Vassilissa Trahison 1458

Procès ayant opposé Vassilissa au Duché de Guyenne

Vassilissa était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 21/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait toujours du pain sur la planche. Il y avait encore des criminels à juger en ce 12e jour de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Vassilissa, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

'Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.'

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Au petit matin c;est Bordeaux. Leurs pas les mènent naturellement vers le tribunal. Vass et Dran marchent en tête, main dans la main et le regard heureuxSuivent;enfant et le chien, en tenues d;apparat, et puis la vache, un peu plus loin... Et tout ce petit monde marche au gré des pauses bovines, s;arrête à chaque touffe d;herbe, à chaque fleur gelée'
Et ainsi cheminant, arrivent au procès. Môme et bestiaux sont laissés à la porte, seuls entrent les amoureux'*

- Messire le Procureur, madame le jugeMon nom est Vassilissa, dite la Nitouche, montreuse de morpions au cirque de ;Hydre, femme du sire Drannoc, vagabonde éternelle, parfois lanceuse d;épées;
Mais cessons avec moi, et écoutons plutôt c;que vous avez à dire;
Car selon vous j;aurais, si j;entends votre plainte, mené assaut fatal contre Mont de MarsanJ;avoue que j;ai du mal à me représenter33; J;aurais fait ça toute seule ? Et la nuit, dites-vous ?
C;est que; j;ai peur du noir, voyez, alors cela m;étonne.
D;autant qu;en général, moi, dans l;obscurité, je pratique d;autres sports que la prise de châteauEnfin ! Je ne vais pas commencer à abuser de votre précieux temps
Mon procès n;a pas grand chose à faire dans ces murs.
D;ailleurs, r;lisez cette liste que vous me présentez533; Dites moi si quelque part vous y lisez mon nom;
Moi en collant l;nez d;ssus, et même après dix bières, ch;uis sûre que j;pourrais pas. J;ai jamais été conseillère, ou dans une autre vie;
Alors me donnez pas plus gros cerveau qu;c;ui-ci; *elle montre sa tête*
Je rêve pas de château, je rêve pas de conseil; J;voulais juste traverser vot;jolie p;tite province.
Bon, votre invitation m;a fait changer d;trajet, comme le reste de la troupe, et on est désolés pour le bruit qu;on va faire dans vot;ville bien rangée
N;empêche qu;avant qu;tout ça s;finisse, et avant d;vous laisser la parole, j;tiens à vous remercier533; J;savais pas qu;la Guyenne accueillait aussi bien ! Vraiment, du fond du c;ur, merci, merci pour le spectacle; Ces juges, ces procureurs, apprêtés rien qu;pour nous; *elle prend un air ému, lâche une petite larme, et quitte la barre en reniflant*
Au fait, j;appelle Labaronne et Nénu à la barre;

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Excellence,
Que les traitres sont bavards ! Que de mots pour tenter de couvrir leurs méfaits !
Celle-ci veut des preuves ? Et bien en voilà d'autres :
http://www.zimagez.com/zimage/mare10.php
http://www.zimagez.com/zimage/mare30.php
ce qui prouve sa complicité avec le Conseil félon de Gasconha en participant à la défense du dict Conseil au travers de la maréchaussée.
Pour le prix de sa trahison envers un duché ami, auquel nous lie un traité de coopération juridique, je vous propose, puisqu'elle apprécie notre duché, de l'envoyer 9 jours dans un haut-lieu de notre capitale : les geôles du fort du Hâ

.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *D;une main dédaigneuse, elle attrape les petits papiers qu;on lui tend. Ses yeux s;écarquillent de surprise quand elle voit qu;il s;agit des comptes de la maréchaussée :*

- Mais Mais; Mais ;est n;importe quoi !
Justement, un gentil nouveau maire v;nait d;reprendre la mairiie !!! Moi je la défendais cont;les méchants brigands' On m;a dit en taverne qu;z;avaient envahis le château; j;ai couru prend;mes armes !
*Son air d;ingénue aurait convaincu même le plus dur des juges; Et sur un air de confidence, elle ajouta, tout bas :*

