Sibylle Haute Trahison 1458

Procès ayant opposé Sibylle au Duché de Guyenne
Sibylle était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 23/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Excellence me voilà ce soir encore, moi Barry Roots, procureur de ce duché, en ce 12e jour de janvier 1458, devant vous suite aux troubles qui ont ébranlé notre voisin, le duché de Gascogne. Ces délinquants se sont réfugiés chez nous croyant y trouver l'impunité de leurs crimes. C'était oublier le traité de coopération judiciaire qui nous lie.

Je vous rapporte ici la demande mon confrère le procureur de Gascogne :

En ce jour nous venons en ce tribunal afin de juger cette personne, Sibylle., accusée de haute trahison, complice du Conseil félon de Gasconha en participant à la défense du dict Conseil au travers de la maréchaussée.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des embauches de la maréchaussée, et donc du probost félon :

http://www.zimagez.com/zimage/mare5.php
http://www.zimagez.com/zimage/mare10.php
http://www.zimagez.com/zimage/mare20.php
http://www.zimagez.com/zimage/mare30.php

'Livre VIII, Titre IV, opus 1, Art 3. De par les fonctions qu'ils [membres de la prévôté] occupent, ils se doivent d'être un exemple de probité et d'intégrité. Les fonctions de la prévôtés sont incompatibles avec toutes fonctions dans la justice tel qu'avocat, greffier, juge, procureur. Ils doivent être citoyen gascon tel que défini par la loi, et avoir un casier vierge de toute accusation de Haute trahison, Trahison ou Brigandage'

'Livre VIII, Titre IV, Opus 3, Art 4. La défense de chaque ville par les membres de la Prévôté se concrétise par des emplois dans la maréchaussée. Le Prévôt des Maréchaux après proposition du Lieutenant désigne chaque jour un Chef-Maréchal parmi les membres du Guet. Il devient Chef d'un groupe (avec éventuellement des maréchaux sous ses ordres), défend le pouvoir et reçoit une solde pour sa journée de défense.'

Or, cette personne ne faict aucunement partie des effectifs de la prévosté gasconne. Ce qui ne plaide point en sa faveur.

