Nénuplar Haute Trahison 1458

Procès ayant opposé Nenuphar au Duché de Guyenne
Nenuphar était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 21/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation :

Citation :: Excellence me voilà ce soir encore, moi Barry Roots, procureur de ce duché, en ce 12e jour de janvier 1458, devant vous suite aux troubles qui ont ébranlé notre voisin, le duché de Gascogne. Ces délinquants se sont réfugiés chez nous croyant y trouver l'impunité de leurs crimes. C'était oublier le traité de coopération judiciaire qui nous lie.

Je vous rapporte ici la demande mon confrère le procureur de Gascogne :

En ce jour nous venons en ce tribunal afin de juger cette personne, Nenuphar, accusée de haute trahison, complice du Conseil félon de Gasconha en participant à la défense du dict Conseil au travers de la maréchaussée.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des embauches de la maréchaussée, et donc du probost félon :

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'Livre VIII, Titre IV, opus 1, Art 3. De par les fonctions qu'ils [membres de la prévôté] occupent, ils se doivent d'être un exemple de probité et d'intégrité. Les fonctions de la prévôtés sont incompatibles avec toutes fonctions dans la justice tel qu'avocat, greffier, juge, procureur. Ils doivent être citoyen gascon tel que défini par la loi, et avoir un casier vierge de toute accusation de Haute trahison, Trahison ou Brigandage'

'Livre VIII, Titre IV, Opus 3, Art 4. La défense de chaque ville par les membres de la Prévôté se concrétise par des emplois dans la maréchaussée. Le Prévôt des Maréchaux après proposition du Lieutenant désigne chaque jour un Chef-Maréchal parmi les membres du Guet. Il devient Chef d'un groupe (avec éventuellement des maréchaux sous ses ordres), défend le pouvoir et reçoit une solde pour sa journée de défense.'

Or, cette personne ne faict aucunement partie des effectifs de la prévosté gasconne. Ce qui ne plaide point en sa faveur.

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

La parole est à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Nénu arrive au tribunal un peu essoufflée. Elle a peur d'arriver en retard et d'avoir raté le début.
Elle aperçoit un femme en robe au fond de la salle et pense que c'est certainement elle la physionomiste. Les autres autour doivent être les videurs.
Un peu essoufflée, Nénu choisit de s'adresser au personnage central celle qui, selon elle, a la liste des invités.*

Hum... Bonsoir Dame. *Grand sourire.*
Je suis là pour la soirée privée, vous savez la soirée « Haute Trahison », seulement sur invitation, tenue correcte exigée. Je sais que je n'ai pas de houppelande mais j'ai des bottes, ça compense non?
Et puis il faut que je vous avoue quelque chose... *Regard repentant de circonstance.* J'ai oublié mon carton d'invitation, mais pourtant je vous jure, je suis invitée à cette soirée. C'est pas de ma faute si quelqu'un a pris ce fichu carton pour ramasser les crottes de son cheval. Et puis faut dire que c'était pas écrit qu'il fallait présenter l'invitation à l'entrée... Vous pouvez vérifier sur votre liste, à la lettre N comme Nénuphar. Tous mes amis sont déjà là, j'en suis sûre. Est ce que je suis en retard? Allez soyez sympa laissez moi passer.

Vous pourriez être arrangeante, mes amis et moi avons fait de la route pour venir à cette soirée. C'était pas du tout dans nos plans au départ, on s'est déroutés pour y prendre part... Ça m'embêterait vraiment de ne pas pouvoir participer.
Soyez pas trop dure et laissez nous passer, sans faire d'histoires... Personnellement, je me tiendrai correctement, promis, je ne boirai pas plus que de raison...

Et puis je connais des gens qui pourront témoigner que j'ai été invitée à cette fête, comme à l'autre d'ailleurs, celle de MdM. Enfin celle de MdM ça n'était pas vraiment une soirée, c'était plutôt une journée portes ouvertes... dont nous avons assuré la renommée dans tout le royaume. Heureusement d'ailleurs, sans nous c'était le flop assuré! Ils sont pas très doués en animation les Gascons!

Donc, j'appelle Drannoc, mon presque frère et l'ours... enfin je vais appeler son maître, ça sera plus facile pour vous de comprendre, pas que je vous prenne pour une idiote, loin de là même, mais l'ours sans son maître, il est un peu...comment dire...irascible.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Hmm, bon ça y est vous avez votre numéro ? Encore heureux que nous sommes dans un tribunal. Assurément dans un festival de cirque il aurait fait un bide...Mais ne soyez point triste : nous allons vous récompenser de vos efforts et vous donner un peu de repos au fond d'un cachot bien sombre pour que vous ne soyez point dérangé par la lumière et bien humide pour que vous n'ayez point soif. Je ne peux en revanche vous assurez du chauffage, mais si ce n'était que moi, je serai tout prêt à vous rendre service en érigeant un beau bucher flambant neuf.

Puis se tournant vers le juge :

Excellence, permettez moi de vous communiquer le réquisitoire de Messire Riwenn procureur Gascon, livré ce jour par un habile pigeon, en totale conformité avec le traité de coopération judiciaire qui pour le plus grand déplaisir de nos accusés, unit la Gascogne et la Guyenne:

Laissez-moi rire *Ha ha ha Ha ha ha*

Savez-vous qu'un conseil régent doit estre accepté par Sa Majesté Levan III ? Alors parler du Conseil félon comme du Conseil régent est risible, vraiment ! Et qui dict Conseil félon dict Prévost félon. Donc maréchaussée félonne. CQFD.

