Frambault Haute Trahison 1458

Procès ayant opposé Frambault au Duché de Guyenne

Frambault était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 22/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Excellence me voilà ce soir encore, moi Barry Roots, procureur de ce duché, en ce 12e jour de janvier 1458, devant vous suite aux troubles qui ont ébranlé notre voisin, le duché de Gascogne. Ces délinquants se sont réfugiés chez nous croyant y trouver l'impunité de leurs crimes. C'était oublier le traité de coopération judiciaire qui nous lie.

Je vous rapporte ici la demande mon confrère le procureur de Gascogne :

En ce jour nous venons en ce tribunal afin de juger cette personne, Frambault, accusée de haute trahison, complice du Conseil félon de Gasconha en participant à la défense du dict Conseil au travers de la maréchaussée.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des embauches de la maréchaussée, et donc du probost félon :

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'Livre VIII, Titre IV, opus 1, Art 3. De par les fonctions qu'ils [membres de la prévôté] occupent, ils se doivent d'être un exemple de probité et d'intégrité. Les fonctions de la prévôtés sont incompatibles avec toutes fonctions dans la justice tel qu'avocat, greffier, juge, procureur. Ils doivent être citoyen gascon tel que défini par la loi, et avoir un casier vierge de toute accusation de Haute trahison, Trahison ou Brigandage'

'Livre VIII, Titre IV, Opus 3, Art 4. La défense de chaque ville par les membres de la Prévôté se concrétise par des emplois dans la maréchaussée. Le Prévôt des Maréchaux après proposition du Lieutenant désigne chaque jour un Chef-Maréchal parmi les membres du Guet. Il devient Chef d'un groupe (avec éventuellement des maréchaux sous ses ordres), défend le pouvoir et reçoit une solde pour sa journée de défense.'

Or, cette personne ne faict aucunement partie des effectifs de la prévosté gasconne. Ce qui ne plaide point en sa faveur.

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défenseLa parole est à l'accusé !.

Première plaidoirie de ladéfense :

Citation :: **Encadré, poussé plutôt, par deux grands costauds pas beaux, Frambault pénétra en trébuchant dans le tribunal.**

Oh là, du calme messieurs, il y en aura pour tous ! Et si vous êtes sages, je vous lirai les lignes de la main'

**Il laissa tomber quelques deniers dans les mains de ses deux gardes du corps et avança d'un pas décidé devant le tribunal. Mine perplexe, il examina les personnes présentes, écouta la mise en accusation avec attention avant de partir d'un éclat de rire et il salua profondément l'assemblée, la main sur le c'ur, puis se tourna vers le procureur **

Messire' Un tel souhait de nous voir si près de vous' Cela fait chaud au c'ur ! Je comprends que vous ayez souhaité garder l'Hydre auprès de vous encore quelques jours ! Enfin... Haute trahison dites-vous ? Voilà quelque chose de bien surprenant, ma foi' Tout ça parce que je ne suis qu'un ardent défenseur du bien-être de la Gascogne qui a le malheur de ne pas faire partie de la prévoté ? Foutrecul ! Je m'en vais de ce pas porter plainte contre discrimination et bêtise !

**Il arqua un sourcil indigné en s'approchant du procureur guyennais **

Dites-moi messire, pour information' si je veux pisser, je dois faire partie de quel groupe guyennais si je ne veux pas être accusé de complicité ?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Retenez-vous encore un peu maraud. Vous pourrez vous soulagez tout votre saoul, sur votre paillasse quand les gardes vous auront jeté dans votre cachot. Et je vous assure que personne ne vous en voudra. Même pas mes cochons qui ne vont jamais de ce côté : l'endroit est trop mal fréquenté.

Donc votre Excellence, j'ai l'honneur de vous communiquer le réquisitoire de mon confrère le procureur Gascon, que je représente en vertu du traité qui lie nos provinces :

Vicomte, je serai curieux de savoir d'où vous viennent les informations rapportant que Dame Noupi est félonne. Mais nous sortirions alors du sujet de ce procès, laissons donc cela de costé.

*À l'accusé*

Messire, ce qui vous est reproché n'est pas le faict d'avoir pris une offre de maréchaussée en Gasconha, mais plutost le faict d'avoir suivi des chefs-maréchaux engagés par un prévost félon, rendant ainsi toute la maréchaussée félonne. Entrer dans la maréchaussée gasconne n'est point délit, mais entrer dans la maréchaussée félonne en est un.

Et vous allez payer le prix fort : 100 écus et 5 jours de prison, ne vous en déplai

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Maraud maraud' Nous en reparlerons quand les foudres vous auront réduites en cendres' Quoi hein ? Comment ça ça risque d'être alors difficile ?