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

La parole est à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Sibylle arriva au tribunal . Un coup d'oeil autour d'elle. mais, c'est qu'il y avait foule. Tant mieux, la salle d'audience serait plus facile à trouver. Non, parce que si les pigeons judiciaires guyennais nourris à la sorcellerie arrivaient à trouver des saltimbanques en pleine nuit en rase campagne, ils n'étaient pas assez polis pour indiquer le chemin du tribunal.Enfin, l'essentiel était qu'elle soit arrivée à trouver son chemin. Elle était même arrivée assez en avance pour pouvoir écouter le début du procès de plusieurs de ses compagnons.
Elle écouta le réquisitoire du procureur en dissimulant un baillement.
Ah, déja fini? C'était donc à son tour.
Elle s'avança vers le centre de la salle,le bruit de ses bottes résonnant sur le carrelage.
Vo-votre Ho-honneur, ge-gentes da-dames et me-messires...
V-vous au-aussi, P-procureur
J-j'aurais u-une ten-tendance à-à la sen-ensibilité, j-je m'écrierais" j-je n-ne suis p-pas un nu-numéroooooooooo.
Co-comment o-oser présenter un a-acte da-d'accusation ou ré-réquisitoire, excusez moi, j-je n-ne suis p-pas très fa-familiarisée a-avec c-ces termes q-qui est la co-copie con-conforme d-des au-autres. J-je s-suis su-su-sure q-que s-si on s-se p-penche s-sur v-vos brouillons, on y re-retrouvera les mê-mêmes fau-fautes do-d'orthographe. Sa-sa-sachez, a-ami p-procurador, q-que le français es-est lan-langue noble q-qu'il faut ma-manier a-avec précaution et s-sensibilité.
D-de plus, b-bien q-que n'ayant p-pas fo-formes o-opulentes, j-je n'en reste p-pas moins f-femme. (Sibylle écarte les pans de son manteau, laissant apparaitre à la vue du public une robe au décolleté bien rempli qui prouve amplement ses paroles)Ho-hors d-de ce q-que j'entends, v-vous me p-présentez co-comme ma-mâle. Êtes v-vous sur q-que je s-suis la p-personne q-que v-vous vou-vouliez a-a-accuser?
M-mais l-l-laissons ce-cela...
J-je se-serais d-de tem-tempérament p-procédurier, j-je v-vous ré-rétorquerait q-que haute t-trahison ne p-peut p-pas sa-s'appliquer à u-une p-personne n-non ga-ga-gasconne. Co-comment t-trahir u-une province q-qui n'est p-pas la s-sienne et en-encore plus la-la t-trahir hau-hautement?
Di-difficilement, j-je crois... Ce q-qui me f-fait pen-penser à un vi-vice d-de f-forme d-dans vo-votre...t-truc, là.
Si-si j'essayais d-de me di-disculper, j-je di-dirais q-que la si-situation à M-mont d-de M-marsan était p-plus q-que confuse. V-voici un du-duc so-sortant q-qui a-appelle à la ré-révolte d-dans les m-murs d-de la ca-capitale ... U-une an-ancienne p-prévote q-qui a-a-alors q-au'elle n'est plus rien et pa-pas en-encore q-quelque chose re-refuse q-que l'on dé-défende la vi-ville la p-plus im-importante d-de son du-duché a-alors même q-que la ré-révolte a réussie et q-que lan-l'ancien maire n'est p-plus en place, un-un nou-nouveau prévôt q-qui veut dé-défendre la vi-ville et bien lui en-en a pris p-puisque j'ai m-moi-même é-été témoin d-de ten-tentatives heu-heureusement dé-déjouée d-de ré-révoltes. J'ai da-d'ailleurs d-des noms s-si v-vous vou-voulez con-continuer à f-faire d-du zèle.
M-mais lai-laissons ce-celà.
S-si j'étais é-é-énervée, j-je v-vous ré-répondrais ce-ceci: a-alors q-que n-nous f-faisions route v-vers a-ailleurs q-quiétement, vo-vs pi-pigeons s-sorciers n-nous ont o-obligé à n-nous dé-dérouter p-pour v-vous rencontrer. G-gens de bo-bonne foi, si ce n'est d-de bo-bonnes m'urs, n-nous voilà con-confrontés à l'opprobre d-de v-vos vi-vilains et D-deos sait q-qu'ils le sont, a-alors mê-même q-que nous n-ne f-faisons q-que ré-répondre à v-votre très di-discourtoise in-invitation.
J-je trouve ç-ça très...dé-désagréable, v-voire dé-déplaisant.
J'ose espérer q-que votre ju-justice n-ne n-nous re-retiendra p-pas lon-longtemps et n-nous lai-laissera p-poursuivre n-notre route a-avant q-aue la mou-moutarde n-ne nous m-monte au n-nez.
M-mais l-laissons ce-celà, je n-ne s-suis q-su'une humble con-conteuse du-d'une troupe d-de sa-saltimbanque re-requise un soir p-pour ga-garder un ch-château dé-désert où n-nous fî-fîmes représentation s-sous les yeux d-d'un pu-public é-ébahi q-qui ne voulait n-nous l-laisser repartir et n-nous ga-garda plusieurs jours d-de suite, preuve d-de son enthousiasme.
Me-messieurs, da-dames, ho-honorable juge, il est t-temps p-pour l'artiste d-de laisser s-sa place .
A-a v-votre b-bon coeur, me-messieurs da-dames.
tend son chapeau et se met à faire la quête dans les rangs du public.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Barry reprit à son tour la parole :

Remballez vos atours ribaude, nous ne sommes pas ici en maison close où vos maigres charmes trouveraient preneur à bas coût.

Pour nos pigeons, rassurez-vous : bien que non baptisés, ils sont tout à fait aristoltéliciens, mais surtout très bien dressés. Et nos gardes très vigilants. Car quu'est ce qu'un garde qui ne se garde pas ?

Excellence,
je vous prie de bien vouloir entendre le réquisitoire addressé par Messire Riwenn, procureur de Gascogne, selon les modalités du traité de coopération judiciaire entre nos deux duchés.

je cite :

Bien, MADAME, vous voulez jouer avec les mots, eh bien commençons !

Et commençons par la fin !

Vous dictes avoir vous estre représentée devant le public d'un chasteau désert. N'y a-t-il point là de contradiction ?

Ensuite, je ne vois aucun acte de sorcellerie dans le faict que vous ayez esté appelée au tribunal ce jour. Croyez-vous sincèrement que seules nos villes sont surveillées ? La troupe de l'Hydre, suite aux portraits que l'on nous en avait faict, a esté aperçue, vous y compris, sur les chemins guyennois. Voilà toute l'explication.

