Archybald - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Archybald au Duché de Guyenne

Archybald était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Zorro18
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 04/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montauban

Acte d'accusation :

Citation :: Zorro18 se présenta devant la court, salua les membres présents et soumit son dossier..*

Vôtre honneur, aujourd'hui, j'ouvre un procès contre Messire archybald sous le chef d'inculpation Trouble à l'ordre publique .

Messire archybald est un habitant de notre duché qui porté des propos diffamatoires à l'égard de la dame Kalynette, comme (à l'escroc qui vous tient lieu de compagne)

en voila les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img340/8591/archybald.jpg

Donc par c'est actes irréspectueux envers la dame Kalynette le sieur archybald se vois poursuivit en justice

* Zorro18 fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation la victime dame Kalynette, andy et Zazounette qui étaient présent en taverne lorsque l'accusé a fait ses propos .

Merci de votre écoute.

*Zorro18 revin a son bureau et s'assoit atendant le temoigange

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Convoqué devant le tribunal de la cour de justice bordelaise, l'accusé vint plaider sa cause et défendre son cas.*

Salutations,

Et merci pour la parole que vous m'accordez.

*Pose placidement ses deux mains sur le meuble en bois qui lui servait de support, et prend le temps de mesurer des paroles qu'il allait prononcer pour sa défense.*

Je suis surpris de constater que monsieur le procureur se fait avocat du Sans-Nom en apportant devant cette cour ce qu'il appelle une hachetétépé, et dont la description qui suit (que je souffrirais de reproduire) est toute aussi incompréhensible que ce terme ! Dans le jargon du clergé, cela s'appelle de la sorcellerie.

La plaignante dit vrai dans son témoignage concernant la scène qu'elle a décrit (et uniquement concernant ce fait) et j'assume pleinement l'avoir qualifié d'escroc.

Permettez moi de vous expliquer la définition de la diffamation, avant de vous expliquer en quoi le terme que j'ai employé ne correspond pas à ce concept qu'on me jette au visage. La diffamation se définit comme le fait de porter des fausses accusations à l'encontre d'un particulier, et se traduit pas une absence complète d'argumentation étayant le point de vue de celui qui diffame.

Étant bourgmestre de Montauban, j'ai fait comparaitre dame Kalynette en procès pour escroquerie dès le vingt-cinq octobre suite à un non-respect des décrets municipaux de la ville (de Montauban).

La scène et la prétendue diffamation qu'on me prête eut lieu après cette mise en accusation, si bien que j'avais étayé devant cette même cour l'ensemble des reproches que j'avais à faire au nom de Montauban à l'encontre de la personne de Kalynette, et qu'ainsi je l'accusa d'escroquerie, avant de la qualifier d'escroc dans l'auberge de la ville.

Certes, le jugement n'avait pas été encore rendu, mais le décret municipal avait bel et bien était violé par dame Kalynette, car j'étais convaincu de mon acte d'accusation. Ce même procès s'est conclu par une condamnation pour escroquerie. Où donc est la diffamation ?
Si l'on s'en tient au coutumier guyennois :

*Déplie un parchemin abîmé*

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

*Replie le même parchemin et relève les yeux vers le procureur et le juge*

Je ne vois pas en quoi, je suis passible d'une inculpation pour trouble à l'ordre public, je n'ai pas porté atteinte à l'intégrité morale, pas plus que physique, d'un habitant de Guyenne, sinon, me reprochera-t-on de l'avoir mise en procès pour escroquerie ? Non, parce qu'avec une mise en procès, on peut considérer que je porte encore plus atteinte à son intégrité morale...
J'ai intenté ce procès avec la conviction qu'elle est un escroc, mes paroles sont allées dans le sens de mes actes.

J'ai enfin deux reproches à faire :
- Le procureur a omis de préciser la date de début de l'audience, la date et le lieu où se déroulèrent les faits, ainsi que les articles de lois que j'ai violé ;
- Le juge est partie prenante de l'affaire car il fut témoin de la plainte, et n'est donc pas modèle d'impartialité dans le cadre de ce procès ;

... Pour toutes les raisons que j'ai évoqué, je plaide non-coupable pour diffamation et réclame ma relaxe.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Zorro18 entra dans la salle de ptétoire , salua le juge et s'assit à son bureau.Il
remonta ses manches et regarda l'accucé ,
puis Il se leva descendit dans la salle ,
se tourna vers le juge et d'une voix claire prit la parole.

votre honneur
en ce jour je me tien devant vous pour une accusation contre Sieur Archybald qui n'a pas hésité a traité une personne qui étais en procès d'escroc avant même que le juge ne donne son verdict, donc c'est un pur actes de diffamation.

