Fredbug Trahison 1458

Procès ayant opposé Fredbug au Duché de Guyenne

Fredbug était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Barryroots /Riwen (gascog
Nom du juge : Mélior /Ursin (gascogne)
Date du verdict : 19/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Fredbug, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur le Procureur, votre honneur, je ne comprend pas pourquoi vous m'avez convoquer.

Je me promenais avec mes amis saltimbanque lorsque nous somme passé devant ce châteaux avec ses portes ouvertes par curiosité je suis entré, il est vrais que j'aurais du frapper avant mais bon c'est fait.
Et j'ai vue ce superbe fauteuil, j'ai aussitôt eux envie de l'essayer mais oh malheur pour moi je m'y suis assoupie et endormie. Donc nous ne pouvons en aucun cas blâmer le propriétaire de ce fauteuil pour sont endormissement car je vous assure que ce n'est pas de sa faute c'est à cause de ce satané fauteuil.
Donc comme j'étaie en train de vous expliquer je n'y suis pour rien non plus à mon réveille c'était trop tard quelqu'un m'avais tiré le portrait endormis sur ce fauteuil.

Je demande donc que l'on met ce fauteuil en accusation merci.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Barry arrivait, une autre palombe sous le bras ! Dans le brouhaha que n'avait jamais connu le tribunal de Bordeaux, il dut élever la voix pour être entendu. Mais qu'importe le cirque de tristes bouffons qui y était convoqué quitterait bientôt les lieux pour aller s'esbrouer en prison.

Excellence, j'ai l'honneur, conformément au traité qui lie Gascogne et Guyenne, de vous donner ici connaissance du réquisitoire du procureur gascon :

Accusé, vous nous parlez d'un fauteuil qui, selon nos sources gasconnes, a esté totalement détruit par vostre troupe... et les portes du castel gascon ont esté ouvertes de force par un ours qui faict partie de la troupe de l'Hydre, alors dire qu'elles estaient ouvertes lorsque vous estes arrivés est moquerie... Aussi trouverez-vous autre défense car celle-ci demeure vaine !

Et vous, Vicomte, vostre témoignage pourrait tenir la route du point de vue d'un brigand. En effet, en voyant les choses ainsi, l'on puit penser que tout duché/comté devrait estre démuni de ses biens et écus afin de ne point attirer autres pillards. Cependant, la troupe, qu'elle soit vostre ou non, qui mènerait la tasche, serait poursuivie par tous ces duchés/comtés auxquels il faudrait ajouter je pense toutes les troupes de brigands attirées par l'appast du gain ou tout individu ayant les mesmes penchants. Bref, c'est un débat qui n'a pas lieu d'estre. Car il n'est point permis à quiconque de piller les caisses d'un duché/comté.

De plus, vous parlez des dirigeants antérieurs...avez-vous remarqué que le Conseil qui venait d'estre élu voyait en son sein de nombreux nouveaux membres, et que ce tout nouveau Conseil aurait pu peut-estre changer les choses si l'Hydre ne l'avait point renversé ? Cette réflexion demeurera vostre, je ne compte pas m'éterniser sur la question à laquelle je vous laisse respondre en vous-mesme.

Résumons : le faict est là, messer Fredbug, vous avez pris par la force la teste de la Gasconha et avez pillé ses caisses ! Ceci se trouve estre un acte de haute trahison.

Voilà pourquoi je demande une peine de 5 jours de prison et une amende de 200 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Attila_caligula à la barre :

Citation :: Dame Juge, Ton Honneur Zorgl. C'est encore moi. J'enchaine de nouveau... rectitude... blabla... recteur... Blabla... recto, recta, rectum.... bref!
Foin de ces vagissements de gosse éploré.
Le Gd Timonier de l'Hydre, Fred le Beugue, Ier du nom, que votre Procure accuse à tort, est comme nous tous intouchable.
Les charges de Trahison, qu'elle soit basse ou haute - on pourrait d'ailleurs gloser sur le concept de trahison basse - nous les retournons contre les dirigeants antérieurs de la gascogne qui ont soigneusement endormi le gascon, le flattant et le rassurant alors qu'il courait au désastre.
Tel le malade que l'on endort pour ne plus l'entendre gémir, le Duc a anesthésié toute vie, toute pensée et toute énergie chez ses sujets.