- En plus, c;était bien payé J;ai quand même une gosse à nourrir, un mari impotent, et pis deux bêtes à poils
; C;est pas trop facile tous les jours, savez, quand on voyage; Et il faut voyager pour les r;présentations, on nous laisse pas le choix
Bref, moi, j;ai cru bien faire, et j;découvre maint;nant qu;ça peut m;porter préjudice d;vant la justice; Je tombe un peu des nues, savez J;trouve que vous concluez ben vite
*Elle soupire :*

- Je n;ai pas grand chose à ajouter; Sinon que je me sens jugée pour mon mode de vie plus que pour une réalité de fait. Vous n;aimez pas les saltimbanques, vous voulez nous voir mourir au fond de quelque geôle infâme où le soleil ne pénètre jamais; Et tous les prétextes sont bons. Les fausses preuves, celles qui sont tirées par les ch;veux; Je ne peux qu'être écoeurée de ce genre de pratiques, je n;ai qu;un mot à dire Pfffffftttttt !

La défense a appelé Labaronne à la barre :

Citation :: gardiens aux moeurs légères ? vous allez nous la traumatiser.
Vassilissa, Nitouche, montreuse de morpions dans notre troupe, travaille chaque jour pour nourrir sa famille. Et comme chaque jour, elle assurait une intendance remarquable au campement auprès de sa fille, et pendant que chacun vaquait à ses occupations diverses, moi-même je suis jongleuse .. eh bien elle nous préparait la soupe !! oui ! parfaitement la soupe !!
Alors aujourd'hui, comdamner cette femme serait proprement scandaleux !!

La défense a appelé Nenuphar à la barre :

Citation :: Dame Juge,

Je témoigne ici devant vous de la fiabilité de Dame Vassilissa. Trahison! Vous ne la connaissez pas pour porter telle accusation. Je voudrais bien savoir qui elle a trahi dans cette affaire.
Depuis le temps que je la connais, vous pensez bien que si elle était une traductrice...*regard qui s'arrête*... heu nan...une traînée... arf non plus... une traîtresse, oui c'est ça... et ben moi, sa vielle pot' depuis toujours, je le saurais depuis... toujours.
Les seuls qu'elle ait pu éventuellement trahir ce sont les morpions de son numéro qu'elle a laissés sur place... les pauvres, ils n'ont pas fini de se morfondre! Faut avouer que c'est mort, là-bas en Gascogne...

Bon, revenons aux faits.
*Nénu regarde la preuve avec attention, enlève son regard de blonde, et prend l'autre, celui un peu moins crétin*
Je ne la vois nulle part. C'est quoi cette preuve?
Je crois bien que l'acte d'accusation est caduque... vous ne pensez pas?

*Puis se tournant vers l'accusation*
Joli tour de passe-passe. Vous cherchez une place de magicien dans un cirque peut être?
Comme vous ne pouvez pas prouver qu'elle faisait partie du conseil, vous sortez de votre manche d'autres preuves, qui ne montrent en rien qu'elle en faisait partie d'ailleurs...
Peut-être qu'elle n'en faisait pas partie. Vous avez envisagé cette possibilité?
Et puis, moi pour être accusée d'avoir défendu j'ai eu « Haute Trahison » et Vassilissa n'aurait que « Trahison »? Deux poids, deux mesures? Pas très juste tout ça... Votre justice fonctionne un peu bizarrement non?

Je vous en conjure, revenez à la raison et abandonnez les charges contre cette mère de famille. Un peu de justice juste vous dormirez mieux ce soir.
*Nénu adresse un salut respectueux aux représentants de la Justice Guyennoise, prend un petit pain chaud et une bière en passant près de la Fouine, le gratifie d'un sourire et retourne s'asseoir au milieu des autres accusés.*

Enoncé du verdict :

Citation :: La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingt et unième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

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« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
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Attendu qu'il a été prouvé que la dame Vassilissa avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe de la prévenue, la dame Vassilissa, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingt et unième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.