Il relut les actes d'accusation

qu'il tenait encore en main

En effet le dit Archybald a mal traité Dame Kalynette avec des accusation pas encore rendu par le juge
,

C'est donc votre honneur que je demande pour toutes ces raisons une peine
de prison de 3 jours pour que ce Sieur ne refait plus jamais de telle choses

puis sa plaidoirie terminée il inclina la tête vers le juge puis retourna s'assoir
attendant le verdict qui il n'en doutait pas sarait rendu avec justice.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Lelouch à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*Lelouch arriva devant la barre*
Messire le juge, il doit s'agir d'une méprise dans le sens ou la phrase messire le bourgmestre a mal était comprise. En effet les propos de messire Archybald ont du lui sembler personnel a cause du nombre de courrier non négligeable de ma part, qu'elle à reçus la menaçant de procès pour escroquerie, -lorsque j'étais moi-meme bourgmestre- puisque la Dame en question intercepté et intercepte toujours a ce que j'ai vu, du bois pour la mairie ainsi que des denrées réservé au duché dans des mandats, qu'elle a toujours refuser de rendre' montrant une mauvaise fois que je n'avais jamais vu alors, parfaitement consciente de ces actes, a l'époque ou vous étiez duc même, je vous est fait signer un papier interdisant l'achat de bois pour les personnes qui n'avait rien a voir avec, a cause d'une profiteuse, vous avez aujourd'hui en face de vous cette personne pourquoi vous avez approuvé mon decret. Je l'ai ensuite prévenu que des décrets ont étaient mise en place et a tenté de berner l'actuel bourgmestre'
Le terme escroc est en fait un compliment par rapport a ce qu'on peut entendre sur elle à Montauban, surtout de la part des habitants qu'elles à désabusé... la salle d'audience est bien trop petite si nous devions tous les faires témoinger...

L'accusation a appelé Kalynette à la barre :

Citation :: Kalynette s'avance devant la barre, prononce un bonjour général pour enfin commencer son témoignage.
Monsieur le juge

Tout d'abord permettez moi de m'adresser à sieur Lelouche qui vient lancer à mon égard des propos dont je me dois de répondre.

Des courriers non négligeables ? un ? deux ? Trois peut être !!! C'est cela que vous appelez « des courriers non négligeables » ?

*retient un rire puis se retourne en direction de sieur Lelouche*

Vous me menaciez dans l'espoir de m'intimider car vous n'aviez aucun motif valable pour porter plainte contre moi sinon vous vous seriez bien empressé, comme sieur Archybald, de le faire. Notez au passage que lorsque ce genre de demande m'est formulé courtoisement j'y répond toujours favorablement demandez à sieur Bardieu qui ne manquera pas de le confirmer.
Maintenant si le sieur Archybald a un tant soit peu d'honnêteté, il pourra à son tour témoigner que je lui ai rendu le mandat qu'il m'avait donné alors que j'aurai tout aussi bien pu le garder si j'avais été un escroc.

Mais revenons à ce qui nous réunis. Nous sommes point ici pour faire le procès de mes achats mais pour dénoncer l'incivilité et les propos outrageants du sieur Archybald envers moi sans omettre qu'il en a été de même pour tous les occupants de la taverne. Cette attitude est inadmissible surtout venant de la part d'un bourgmestre. Celui-ci est libre de penser ce qu'il veut sur moi mais il est impensable qu'il s'octroie le droit d'insulter une taverne entière. Ce soir là je ne m'étais même pas adressé à lui. Je lui avais offert une chope comme aux autres occupants de la taverne et rien dans mon attitude ne justifiait la façon dont il s'est ensuite comporté. D''autres personnes vont venir à la barre qui, au contraire du sieur Lelouche, étaient présentes lors de cette agression. Elles vous diront la même chose que moi et qui est l'essentiel de cette affaire : Archybald, alors que je ne m'adressais pas à lui, m'a demandé de me taire puis a indiqué au sieur Andy, qui souhaitait savoir à qui le maire s'adressait, qu'il parlait « à l'escroc qui vous tient lieu de compagne » Il a ensuite agressé l'ensemble des personnes qui s'étaient seulement contentés que de lui faire remarquer son attitude inadmissible.

Voilà monsieur le juge, l'affaire est malheureusement aussi simple que ça.

*Kaly salue l'assemblée et majestueusement retourne s'installer près des autres témoins*

Enoncé du verdict :

Citation :: Zorgl prit place à la tribune , comme toutes les parties s'étaient exprimées afin de rendre le verdict.

Attendu que l'accusé Archybald au moment des fait est de sa place de bourgmestre habilité a porter des affaire en basse justice
Coutumier de Guyenne Livre 2 chapitre 2 : De la basse justice : La basse Justice est du ressort des maires qui peuvent ester en Justice.

Attendu qu'au jour où ont été prononcés tels propos par le sieur Archybald à l'encontre de dame Kalinette, aucun jugement n'avait été prononcé sur l'affaire d'escroquerie.

Attendu qu'au jour de l'ouverture du top le 5 Novembre de l'an de grace 1457 ladite Kalinette est reconnue coupable d'escroquerie ,

D'un coup de marteau appuyé

le 4 décembre de l'an de grace 1457 ,en la cour de justice de Bordeaux ,moi,Zorgl , pour le duché de Guyenne , estime que le propos du maire entre dans le cadre de ses fonctions et prononce donc la relaxe.

Le prévenu a été relaxé.