*Faict mine de regarder un parchemin*

Hmm... voyons voir...N ?...N ?...Ah voilà, Nenufar !

*Lève la teste vers l'accusée*

Je suis désolée Dame, c'est un malentendu, le billet que vous avez reçu vous indiquait que vous aviez gagné un séjour de 5 jours dans les geosles guyennoises, mais qu'un supplément de 100 écus vous estait demandé.

Vous avez de la chance, je suis dans un jour de bonté. Je vous offre donc la possibilité de pouvoir y amener vostre presque frère afin qu'il puisse y jouer de sa bouteille, et le plantigrade et son maistre, afin qu'ils jouent à la baballe.

Ne suis-je point généreux ?

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Mais quel billet? Je n'ai reçu aucun billet... Vous m'avez écrit? Vous devez faire erreur.
Pourtant je puis vous assurer que je lis tous les courriers de mes admirateurs et que j'y réponds personnellement... et que de vous, je n'ai rien reçu.
Bref!

*Elle compatissait avec le procureur, pas étonnant qu'il s'y perde avec tous ces procès, y avait de quoi devenir fou...
Bon.
Deuxième plaidoirie.
L'ours son avocat, l'avait briffée. Fallait faire ça, fallait dire ça, être efficace et arrêter la diversion...dommage, c'est ce qu'elle préférait. Enfin heureusement qu'il y avait Garance pour aider l'ours!
Elle récita donc ce qui suivit d'une voix monocorde, parce que, même elle, cette partie l'ennuyait vraiment.*

Tout d'abord, cette procédure judiciaire est viciée dans la forme. Mon dossier est incomplet, comme indiqué dans le traité de coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne.
Je vois bien l'acte d'accusation Gascon, mais vous conviendrez qu'il manque le nom d'un procureur et la date d'accusation. *Sortir le premier parchemin à ce moment précis.*
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Ensuite, Messire Riwenn a demandé ma mise en procès alors qu'il n'était pas habilité à le faire, pour preuve voici copie de sa lettre datée du 11 Janvier, alors qu'il n'était pas plus procureur que vous et moi... enfin que moi, à cette date!
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Enfin, je vous rappelle que le nouveau conseil de régence n'a été élu que le 12 Janvier.
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Pour ces raisons, je demande l'annulation pure et simple de la procédure. *Donner le dernier parchemin au juge.*
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La défense a appelé Drannoc à la barre :

Citation :: **Mimant une mine sombre, il s'avance fébrilement jusqu'à la barre.**

Bonjour...je m'appelle Jean Bernard Drannoc et je suis alcoolique. **Soupire des yeux**.
J'ai commencé à boire à l'âge de cinq ans après que mes parents se soient fait dévorer par un ours manchot. Moi j'étais pas commestible, j'sentais trop l'sapin. Oui, parce qu'on faisait de l'élevage de sapin à l'époque. En plus c'était pratique, on pouvait tout fabriquer avec, même les habits. C'est là qu'est née ma passion pour les chemises en bois, d'ailleurs. **Un léger sourire éclairant son visage*.

**reprend légèrement son souffle et observe l'assemblée dans le blanc des dents.**

J'ai ensuite été recueilli par un prêtre albinos, un type originaire d'Albi qui mangeait des os je crois. Pas facile, vraiment.

Voilà, merci de m'avoir écouté.

**S'éclipse, une larme perlant sur sa joue rugueuse...*

La défense a appelé Sieurfernand à la barre :

Citation :: Le montreur d'ours siffle et l'énorme plantigrade entre pesamment dans la salle.
Ses griffes cliquètent sur le sol tandis qu'il s'avance. Il pose son derrière par terre et se redresse dépassant même assis Fernand d'une demi-tête.
Fernand se place alors près de l'ours lui pose sur la truffe des bésicles globuleuse glisse une main dans la fourrure du cou de l'animal, puis lui jette une croquette de poisson dans la gueule.
Le plantigrade commence à mâcher et prend alors la parole....
-Votre honneur!
A ses côté Fernand droit comme un "i" fait mine de l'écouter d'un air sévère tandis que ses lèvres entrouvertes s'agitent imperceptiblement.

- Votre honneur, il se trouve qu'au moment des faits incriminés, ma cliente au demeurant fort respectable était bien inscrite à la prévôté extraordinaire mise en place par le conseil régent. Je ne vois donc pas du tout en quoi sa prise de fonction pourrait être déclarée illégale puisque le prévôt en place lui a lui même remis l'offre d'engagement. Soyons un peu logique, tout ceci ne vaut pas un pot de miel...
Vous avez du miel? clap, sluuurp!

La croquette était terminée. L'ours reposa ses pattes avant sur le sol et retourna dans le couloir pour jouer avec la tête de gascon. mordant au passage le mollet d'Attila.

Enoncé du verdict :

Citation :: La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence.

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingt et unième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que la dame Nenuphar avait été complice de l'hydre en participant à la défense du Conseil mis en place par ses membres au travers de la maréchaussée.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe de la prévenue, la dame Nenuphar, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingt et unième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.