Quoi qu'il en soit, Excellence, je me demande encore comment savoir qui est félon dans votre affaire' Et tout aurait été plus clair si la gascogne étiquetait clairement ses offres, je n'ai lu nulle part ce jour-là que la maréchaussée était félonne !

Mais soit, laissons ce genre de détails de côté, j'abuse de votre temps.

*L'homme sortit quelques précieux vélins pour les tendre au garde*

Je porte à votre connaissance les informations suivantes, je ne doute pas que à ce stade, vous les connaissiez déjà par c'ur, je vous les donne par acquis de conscience !

Vous trouverez donc parmi ces documents que, contrairement à ce qu'on essaie de nous faire croire, le sieur Riwen n'avait au 11 de janvier aucune autorité de faire faire quoi que ce soit à la Guyenne au nom de la Gascogne, y compris nous envoyer ces charmantes invitations certes bien mignonnes mais aussi forts encombrantes.

Pour ceux qui n'étaient point présent aux autres procès, je souligne haut et fort que la demande a été faite le 11 janvier

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alors que le conseil gascon dont il fait aujourd'hui partie n'a été mis en place que le 12 janvier.
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Comme vous le savez maintenant, je vous rappelle ce fameux traité de coopération judiciaire qui permet de s'assurer de la validité du procès et d'éviter qu'un abus ne puisse être fait

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Et comme vous venez de l'entendre' Ou plutôt de ne pas l'entendre, certains des éléments ne sont point présents.

La date de signature de ce traité de coopération dont vous mentionnez l'existence ?
L'infraction reprochée avec le bon extrait du corpus législatif indiquant qu'il y a infraction, car celui dont vous me parlez, livre VIII, Titre IV, opus 1, Art 3 parle des incompatibilités avec l'accès à la fonction de maréchal' Or au moment des faits qui me sont reprochés, j'étais gascon, vierge de casier judiciaire et n'exerçais pas de fonction d'avocat, de greffier, de juge ou de procureur.

Et enfin, où se trouvent la date de l'acte effectué par le procureur gascon ainsi que son nom ?

Bref' Votre Excellence, je fais appel à votre lucidité pour traiter cette affaire malheureuse et d'en prononcer tout simplement l'annulation.

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La défense a appelé Raspoutine à la barre :

Citation :: Rasp appelé à la barre pour défendre Frambault ! On aura tout vu !
Soupirant et levant les yeux au ciel, le vicomte grimaça à l'intention de son futur beau fils, venu comme lui défendre l'apocalyptologue et interpella le procureur et la juge :

Billevesées ! N'écoutez point ces âneries !
Vous l'avez vu le Frambault ? zavez vu son teint pâle, son absence flagrante de musculature ? Comment pouvez-vous accroire ne serait-ce qu'un instant que lui fut confiée la défense d'un château ? mmmmmh ? Et qui aurait été assez fou pour le nommer chef des maréchaux ? Ne me faites doncques point rire ! Cet euh ' homme est gars de lettres, pâlichon, maigrichon, qui pourrait le prendre pour homme d'armes ? Notre ami aime à s'abimer dans la contemplation des étoiles et autres signes que le très haut lui envoie. Non non croyez moi, cet homme est innocent, vos soit disant preuves ne sont que leurres gascons ! Laissez le doncques partir, un séjour en geôle le tuerait !

La défense a appelé Attila_Caligula à la barre :

Citation :: "Procureur, réajustez vos lunettes. Frambault n'a jamais trahi. D'ailleurs il en a bien la tête. Si vous jugez les délits de sale gueule, vous pouvez aussi disculper les belles gueules. Et c'en est une. A preuve: on le prend souvent pour une donzelle.
Non c'est l'ancien Prevot Noupi la félonne, qui a viré toute -je dis bien toute- la prévoté, la mréchaussée et la maison poulaga avec et a laissé le castel vide. Voyant cela, ce brave Framboise a pris le taureau gascon par les cornes... qu'il a drue -le gascon, pas Framboise- et a dit, je cite: "Foutrecul"
Messieurs dames les jurés apprécieront la profonde commisération qui anime mon cli... mon accu... Frambault.
Et puis l'Apocalypse n'est pas encore arrivé. Il n'est pas non plus pour demain, il est formel. Le mois prochain. Pas avant

Enoncé du verdict :

Citation :: La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence.

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingt deuxième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

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« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Frambault avait été complice de l'hydre en participant à la défense du Conseil mis en place par ses membres au travers de la maréchaussée.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Frambault, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingt deuxième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.