Lediabolo Trahison 1458

Procès ayant opposé Lediabolo au Duché de Guyenne

Lediabolo était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Melior
Date du verdict : 20/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Lediabolo, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *** Un cavalier, chevauchant un mouton casqué se dirigeait vers le tribunal à toute berzingue. Les gardiens de ce lieu s'écartèrent in-extremis lorsqu'ils comprirent que l'animal n'aurait pas le temps de s'arrêter.
Tel un bélier, le mouton poussa la porte avec fracas et avec un léger coïnement qui laissait penser qu'il avait fait mal à la porte, à moins que ce soit le contraire.
Diab' décenda de l'animal puis sorti un parchemin de sa besace.
En observant les gardes, il se moucha dans son tablier, l'air décidé, il franchi la porte dédégnant alors les gardiens médusés.
Il leur lança à la figure alors le parchemin qu'il avait reçu quelques temps plus tôt ***

Tenez braves hommes, voici ma Vive Invitation Personnelle qui vous permet de venir profiter d'une représentation spéciale et surtout unique.

*** Diab' entra, laissa derrière Moot-Moot, son fidèle destrier à forte tête et aux poils laineux.

Il observa l'assemblée et prit place, et attendit non sans lassitude que l'on daigne s'occuper de lui.

Une fois son tour venu, il prit la parole

***

Bien le bonjour, je vois que tout le monde est là, c'est bien, je n'aime pas me répéter !
Charmante, cette ville où à peine arrivé, on reçoit un parchemin de bienvenu.
Il y a d'autre manière d'acceuilir les voyageurs vous savez ?

Au fait, vous m'avez convoquer pour quoi ? Uniquement parce que nous avons mis la bonne humeur dans les chaumière de la Gascogne ?
Je sais que la Guyenne manque cruellement d'animation, mais vous savez certainement que la jalousie est une vilain défaut. Et vous n'aviez qu'à le dire, nous pouvons vous aider à animer la ville.
Vous savez, c'est plus fort que nous, nous adorons rendre heureux les gens, avec nos numéros de cirques, de saltimbanques, et notre gaité légendaire.
Venez nombreux à la taverne de l'Hydre, nous trinquerons ensemble et nous roulerons sous la table.

*** Puis, Diab' se tue, sorti de sa besace une bouteille de calva et laissa la parole ***

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: quot;Alors au tour de l'ivrogne qui peu le bouc..."

Excellence, un nouveau pigeon vient d'atterrir sur mon bureau. Je vous prie d'excuser le rythme effréné que je vous impose, mais plus vite aurons nous fait le ménage et plus vite notre bonne Guyenne aura retrouvé le calme que nous apprécions tant.

Je viens donc ici prononcer le réquisitoire rédigé au nom de la Gascogne par Messire Riwenn le procureur gascon, conformément au traité qui lei nos deux contrées :

Qu'ouis-je ?
Vous parlez d'un "manque cruel d'animation", ne serait-ce là un lapsus qui révélerait le vrai visage de l'Hydre : la cruauté ?
Que l'accusé aime la bonne chère est tout à son honneur, mais lorsque l'on sait qu'il a tué de braves gardes gascons, on ne voit plus l'expression utilisée telle que nous la connoissons.
En outre, vouloir 'motiver, réveiller, rassembler les gens' l'honore, mais il y a d'autres moyens de rassembler les Gascons que de piller leurs caisses et prendre le pouvoir par la force. Car vous noterez qu'il a participé à 'réveiller' les quelques gardes au castel gascon en les massacrant.
Le réveil par le sang est loin d'estre agréable, ne trouvez-vous point ?
Chacun ses gousts me direz-vous, mais je pense que la plupart des gens présents dans ce tribunal sont en accord avec moi.
C'est pourquoi je demande une peine de 5 jours de prison et une amende de 200 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Diab' écouta ses témoins et amis de longue date, il souri à leur déclaration, il était très ému que ses amis soit venu à son procès, puis il écouta attentivement le chti jeunet et maladroit procureur qui avait certainement oublié de lire le lire le gros manuel de la justice et qui s'était probablement contenté de lire un résumé sur un coin de table ou pire, peut-être avait il lu manuel de "la justice pour les nul".

Il lança à Garance à travers la salle, le calva, qu'il espérait bien retrouver dès sa sortie de se lieu maudit.
Il ne pu s'empêcher de sourire aux dires du procureur, v'la que maintenant, c'est le soit disant procureur de Mont de Marsan qui s'adresse à lui à travers la bouche du ptit jeunot sans expérience. Un sorcier ne doit pas être loin, nous v'la bien servie pensa t'il.
Diab' fit mine de garder son calme, puis lorsque son tout fut venu, puis il se leva d'un bond et prit la parole pour donner le coup de grâce. *

Messire, vous parler d'un procès en coopération Judiciaire, mais où est passé l'acte d'accusation exact du Procureur Gascon ?
Vous comptez nous le sortir de derrière vos braies ? et la date d'accusation ? Cachés dans votre chapeau ?
Si nous n'avons pu rencontrer Messire Riwenn au Château de Mont de Marsan, comment se fait-il qu'il soit Procureur de la régence le 11 janvier quand il n'y a aucune régence mais un grand vide silencieux? Et que je sois mise en procès le 11 ?
Nous avons donné notre spectacle au Château de Mont de Marsan 4 jours et quitté la Gascogne le 10 janvier après notre représentation en rendant la location propre comme un écu neuf aux gascons. Nous n'y pouvons rien si ils n'y sont entrés que le 12 ! On les attendaient bien plus tôt, nous n'aimons pas nous donner en spectacle dans une salle à moitié vide.

