Thoros Haute Trahison 1458

Procès ayant opposé Thoros au Duché de Guyenne

Thoros était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Melior
Date du verdict : 23/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Thoros, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: « Une petite musique de cirque se fait entendre, toute gaite, toute joyeuse qu'elle est la musique..puis les portes s'ouvrent et, vision d'epouvante, Thoros debaroule avec une vielle à roue..et oui..Ses grands yeux manifestant d'une hebetude forcé , un sourire qui ressemblait à un tic..et puis comble du sublime, son piaf sombre perché sur son épaule qui accompagnait subtilement le son de l'instrument..mmh en fait ils étaient en totale discordance, mais Thoros et son oreille musicale ne semblaient pas s'en apercevoir. »

Bien le bonsoir, plus ou moins sage assistance ! Noble dame..un delice pour les yeux..messire procureur..une elegance vestimentaire rare ! vraiment enchanté !

Il joua trois notes, en tournant la manivelle de la vielle, puis montre à bout de bras le petit courrier fort sympathique qu'il avait reçu.

« Je dois dire que j'ai eté etonné ! J'ignorai que notre troupe ai en si peu de temps acquieri une telle renommé ! Non non vraiment ça me touche.
Bon. » une note.. »par contre » une autre note.. « Vous m'accusez de haute trahison si mes souvenirs sont exacts, mmh d'ailleurs vous venez de le dire à l'instant donc oui, mes souvenirs sont exacts, bref ! haute trahison..c'est tout à votre honneur evidemment, j'imagine que c'est plus valorisant pour un juge un procureur..de rendre la justice, sur une affaire de Haaaaute trahison..J'aime me rendre utile, et si je puis me rendre utile à faire decoller votre carrière, pourquoi pas.
Mais la je dis non !! Vous faites la betise de me faire comparaitre pour Trouble à l'ordre public !! Ca fait petit bras ! Ca fait voleur à la tire ! Allons de l'audace un peu !
Assumez votre coutumier !! Moi je trouve ça tonteux en tout cas, enfin c'est vrai que plus je vieillis, plus les choses me revoltent..je suis revolté.. *rire interieur, uh uh *

Il faut me rectifier tout ça hein ? sinon je marche plus moi, je comprend que vous soyez jaloux de la Gascogne et que vous cherchiez à nous retenir avec vos mots doux pour vous assurer l'incommensurable honneur et privilege d'assister à l'une de nos representations.
Mais au moins mettez y la classe !!

Il joua de nouveau quelques notes, jusqu'à un UT particulierement monstrueux.

« ah ! vous avez remarqué vous aussi ? grmblbl je sais pas ce qu'il a cet instrument racheté au rabais, chez un poissonier melomane..il doit y avoir une poussiere mal placé.. »

Thoros retourne son instrument dans tout les sens, le frappe..un peu, le reprend, reesaye, toujours pas..bon tant pis..frappe son corbeau pour se detendre, pas trop fort, car il ne faut abuser des bonnes choses..Celui ci s'en va furibard dans la salle croassant à tue tete, et defequant sur quelques tribunes au passage..la salle bete..

Hem hem reprenons..sur votre chiffon que vous me montrez la, scribouillé par je ne sais pas qui, on peut me voir affublé du titre dee..prevot des marechaux ! waouh ! rien que ça !
Alors la chapeau bas, vous avez fait preuve d'un zele qui me surprend..
C'est un titre superflu, je n'ai fais que m'occuper de la securité de notre petit spectacle, trois pecores autour de notre cirque au cas ou, et c'est marre !
Vous savez, on est obligé, comme je vous l'ai dit..y'a des jaloux..et m'etonnerai pas que sans quelques braves gars pour proteger la troupe, Baltor le clown bleu qui roule et qui bois (notre concurent numero 1..un aigri..) aurait debarqué avec sa fleur n'ud papillon remplie de fiente et les poches garnies à ras bord de poudre à perlimpinpin !! eeuh pour les non initiés je peut vous dire que c'est hautement inflammable..
Et puis on m'accuse d'avoir, prit d'assaut le château, rien que ça !
Mais puisque je vous dit que notre representation était attendue et qu'il n'y avait strictement personne pour chercher à m'empecher de rentrer et me barrer le chemin !! Chose logique puisqu'il s'agissait d'une invitation de leur part ! Non vraiment je ne comprend pas..Ce doit etre un malentendu..
Pour le moment, je ne pense pas avoir grand-chose d'autre à ajouter pour ma defense..L'hydre ne fait qu'amuser et distraire les gens, voir la populace en delire scander notre nom et leur visage rejouit étant notre plus grande recompense..
Viendra le temps, ou tout les mornes duchés émaillant avec de plus en plus de conviction nostre royaume de France retrouverons l'allegresse.. »

Et pour appuyer ses derniers propos, devinez donc ce qu'il nous fait le Thoros ? Et bien oui ! Il se remet à jouer ! Et furieusement cette fois, un air tres rapide, donnant envie de danser la gigue !