Il n y a point trahison et je le prouve. Nous n'avons pas trahi. Grâce à nous, la gascogne n'a plus rien à craindre. Nous 'uvrâmes en effet pour sa sécurité, ne molestant que le tout-venant et le valet. Tout le monde sait ou croit savoir que le duché n'est plus le pays de cocagne où un duc s'assoit sur un tas d'or. Par notre courtoise visite nous les mettons hors de l'appétit des truands de tout acabit. Et ce sans préjuger de notre éventuel dédommagement pour honoraires.
Dire que nous n'avons rien pris serait faire courir le risque à cette gascogne de se voir de nouveau menacée par moins bien intentionnés que nous.
LA SERAIT LA VÉRITABLE TRAHISON.

Nous ne dirons rien, pour ne pas leur nuire.

Je dis: LIBEREZ NOUS!

La défense a appelé Sieurfernand à la barre :

Citation :: Fernand assis sur un banc dans un coin, compte et recompte, biffe et rebiffe, grommelle et bougonne. Des coursiers entrent et sortent sur la pointe des pieds en essayant sans succès de ne pas déranger les spectateurs assis en rangs serrés....[/i]
-Pardon, pardon, excusez-moi, pardon....
et viennent à la file lui chuchoter à l'oreille.

- Vendez!
- Achetez!
- 14, c'est notre dernier prix!
- Comment? Notre carnet de commande est plein pour l'hiver, dîtes lui d'attendre.
Soudain, un martèlement hystérique et agacé l'appelle à la barre. Il se lève et s'approche
Hum, oui, ah euh bon me voilà.
(se retourne encore )
La Fouine, va nous chercher de la viande froide, avec des petits pains chauds... et de la bière pour tout le monde!

- Bon, alors écoutez, Pour avoir le numéro du grand timonier, ce n'est pas le même prix, il vous faut l'option premium avec tous les avantages de la version gold, plus l'assurance qui couvre les bris de portes, mais il faut signer tout de suite car notre promotion n'est valable qu'aujourd'hui. Mais quelle chance! je vois que notre directeur commercial est dans les locaux!
Sur le ton de la confidence....
- Ecoutez, je peux vous avoir un entretien personnel et il se pourrait que vous obteniez un rabais supplémentaire de 30%, mais il faut signer dans l'heure!
- Comment il s'appelle, celui-là déjà... Blablatus!
-Voyez avec cette charmante dame après l'audience!

Bon, ils viennent, ces sandwichs?

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du dix-neuvième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

_________________
"2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire."
_________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

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"Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict."
_____________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Fredbug avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

________________
"Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge."
_________________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

__________________
"Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
* La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte."
_______________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Décidons de ne pas retenir le verdict soumis par le juge de Gascogne :

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"Le vieux comte Ursin avait envoyé son verdict conformément au traité qui unissait la Guyenne avec la Gascogne.
Attendu les violations du coutumiers de Gascogne,
Attendu le réquisitoire du procureur de Gascogne
Attendu qu'il est de notoriété que vous avez occupé le trone de gascogne par révolte et usurpation et que pour ce faire vous avez comis crimes de sangs
Attendu qu'il a été consaté à la suite de la reprise du chateau que celui ci à été pillé et que vous étiez à la tête de pillards et que de forts mouvement de fonds on été vu entre le trésor de Gascogne et votre équipage.
Nous Ursin de lasteyrie conformément au coutumier de Gascogne vous condamnons à la peine de mort par pendaison comme vils brigands que vous êtes et à la confiscation de tout vos biens
Donné par nous ursin de lasteyrie juge de Gascogne et transmis au juge de Guyenne le 16 janvier de l'an 1458."
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Celui-ci étant en complète violation avec la Charte du Juge consultable icelieu (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20474&sid=X4T0LbCKQRhQfRZm8lv4ZAIt2).

Et prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Fredbug, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le dix-neuvième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.