Vous ne faite pas votre travail correctement, Messire, vous faites perdre du temps à l'assemblée, cela est inadmissible et inexcusable, je demande votre révocation sur le champ pour incompétence flagrance. Si vous faisiez parti de notre cirques, vous auriez été fouetté autant de fois que vous avez fautez !

*Diab' ouvri à nouveau sa besace et en sortie une pile de parchemin*

Veuillez trouver ici des documents qui vous seront fort utile pour la prochaine fois, les clauses du traité de Coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne qui n'ont pas été respectées.
De la procédure judiciaire à suivre
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Et d'autres documents à lire attentivement:
La demande faite par Messire Riwenn qui n'était pas habilité à le faire à cette date-là, affiché dans la Salle des Plaintes publique du Palais de l'Ombrière.
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L'annonce du nouveau Conseil de Régence Gascon élu le 12 janvier:
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*Se retournant vers la juge :*
Votre honneur, comme vous avez pu le constater, ce procès n'a pas lieu d'être, il faut croire que nous sommes victime de notre popularité, je demande donc l'annulation simple pour mes camarades et moi même
*Diab' sorti un dernier parchemin de sa besace et le tendit au juge*
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J'espère que dorénavant, le conseil prendra le temps de choisir ou de former son futur procureur, car il semblerait que celui là ne soit là que pour faire le bouffon. Si la cours d'appel apprenait cela, je doute fort qu'elle apprécierait ce numéro de clown.

La défense a appelé Labaiteuh à la barre :

Citation :: Labaiteuh est prés du feu ce frileux matin quand un courier glisse sous la porte.
Le ramassant, il voit qu'elle provient de Lediabolo.

Après l'avoir lu, il le colle au feu et profite de cette flamme vive procuré par le papier.
Il enfile son mantel et file au tribunal.
Il laisse sa mauvaise humeur de coté sachant qu'il va aider un ami-

-Une fois la ville traversé, il rencontre le groupe, composé de juré, juge et tout le tralala, qui s'occupe de Mont de marsan et de lediabolo en paticulier à ce moment là.
Ce groupe qu'il a vu la veille et qu'il risque de voir tous les jours.-

-Ralant il s'adressa à eux-

"Je vais pas passer tous les jours dans ce tribunal glacial, ça devient une manie!
J'ai un numéro à répéter et non il n'aura pas lieux au tribunal.
C'est à quel sujet?"

-Le groupe reste là à écouter, sans répondre à cette agression sonore.
Un secrétaire glisse à Labaiteuh un rapport du script du procès de Lediabolo.
Après l'avoir lu Labaiteuh sourit et s'adressa au juge et compagnie.
Le script présent sorti un document et nota.-

"Je suis entièrement d'accord avec la déclaration de Lediabolo.
Ce cirque qu'est l'hydre est là pour motiver, réveiller, rassembler les gens!
Et ce sera avec plaisir que nous ferons une démonstration avec toute la troupe plutôt que l'un après l'autre dans ce tribunal.
Un cirque est un ensemble de personne, on est pas là pour un 'one man show'.
Et je veux vous signaler que lediabolo n'a jamais trahis personne.
Sur ce, bonsoir messieurs.

-On entendit le "messieurs" de la plume sur le papier du script.
Labaiteuh s'adresse à lediabolo.-

"Diab c'est pas que je ne veuille voir la fin de ton procès mais ce lieu m'horripile et ces procès sont de la poudre aux yeux..."

Avant qu'une des personnes ne réagissent, labaiteuh avait pris la poudre d'escampète.-

La défense a appelé Garance à la barre :

Voici son témoignage :

*Il suffisait que l'odeur de calva se répande quelque part pour que Garance accourre. Offert par un ami, cétait encore meilleur.

" Votre Honneur, Diab n'a jamais trahi qui que ce soit ou quoique ce soit. Même son mouton aux yeux torves et à la langue pendante qui me répugne, je l'avoue.

Diab comme nous tous, aime la fête, la bonne chère et la bonne humeur.
Il n'y a pas failli une seule fois à Mont de Marsan."

* Se tournant vers Diab en murmurant*

" Tu m'en files un peu? J'ai des boutons à soigner"

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingtième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

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« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Lediabolo avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

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« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Lediabolo, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingtième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.