Petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : Noan
Victime : Steffy19

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 20 au 21 mars,entre Blois et Orléans, sur les chemins menant à l'entrée de notre belle capitale, Dame Steffy19 a été sauvagement attaquée par le prévenu.

La victime s'est défendue et , fort heureusement, peut-être de part ses qualités et entraînements de lieutenant de la maréchaussée de Sancerre, elle a réussi à se défendre. La lâcheté de ses agresseurs était pourtant sans limite, ceux-ci étant en fait au nombre de trois, à savoir le sieur Noan, mais aussi les nommés Naudin et Nills, qui feront eux aussi l'objet de poursuites devant votre juridiction.

Bravant les attaques, Dame Steffy19 a ainsi non seulement réussi à éviter d'être détroussée , mais aussi elle a réussi à infliger une bonne correction à l'accusé, le mettant finalement à genoux et l'obligeant à s'excuser avant qu'il ne réussisse à s'enfuir.


Voyez, Monsieur le Juge, comme la vie peut parfois tenir à un fil... : une femme agressée par trois voyous !

J'apporte ici une simple correction. D'après la plainte de la victime, qui m'a été transmise, il ressort qu'elle voyageait acompagnée d'un ami, le sieur Galyon. Malheureusement, dans la lutte acharnée, ce dernier a finalement disparu et Dame Steffy19 n'a plus eu de nouvelles de lui depuis lors.

Voici les différentes preuves :

[img]http://img692.imageshack.us/img692/3843/brigandagenuitdu20au21.jpg[/img]

ou

[img]http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/22/100322121414507283.jpg[/img]


Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
...
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
...


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Noan, chétif, pâle, barbe de plusieurs jours, sale, se présenta dans la salle se demandant ce qu'on lui voulait, il regarda les gens autour.

On m'a fait mandé ici, c'est bien ici, paraît que je dois vous dire pourquoi je suis tout bleu des fesses et que mon nez il est cassé.

L'autre nuit deux malotrus m'ont sauté dessus pendant que je dormais dans le fossé, ils m'ont roués de coup en me disant que je les avais agresser, je savais pas que les fossés c'était interdit m'sieur lejuge, faut me pardonner je'sais pas lire moi.

Et pis c'est pas une raison de me tabasser les deux là, m'aurait dit de partir serait parti le Noan, hein m'sieur lejuge.

Je suis pas un bandit moi m'sieur, juste un pauv'gueux, sans père ni mère.



21-03-2010 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Steffy19 et de Galyon (coefficient de combat 5), qui essayait de vous résister. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant vous enfuir en boitillant.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]MOnsieur le juge, l'accusé fait preuve d'un bel humour...

Mais sa pseudo preuve n'est en fait qu'un argument de plus contre lui ; regardez bien, il est indiqué "qui essayait de vous résister". cela démontre si besoin en était encore, que c'est bien l'accusé qui a attaqué, et la victime qui a résisté.

Nul besoin d'aller plus loin dans la démonstration.

Je requiers par conséquent une peine de 5jours de prison ferme et une amende de 30écus, en espérant que le gout du brigandage passera à l'accusé, qui me semble bien chétif pour cette activité...

A l'issue de sa peine, je requiers également le bannisement de l'accusé de notre beau duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit de brigandage ;

ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;

ATTENDU QUE l�accusé a délibérément fait acte de mauvaise foi ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Noan et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 60 écus et 5 jours de prison.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 60 écus. [/quote]