« et hop et hop et en cadence ! Zavez jamais songé à rehabiliter ce tribunal en salle de danse ? sa marcherait du tonnerre ! sonorité excellente ! Dame la juge, un petit pas de danse ? »

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Bon ça y est, il a fini son numéro le perchoir à corbac ? Il a profité d'avoir un public pour une fois ? Bon alors passons aux choses sérieuses, et envoyons le exercer ses talents pour les rats des prisons guyennoises. Après tout y a aucune raison pour qu'ils en profitent pas non plus.

Excellence, j'ai donc l'honneur de vous faire part du réquisitoire adressé selon les modalités du traité de coopération judiciaire par le procureur gascon. Mais avant, je veux rassurer l'accusé : l'erreur de transcription concernant le chef d'accusation qu'a commise notre greffier n'a aucune incidence sur son procès, puisque notre coutumier précise bien que le juge a entière liberté pour requalifier les faits.

Passons donc au réquisitoire :

Messer, dans un prime temps, ne jouons point sur les mots. Quelque soit le motif de comparution, sachez que c'est la sentence du juge qui décide de la qualification du délit. Nous laisserons donc la juge en jugeait.

D'ailleurs, vous trouvez qu'un procès pour trouble à l'ordre public vous donne l'aspect d'un 'voleur à la tire'. Seriez-vous donc un plus grand brigand ?

Dans un second temps, vous reconnoissez avoir pris le chasteau et vous estre approprié la fonction de prévost, engageant ainsi de nombreux membres de vostre troupe afin de protéger le Castel gascon de ? de quoi ? ah oui, du peuple gascon qui cherchait à récupérer son chasteau ! Et vous trouvez cela normal ??!

D'ailleurs, dire que le chasteau estait vide et que les portes estaient ouvertes est pure affabulation car les quelques cadavres de gardes trouvés après vostre passage, et les Conseillers ducaux légitimement élus qui ont dû fuir sont là pour prouver le contraire.

Vous croyez attendrir les mœurs guyennoises ou gasconnes par vostre musique ?

Cessez donc de nous jouer du pipeau !

Le réquisitoire se finira ainsi sur une bonne note - qu'apprécieront ceux qui le veulent : la peine demandée est de 5 jours de prison auxquels s'ajoutera une amende de 200 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Hum pas de pas de danse alors ? Et pi c'est pas du pipeau mais de la vielle..pourquoi n'ai-je affaire qu'à des beotiens insensibles à mon art..

Un public..pour une fois ?? Alors la vous allez un peu loin ! Vous ne pouvez nier le fait qu'avant notre arrivée, Gascogne et Mont de marsan etaient moribond, voir desertés..notre presence a attiré du public des 4 coins du duché et même d'autres !
Et il est en trainde se passer la même chose dans votre capitale ! Je vois de jour en jour la foule en liesse se rassembler, murmurer et attendre avec impatience et febrilité !

Hum et puis j'estime que « perchoir à corbeau » ne presente pas d'éléments insultants ou visant à offenser ma personne, je ne vous en porterai donc pas rigueur, mais attention à ne jamais froler l'outrage envers un accusé presumé innocent ! Car je me fie beaucoup à la presomption d'innocence dans la vie..
Les rats font un bien pietre public messier..ils n'ont aucune oreille musicale et couinent abominablement. La sonorité de vos cachots est elle aussi bonne que celle de ce tribunal aussi ? c'est important ça..hum 'fin bref..

Enoncé du verdict :

Citation :: Levant les yeux des innombrables rouleaux de parchemins qui s'empilaient sur la table du greffe, Zorgl vit un instant le moment venu de prendre la parole , comme l'accusé comparaisait pour trouble à l'ordre public, lorsque lisant l'acte d'accusation , elle se reprit, et transmis le velin à sa Grace , comme le TOP avait à etre requalifié en Haute Trahison.

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingt-troisième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

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« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
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Attendu que selon l'acte d'accusation, le sieur Thoros est accusé de Haute Trahison :

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« qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Thoros, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit. »
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Requalifions le motif d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public en Haute Trahison.

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

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« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
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Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Thoros avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

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« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Thoros, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingt-troisième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.