Garance Trahison 1458

Procès ayant opposé Garance au Duché de Guyenne

Garance était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 20/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Garance, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: * Elle était venue voir la mer et à peine arrivée, il fallait qu'elle s'occupe de paperasses. Or, sans doute une allergie symptomatique aux fonctions de justice qu'elle avait exercées, le moindre parchemin juridique lui donnait des pustules pour le moins disgracieuses. C'est donc de méchante humeur qu'elle se présenta au Tribunal.

Elle écouta attentivement le Procureur et fronça les sourcils. Un vieux réflexe qu'elle chassa aussitôt.. La ride était trop moche et l'énoncé si humoristique *

"Monsieur le Procureur, votre Honneur, j'entends prise de château.. révolte et je suis choquée.

Nous sommes arrivés dans une capitale vide et morne et mes amis et moi n'avons eu qu'une intention. Apporter vie et gaieté en organisant une fête. Quel meilleur endroit que le château pour y convier la population. Les portes étaient ouvertes. Pas de garde. Un silence à faire peur.
Notre cirque en a déridé plus d'un je peux vous l'assurer.

Après notre représentation, nous avons décidé d'aller produire notre spectacle sous d'autres cieux et voilà qu'en pleine nuit sur les chemins à peine franchis de Guyenne, une pluie de convocations tombe sur notre troupe.

Serait-il possible que, envieuse de la Gascogne, la Guyenne souhaite voir déployer nos talents ?

Dans ce cas, un simple pigeon aurait suffi croyez-moi

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Excellence,
Jamais je n'ai vu troupe de balladins si pitoyable. Comiques sans le vouloir quand ils jouent la tragédie, même pas effrayants quand ils se veulent comiques.
Bref, un ramassis de misérables qui n'ayant aucun talent ne font que ce qu'ils peuvent : détruire ce que d' honnêtes gens construisent de leurs mains et leur esprit.
Alors il est temps de faire tomber les masques : il se croyaient à l'abri, ils nous l'ont suffisament dit, en venant en Guyenne. Nous allons leur apprendre que la Guyenne respecte ses engagements vis à vis de ses voisins et alliès : notre terre n'est pas un asile de fuyards trop laches pour affronter la justice. Pour cette accusée là, 9 jours de geôles seront un avant-goût de notre hospitalité pour ceux de son espèce.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Garance haussa les sourcils devant le ton du procureur. Avec ce méchant froncement qui précédait le plus souvent une bonne remise en place ou un bottement de fesses.*

Monsieur le Procureur, soyez sûr qu'on ne voudra jamais de vous dans notre cirque malgré votre numéro.

Ou sans doute à cause de lui. Vos tours de passe-passe sont bancals et chacun d'entre nous ici en a évalué les failles.

Le Traité de Coopération Judiciaire est votre référence ?

Où est passé l'acte d'accusation du Procureur Gascon ? Vous comptez nous le sortir de votre chapeau ?
Où est le nom du Procureur requérant ? Et la date d'accusation ? Cachés dans votre poche ?
Si nous n' avons pu rencontrer Messire Riwenn au Château de Mont de Marsan, comment se fait-il qu'il soit Procureur de la régence le 11 janvier quand il n'y a aucune régence mais un grand vide silencieux? Et que je sois mise en procès le 11?

Nous avons fait la fête au Château de Mont de Marsan 4 jours et quitté la Gascogne le 10 janvier après notre représentation en rendant la location propre comme un écu neuf aux gascons. Nous n'y pouvons rien si ils n'y sont entrés que le 12!

Et votre réquisitoire, c'est à croire que nous avons commis des méfaits en Guyenne puisque vous y parlez en votre nom .

Devant autant d'animosité envers des artistes, nous commençons sérieusement à nous demander si le public guyennais est à la hauteur.

Soit, je vous soumets donc les clauses du traité de Coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne qui n'ont pas été respectées.

De la procédure judiciaire à suivre
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Et d'autres documents à lire attentivement:

La demande faite par Messire Riwenn qui n'était pas habilité à le faire à cette date-là, affiché dans la Salle des Plaintes publique du Palais de l'Ombrière.
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L'annonce du nouveau Conseil de Régence Gascon élu le 12 janvier"
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*Se retournant vers la juge :*

"Votre honneur, devant un spectacle aussi mal ficelé, vous comprendrez que je demande l'annulation pure et simple de ce procès
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Je doute que la Cour d'Appel souhaite voir ce numéro plus de 12 fois de suite et soit aussi bon public que nous.

La défense a appelé Sieurfernand à la barre :

Citation :: Fernand eut un léger tic au coin de la paupière. Le tic qu'il avait parfois quand il s'apprêtait à donner une claque magistrale avec une des ses larges mains....

- Mon ami, vous parlez sans savoir, car vous n'avez pas eu la chance d'assister à une de nos représentations. Je ne veux pas m'avancer, mais je ne jurerais pas que vous ayez voix au chapitre en matière d'art et de spectacle.
Se tournant vers le juge :

N'avez vous pas un critique plus expérimenté dans le domaine du cirque?

Occupant le centre de l'espace, il leva les bras pour englober l'ensemble de la troupe :

- En vérité, il n'y a pas sur cette terre de troupe plus talentueuse et plus laborieuse que notre humble cirque.
A-t-on jamais vu mieux voler les couteaux et les dagues? A-t-on jamais vu plus beau jeté de tronc, plus éclatant fracas de bois?
- Et notre bombarde, n'avez-vous jamais vu notre bombarde lancer dans la nuit noire dans une trainée de flammes un gascon désigné volontaire à vingt lieux dans la lande?
Et nos puces savantes, y en a-t- il de plus véloces et mieux capables de sauter de rat en rat.
- Qui donc peut prétendre avoir déjà vu un numéro plus réaliste que celui de la boite et des épées!?
Et je vous mets au défi de trouver un truc!

Allons, soyons sérieux, il est tout à fait clair que vous n'êtes pas un expert dans le cirque!

Garance ici présente est une immense artiste! Les objets volent entre ses mains et semblent disparaitre comme par miracle! Un retard de 9 jours dans notre programme serait absolument regrettable!

Ô juge... votre honneur... ne permettez pas qu'une telle étroitesse d'esprit bride l'expression de son art
Il ne pourra rien en sortir de bon, c'est certain

La défense a appelé Lediabolo à la barre :

Citation :: Dehors, il faisait froid, Diab' débarqua au tribunal comme à son habitude la bouteille non loin de la bouche et écouta tous ce que les gens avaient à dire. Tout cela commençait à la lasser, le procureur se répétait un peu trop à son goût, son travail était toujours aussi mal préparé. Cela en était navrant. *

Messire le procureur, je suis ici en qualité de témoin, je peux vous garanti en toute bonne fois que Garance n'à jamais trahis qui que ce soit. C'est une fidèle ami, et je me porte garant pour elle. De plus, ce procès ne me semble pas en règle, il y a manifestement de l'abus, et ne serait pas étonné que la cours d'appel vous remette un blâme pour mauvais traitement envers les troubadours que nous sommes.

*Se retournant vers le juge *
Tout comme vous, notre temps est précieux, nous ne pouvons rester bloqué ici, nous devons répéter pour notre prochain numéro. Mais soyez en sur que nous vous inviterons pour vous montrer ce que nous savons faire

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingtième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que la dame Garance avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

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« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe de la prévenue, la dame Garance, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingtième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.