De plus, vous dictes avoir suivi les ordres du 'Duc sortant' et de la 'prévote'. Alors pourquoi ne pas les avoir suivi lorsqu'ils vous ont dict, ainsi que le nouveau maire de la capitale au travers du panneau d'affichage municipal, de ne point prendre les offres de la maréchaussée ? en outre, parmi les noms des révoltés dont vous parlez, n'auriez-vous pas certains des Conseillers légitimement élus que l'Hydre a renversés ?

Enfin, vous remettez en cause l'accusation de haute trahison. Mais comment qualifieriez-vous l'acte de complicité envers le Conseil félon, qui prit le pouvoir par la force, car le Castel gascon n'estait point si vide que vous le dictes, les Conseillers présents dans son enceinte lors de l'assaut de vostre troupe pourraient en témoigner ?

Nous vous savons conteuse mais cessez de nous raconter des sornettes ! Et cessez de demander des écus, je crois que ceux que vous avez dérobés à la Gasconha devrait suffir, non ?

De toute façon, tout ce que vous pourrez compter d'ici peu seront les jours que vous passerez dans nos geosles et les écus que vous verserez au tribunal, car je demande une peine à vostre encontre de 5 jours de prisons et une amende de 100 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Poings serrés, Sibylle devint blême. A peine si elle entendit la fin du réquisitoire du procureur. Se faire traiter de ribaude lui était odieux.
Entendant son témoin lui porter assistance, elle lui décocha un sourire crispé.
Puis ce fut de nouveau son tour. Elle ouvrit la bouche, la referma. Elle sentait que les mots se bousculaient encore plus que d'habitude dans sa gorge et que ce serait galimatias incompréhensible qui sortirait. Un profond soupir fusa de sa poitrine.
Un geste d'excuse envers la juge et elle se mit à griffonner rapidement. Elle confia le papier à un greffier qui l'amena à la juge qui put lire ces quelques lignes:
"Votre Honneur, je suis pétrifiée en entendant les allégations de mauvais gout du procureur. comme mes camarades et pour les mêmes raisons, je demande la relaxe.
je vous fais grâce des copies des documents étant donnés que vous en avez déjà au moins une demi douzaine de copies.
Ah, et pourriez vous dire à Messer Barryroots que je le convie avec plaisir en lice?

Merci, Votre Honneur.

Sibylle de la Serna"

La défense a appelé Attila_caligula à la barre :

Citation :: Votre Honneur, aimable public et discourtois Procureur, je demande que Barryroots fasse des excuses publiques à damoiselle Sibylle. Car il vient de la diffamer gravement en la rangeant bien imprudemment chez les ribaudes. Je témoigne avec la force de la vérité dans ma voix que jamais Sibylle n'a connu l'homme, la femme ou quoi que ce fut qui l'aurait transformée en femme accomplie. Elle est pure jeune fille et le Procureur vient de se rendre coupable de laide et vile diffamation.
Nous savions que nous étions persécutés, en voici la preuve éclatante. Est ce que je beugle que vous vous accouplez avec vos porcs? Non, chacun est tout à fait capable de discerner la vérité.

Quant au réquisitoire du Procureur? Quel est cet étrange revirement de l'accusation? Est ce que le sacrosaint traité de coopération judiciaire ne stipule pas une procédure bien précise, à laquelle le procureur de Gascogne ne pouvait se plier lors de l"ouverture du procès, puisqu'il n'était même pas au conseil?
Si un Procureur Gascon fait une telle erreur, on accordera à Damoiselle Sibylle le bénéfice du doute et elle aura mal compris la complexe vie politique gasconne. Il venait d'y avoir une nouvelle maire, peu connue et surprenant les ténors de la vie politique locale. Une armée exigeait -sans papier officiel ni consigne du conseil- d'entrer dans les murs. Et cette armée fut anéantie le lendemain par les défenseurs de la ville.
Il est évident que Sibylle crut bien faire en défendant. Et non en attaquant, comme on voudrait nous le faire croire. Son jeune age et sa pureté, ainsi peut être que son élocution difficile lui interdisant par timidité de demander des explications quand elle n'a pas tout saisi, sont les innocents responsables de ce malentendu.

Merci j'en ai fini. Nous passerons hors l'enceinte du tribunal pour la quête parmi le public. Le tribunal prélevant de trop grosses royalties.

Enoncé du verdict :

Citation :: La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence.

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingt troisiéme du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Frambault avait été complice de l'hydre en participant à la défense du Conseil mis en place par ses membres au travers de la maréchaussée.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Frambault, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingt troisiéme du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.